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kanaputz
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 Posté - 09 juil. 2009 : 15:47:15
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Bonjour
j'avais exposé le scandale au sein de notre copropriété sur ce topic:
http://www.universimmo.com/forum_un...TOPIC_ID=220
Voici les faits:
Dans l'ordre du jour de l'AG il y avait une résolution à voter: la révocation de Mr Nouveau.
Pas de motifs inscrits.
Ensuite:
Mr Nouveau a subi une campagne de diffamation entre la Fête des Voisins et l'AG avec tentatives d'intimidation.
(Mr Nouveau a porté plainte au TGI et celle ci fait l'objet d'un suivi et d'une enquête au vu des méthodes utilisées pour lui nuire...)
Le jour de l'AG, des copropriétaires excités par le pugilat ne sont venus que pour ce point avant de quitter l'AG. Naturellement, Mr Nouveau n'a même pas pu se défendre, hué et sifflé. Le pire fut le Syndic qui a pris parti et l'a empêché de répondre aux accusations. Trop content de voir son seul véritable opposant en "disgrace".
Motifs invoqués oralement en AG pour révoquer Mr Nouveau:
-mettre une mauvaise ambiance.
-accuser les anciens membres du CS d'incompétence.
Le PV de l'AG vient de nous être distribué: aucun motif n'est indiqué pour justifier la décision de révoquer Mr Nouveau.
En faisant des recherches du le net j'ai trouvé ceci (sur Altice)
Le conseil syndical peut-il être révoqué ?
Comme tout mandataire, les membres du conseil syndical peuvent, à tout moment, être révoqués dans des conditions identiques à celles de leur élection, c’est à dire par l’assemblée générale statuant à la majorité des voix de tous les copropriétaires.
Cette révocation doit être motivée par des faits objectifs et sérieux ; à défaut, une décision prise à la légère pourrait engager la responsabilité du syndicat à l’égard des membres évincés.
Sachant que le quitus a été voté.
Quel est le recours auquel les copropriétaires qui ont voté contre la révocation de Mr Nouveau ont droit ?
Tout vos avis sont les bienvenus. La révocation d'un membre du CS est un fait plutôt rare, et je n'ai pas trouvé de jurisprudence. Mais en attendant suite à cette "opération" de lobbying, on peut imaginer pouvoir révoquer abusivement le moindre géneur à la dictacture de quelques vieux tromblons membre du CS à vie...
En vous remerciant.
Gérard.
(PS pour info Mr Nouveau avait porté des points cruciaux à l'AG. Ceci ont tous été dézingués en masse avec l'appui et la mauvaise foi du Syndic. Résultat pour les copropriétaires plus de 10000 euros à payer en plus !!! Les charges viennent de tomber, il y a déjà des grincements de dents...)
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Édité par - kanaputz le 09 juil. 2009 15:53:16 |
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Posté - 09 juil. 2009 : 18:00:13
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Les copropriétaires paieront les conséquences de leur guerre contre un voisin. Ils en ont oublié l'essentiel, la gestion de leur bien COMMUN.
Le syndic n'avait pas à rentrer dans ce conflit entre voisins et encore moins prendre parti pour le CS ou autres groupes de vosins; un petit oubli qu'il est le mandataire du syndicat et non l'avocat de quelques copros. Pourquoi pas prendre le rôle de médiateur et calmer l'AG ??? A cause d'interêts personnels du syndic ??? le CS se bat et oublie qu'il est la pour vérifier la gestion et les comptes du SDC. Le syndic peut dormir tranquille 
Il aurait du informer le CS que cette révocation DOIT être JUSTIFIEE. les arguments avancés - mauvaise ambiance et les petits mots doux comme "incompétence" ne tiendront pas devant le tribunal !!
Les copros qui ont votés contre cette révocation auront à payer les frais d'avocat, et peut-être des dommages et intérêts sir Mr Nouveau en demande au TGI !!!
Pourquoi ceux qui ont voté contre la révocation n'ont pas défendu ce Mr Nouveau et remis le syndic à sa place de syndic ???
10000 € en plus ??? des travaux ??? des honoraires ??? des charges en plus car Mr Nouveau est révoqué par l'AG ?? il n'y a pas de rapport. L'AG est la seule décisionnaire, mais si ces décisions sont parfois mauvaises  pour certains !!! |
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kanaputz
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 2
Posté - 10 juil. 2009 : 11:13:00
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citation: Initialement posté par philippe38810000 € en plus ??? des travaux ??? des honoraires ??? des charges en plus car Mr Nouveau est révoqué par l'AG ?? il n'y a pas de rapport. L'AG est la seule décisionnaire, mais si ces décisions sont parfois mauvaises pour certains !!!
