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 Révision des valeurs locatives - 3/11/2011
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Manuel44000
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Posté - 10 nov. 2011 :  09:31:16  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil

La révision des valeurs locatives cadastrales des logements n'interviendra qu'après celle -en cours -des locaux professionnels. Cela étant, une récente réponse ministérielle (n° 18-552, JO Sénat du 3/11/2011) rappelle que plusieurs démarches sont d'ores et déjà mises à la charge des propriétaires pour permettre à l'administration fiscale de procéder à la mise à jour de ces valeurs locatives (la dernière révision datant de 1970). Toute construction nouvelle, tout changement d'affectation ou de consistance doivent ainsi être déclarés dans les 90 jours. De plus, les loyers éventuellement perçus sont obligatoirement déclarés par les bailleurs sur demande de l'administration. Sans cela, ils risquent une amende de 150€ insiste le ministère du budget.


quelboulot
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 1 Posté - 10 nov. 2011 :  11:38:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
En complément

citation:
http://revuefiduciaire.grouperf.com...s/24501.html

Taxe foncière et taxe d'habitation

Variation de valeur locative des propriétés bâties

La révision des valeurs locatives des locaux d'habitation ne pourra être engagée qu'à l'issue de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels mise en marche par la dernière loi de finances rectificative pour 2010 (loi 2010-1658 du 29 décembre 2010, art. 34).
Dans cette attente, l'administration procède annuellement à la mise à jour de la valeur locative des propriétés bâties lorsque les changements de caractéristiques physiques ou d'environnement de ces propriétés entraînent une modification de plus du dixième de leur valeur locative (CGI art. 1517). Le seuil du dixième de la valeur locative permet d'éviter des remises en cause trop fréquentes des évaluations.
Les changements de caractéristiques physiques ou d'environnement qui entraînent des modifications inférieures à un dixième de la valeur locative d'un bien donné sont conservés par l'administration afin d'être pris en compte lorsque, au total, la valeur locative aura été modifiée de plus d'un dixième.
Pour permettre à l'administration de procéder à ces mises à jour, le contribuable doit déclarer les constructions nouvelles, les changements d'affectation ou de consistance des propriétés bâties et non-bâties dans les 90 jours de leur réalisation définitive (CGI art. 1406). L'administration peut également demander aux propriétaires de souscrire une déclaration dont les modalités doivent être fixées par décret, l'absence de déclaration étant sanctionnée par une amende de 150 € (CGI art. 1729 C).

Rép. Sueur n° 18552, JO 3 novembre 2011, Sén. quest. p. 2798

Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Manuel44000
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 10 nov. 2011 :  13:30:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
les H1 et H2 vont chauffer !!!!!!

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 3 Posté - 10 nov. 2011 :  14:43:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Manuel44000 Posté - 10 nov. 2011 : 13:30:57
--------------------------------------------------------------------------------
les H1 et H2 vont chauffer !!!!!!


En matière de "chauffe" de "H", la terminologie employée n'est pas H1 et H2, mais plutôt le marocain, l'afghan, le libanais et l' africain



citation:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Haschich

Variétés

Gros plan d'un morceau de haschich marocain.
Morceau de résine de cannabis vendue en France.Le haschich se range dans quatre catégories principales :

1.Le « marocain » : produit au Maroc dans la région du Rif, il est de couleur et de consistance variable. C'est un haschich fort et qui pique légèrement la gorge. Des sous-variétés se déclinent du « pollen, zéro-zéro », très sec et poudreux (jaune), à l'« ia » (prononcer « aïa » ou « ayya »), très gras et mou (marron), tibisla (ketama) noir et gras. Les mélanges dits « sum » (terme mercantile), de l'arabe semm ??, poison, sont issus des variétés hollandaises et présentent, s'ils ne sont pas coupés, un plus fort taux de THC.
Il y a trois qualités de fabrication : première passe (spécial), deuxième passe (00 - double zéro), la troisième et dernière passe sert à extraire un haschich qui sera par la suite mélangé à de la paraffine, du henné, des plastiques divers, etc. afin d'être revendu principalement à l'étranger. Les Marocains l'appellent resina, mais aussi hantouka ou hartouka ou encore lferchakha. Il contient une forte concentration de THC s'il n'est pas coupé.
2.L'« afghan » : produit au Moyen Orient sur les contreforts de l'Himalaya, il est de couleur noire ou réglisse. C'est un haschich envoûtant et doux. Des sous-variétés se déclinent de l'« afghan » au « népalais » en passant par le « pakistanais ». Leurs consistances molles permet de les effriter sans les chauffer, ou de les rouler en fin filament, ce dernier étant inséré au milieu du joint sur toute sa longueur.
3.Le « libanais » : produit au Proche Orient, il est de couleur sable-rouge assez proche de l'« ia » en consistance. En Europe, il est rare en raison des troubles qui règnent dans la région de production. Les producteurs attendent que les plantes soient presque desséchées sur pied pour récolter les fleurs ; c'est de là que provient la couleur rouge typique.
4.L'« africain » : produit dans les îles, fabriqué à base d'huile de cannabis et de café — d'où sa couleur — et il est plus rare. Des sous-variétés se déclinent de l'« africain » tel que le « malgache » ou le « guadeloupéen » qui ne se différencient presque pas.


Sans même évoquer les variétés suisses


citation:
Trois variétés endémiques sont nommées selon le nom de la montagne où poussent les plants, à savoir : säntis, le pollux et palü.



Dans le dauphiné je crois qu'une quatrième existe, le dahut....


Vu ce qui "va viendre", faisons donc chauffer "tous les HHHHHHHH" et restons ZENNNNNNNNNNN

Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - quelboulot le 10 nov. 2011 14:44:57

Antésite
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 11 nov. 2011 :  11:41:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour tout le monde.

Après une période d'absence, me voici de retour, et comme souvent je me prends un "coup de massue".

La question qui me vient à l'esprit, surement naïve, a le mérite d’être claire:

"Avec cette mesure, a quoi faut il s'attendre concrètement?

A+
Signature de Antésite 
"De la discussion jaillit la lumière!"

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 5 Posté - 11 nov. 2011 :  12:21:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Dans l'immédiat A RIEN, puisqu'il sagit en premier lieu de la révision des locaux professionnels... mais dans l'avenir proche - et ce quel que soit le résultat de 2012 - a beaucoup de transformation comme par exemple le niveau EXAGEREMENT BAS des la taxation des immeubles sur Paris, ou les chambres de bonnes sans commodités transformées en loft et autres sont sous taxées place des Vosges et ailleurs et dito dans nombre de grandes villes...

Donc comme il faut trouver du "fric"... autant aller le chercher là où il est et non à Saint Denis... et autres villes de banlieues

Car les taux appliqués sont une chose, voir
http://www.journaldunet.com/argent/...france.shtml
Mais c'est surtout la base de calcul qui est importante

jeudi 15 septembre 2011 à 10h21

citation:
Où paie-t-on le plus d'impôts locaux en France ?http://www.lavieimmo.com/fiscalite-...e-12829.html

...
Mais les différences continuent à se creuser entre les communes : Les Parisiens seront les moins taxés, à 444 euros pour un « foyer modèle » pour la TH et 612 euros pour la TFB, tandis que les Nîmois le seront à hauteur de 1 205 euros de TH et de 1 215 euros de TFB. Le plus fort niveau de TFB revient quant à lui à Montpellier, avec 1 270 euros.

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Revenu annuel net imposable : €.Capacité d'épargne mensuelle : €. .Parmi les villes où la progression est la moins forte pour la TH, citons Toulouse (+0,1 %, 869 euros), et Nîmes (+1,2 %, 1 205 euros - commune qui garde toutefois un niveau de taxation très élevé). Tout l’inverse de Marseille et Angers, où la TH progresse de façon conséquente, respectivement de 13,4 % (1 162 euros) et de 10 % (854 euros). Concernant la TFB, Grenoble (+1,0 %, 1 121 euros) et Nice (+1,2 %, 961 euros) subissent une faible hausse, tandis qu’Angers et Nantes explosent, à respectivement +11,7 % (1 170 euros) et +8,5 % (961 euros), conclut le journal économique
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - quelboulot le 11 nov. 2011 12:22:42

roland MAILLET
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 11 nov. 2011 :  17:59:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Effectivement Christophe,dans mon cas à Choisy le Roi valeur locative actualisée 1018 x 1,70 = 1731 €.

Valeur locative revalorisée :

2005: 1731 x 2,59 =4483 € taux commune 14,37 % cotisation = 644 €
2006: 1731 X2,64 = 4569 € taux commune 14,64 % cotisation= 668 €
2007: 1731 x 2,68 =4639 € taux commune 14,64 % cotisation =679 €
2008: 1731 x 2,73 =4725 € taux commune 14,64 % cotisation =692 €
2009: 1731 x 2,80 = 4846 € taux commune 14,82 % cotisation =718 €
2010: 1731 x2,83= 4898 € taux commune 15,26 % cotisation = 747 €
2011: 1731 x 2,89 = 5003 € taux commune 23,49 % cotisation= 1175 €

moralité: de 2005 à 2011 la valeur locative à augmentée de 12 % et la cotisation de 75 %.
On constate que SARKO ne fait pas de cadeaux à la commune
Signature de roland MAILLET 
Roland MAILLET

Antésite
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 11 nov. 2011 :  18:24:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est super ce qui nous attend, dites-moi.
Et après, le refrain c'est: "on manque de logements", ou "j'arrive pas trouver une location"...
C'est sur, une fois qu'un bailleur est "tué"(c'est a dire qu'il jette l'éponge et ne loue plus, ou n'investit plus dans l'immo), ca crée peu à peu une pénurie.
Bon courage et préparez vos chéquiers.
Signature de Antésite 
"De la discussion jaillit la lumière!"