Oui c'est vrai effectivement l'AG peut voter les contrats les plus inutiles et les plus chers si bon lui semble mais les analyse de Mr Nouveau n'ont pas été prises en compte car on l'a empêché de s'exprimer en tentant de le pousser "à bout" quand il voulait intervenir. Et le Syndic a pris un malin plaisir à jouer les procureurs généraux haineux soupçonnant à plusieurs reprises que Mr Nouveau était soutenu par l'ARC. Ce qui est faux.
En revanche je suis d'accord le Syndic n'aurait pas du prendre parti mais cela l'arrange bien que Mr Nouveau ne soit plus au CS. Il devenait vraiment gênant à mettre le doigt sur de grosses économies possibles à la veille d'un ravalement lourd.
Il s'est surtout aperçu, preuves à l'appui que le CS composé de vieux tromblons séniles, malhonnètes bien accrochés à leur pouvoir, est en train de devenir un pouvoir executif qui relègue les copropriétaires au niveau de sous locataires. (Les anciens du CS n'en sont pas à leur premières exactions, faisant travailler leurs petits copains (architectes, entreprises...) pour des travaux inutiles et tellement mal goupillés qu'on nous rembourse les appels de fond! Tout cela avec la bienveillance d'un Syndic prenant sa marge en se frottant les mains.)
Mr Nouveau s'est aussi battu pour que le CS donne son avis de manière collègiale et non pas d'une seule voix, et ce, afin que les copros puissent se faire leur opinion. Il a aussi proposé une ébauche de réglement de CS. Et ça c'est ce que le président (à vie) du CS a pris le plus pour du "lèse majesté".
Pourquoi Mr Nouveau n'a pas été défendu par les quelques copropriétaires qui avaient pris le temps de lire son avis en tant que membre du CS ? Déjà Mr Nouveau n'a pas le charisme d'un Bernard Tapie. Il est plutôt procédurié et avance à son propre rythme et sa voix n'est pas forte. (En revanche le syndic donnait le micro à ses détracteurs sans problème.)
Il y avait ce jour là une ambiance déplorable avec des huées et des sifflements. Une vraie cour d'école. Cette haine venait de personnes n'ayant jamais participé au moindre Conseil Syndical de toute l'année et seulement venus pour la curée et qui ont quitté l'AG après la parodie de procès.... (il y a eu une campagne de diffamation qui a permis aux anciens du CS de s'approprier un max de pouvoirs !). Plus le Syndic qui se met en colère et donne de la voix à son tour et l'empêche de s'exprimer... du jamais vu... et dans cette histoire ce ne sont pas les hommes les plus véhéments. On aurait été en 1791, il y aurait eu un guillotiné...
J'avoue je n'ai pas eu le courage de me lever et de défendre Mr Nouveau. Je ne suis pas à l'aise en public. Pourtant les arguments, je les avais. Mais j'étais choqué et aussi dégouté par l'attitude de cette "masse" haineuse. Même l'épouse de Mr Nouveau a été remise à sa place méchamment quand elles'est levé pour décrire la campagne de diffamation qu'a subit son mari et les dégats materiels sur leur voiture...
Bref tous ces alliés étaient mis sur la sélette et peu ont osé s'exprimer par leur votes. Mais j'en fais partie.  (et mes voisins me font la tête depuis...)
Et nous avons assisté ce jour là à ce qu'il y a de pire dans la démocratie: une masse de gens manipulés et un pouvoir en place qui en ressort plus fort.
Maintenant je cherche dans quels textes de loi on parle de la révocation comme étant obligatoirement fondée et argumentée. Ayant voté contre la révocation de Mr Nouveau j'ai bien envie d'aller au TGI ! Ce qui s'est passé ce jour là est une chose et l'assemblée générale est considérée comme "privée" mais concernant l'ordre du jour de la convocation et le procès verbal qui ne mentionnent pas les motifs de révocation, il doit y avoir matière à réagir non ?
Aussi si vous connaissez un bon avocat de bon conseil n'hésitez pas à m'envoyer un MP.
Cordialement
Gérard. |
Édité par - kanaputz le 10 juil. 2009 12:23:02 |
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kanaputz
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 Posté - 12 juil. 2009 : 20:36:38
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Aie... selon le guide:
"Les Clés Pour Agir - Le Guide des Copropriétaires et Du Syndic Bénévole" Edition Francis Lefebvre Page 111
La révocation n' aurait pas besoin d'être justifiée... :-(
Ca laisse la porte ouverte au Lobbying en effet.
J'm en vais tout de même continuer à chercher ! :-)
Bon dimanche
Gérard
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