universimmo
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Statut: universimmo est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 14 nov. 2011 :  22:39:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de universimmo
***Modération Ui : sujet réouvert après avoir été expurgé des messages qui en ont détourné l'objet. Luc Standon, puisque vous êtes le principal responsable nous vous demandons de vous abstenir de tels dérapages. Pardon à ceux qui sont intervenus en réponse et dont les messages ont été remisés***

Luc Standon
Contributeur vétéran



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Revenir en haut de la page 9 Posté - 15 nov. 2011 :  08:33:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Parce que cela n'est pas à expurger ?

citation:
Initialement posté par quelboulot

Donc comme il faut trouver du "fric"... autant aller le chercher là où il est et non à Saint Denis... et autres villes de banlieues


Mouais.... Saint Denis et les autres villes de Banlieue (dans toute la France) devrait être exempté de l'effort nationale face à la crise ?
Donc face à la crise, il est normal de s'appuyer sur le dos des propriétaires individuels, mais pas sur le dos des bailleurs institutionnels collectifs car il font du HLM (mais de moins en moins de PLAI)....

Je vous souhaite bonne continuation dans votre expurgation, donc....

Signature de Luc Standon 
Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.

Manuel44000
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 15 nov. 2011 :  08:46:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"pauvres bailleurs institutionnels " si on révisait la valeur locative de leur HLM, ils ne paieraient plus de taxes il vaut mieux se rabattre sur les "petits privés " qui se sont scandaleusement enrichis, non ? , d'ailleurs je ne connait pas de formulaire " H2LM " ?

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 11 Posté - 15 nov. 2011 :  10:07:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Mouais.... Saint Denis et les autres villes de Banlieue (dans toute la France) devrait être exempté de l'effort nationale face à la crise ?


Vous avez une lecture parfaitement "sélective" luc Standon.... qui vous fait écrire cela...

Mon observation, au cas ou vous retrouviez un minimum de sérénité, ne visait pas à exonérer les villes de banlieues de "l'effort national face à la crise" (il n'était pas question de la "crise" dans mon propos) mais tout simplement de rééquilibrer les taxations immobilières qui sont parfaitement totalement déconnectées/déséquilibrées en ce qui concerne Paris intra muros en particulier. (prenez n'importe quelle annonce immobilière qui comporte ces données et faites le prorata montant taxe foncière/prix de vente annoncé et comparez les résultats Paris/banlieue).

La révision des valeurs locatives, xxx fois repoussées par tous les gouvernements devra théoriquement oeuvrer en ce sens... si un jour elle voit effectivement jour...

citation:
Donc face à la crise, il est normal de s'appuyer sur le dos des propriétaires individuels, mais pas sur le dos des bailleurs institutionnels collectifs car il font du HLM (mais de moins en moins de PLAI)....


Avant d'évoquer les "bailleurs institutionnels", savez-vous - il ne me semble pas !!! - que dans les villes de banlieues existe bon nombre de propriétaires individuels et que les "banlieues" ne sont pas uniquement dotées de parcs HLM...

Mais peut-être que vous n'habitez pas en banlieue et que vous ne "connaissez" pas !!
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Luc Standon
Contributeur vétéran



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Revenir en haut de la page 12 Posté - 16 nov. 2011 :  00:39:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par quelboulot

citation:
Mouais.... Saint Denis et les autres villes de Banlieue (dans toute la France) devrait être exempté de l'effort nationale face à la crise ?

Vous avez une lecture parfaitement "sélective" luc Standon.... qui vous fait écrire cela...

Comme il manque la moitié de nos échanges qui ont été censuré effacé (malgré pour ma part, le respect de la charte), à quoi bon mettre de l'huile sur le feu ?...



citation:
Initialement posté par quelboulot

... au cas ou vous retrouviez un minimum de sérénité,...




citation:
Initialement posté par quelboulot

(prenez n'importe quelle annonce immobilière qui comporte ces données et faites le prorata montant taxe foncière/prix de vente annoncé et comparez les résultats Paris/banlieue).




citation:
Initialement posté par quelboulot

La révision des valeurs locatives, xxx fois repoussées par tous les gouvernements devra théoriquement oeuvrer en ce sens... si un jour elle voit effectivement jour...








citation:
Initialement posté par quelboulot

... savez-vous - il ne me semble pas !!! - que dans les villes de banlieues existe bon nombre de propriétaires individuels et que les "banlieues" ne sont pas uniquement dotées de parcs HLM...




citation:
Initialement posté par quelboulot

Mais peut-être que vous n'habitez pas en banlieue et que vous ne "connaissez" pas !!






Message reçu, non ?



Et toi t'es d'quel tiéquar ?

Signature de Luc Standon 
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