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Mettero
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 Posté - 03 janv. 2011 : 22:40:34
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Bonjour,
Avant d'engager un architecte, j'aimerai savoir si je peux étendre ma maison en longeant le mur qui me semble mitoyen.
La base au sol sera un trapeze, et le toit à 4 pans comme la maison.
Voici l'image
Merci de votre aide,
**modération**
intégration d'image
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Édité par - Emmanuel Wormser le 03 janv. 2011 23:22:30 |
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chomiste
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:10:07
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Euh, c'est une blague???
Vous appuyer sur un mur mitoyen surtout dans ce cas de figure??
Sans l'assentiment du voisin? |
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Mettero
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:12:43
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Mais non.....
Je jouxte le mur mitoyen. Je rebatis un mur collé à celui qui existe.
J'aurai bien du mal à utiliser ce mur vieux de 100 ans.....
Mais la question est : ai je le droit ? De construite collé à ce mur mitoyen, sur lequel l'autre partie a collé également une maison.
Ca va faire un vide entre les deux maisons après ? |
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 Posté - 03 janv. 2011 : 23:23:36
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et si vous commenciez par déterminer à qui est le mur....? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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chomiste
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:24:56
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Bonsoir,
Si l'autre partie y a également appuyé, une maison, c'est que c'est sans doute SON mur. A priori (photo), il n'est pas mitoyen.
Ta parcelle est elle bornée avec ton voisin?
C'est la première chose à faire, à mon sens.
Plus généralement, tu ne peux t'appuyer, sur un mur mitoyen sans accord exprès de ton voisin.
Compte tenu de la configuration des lieux, je doute que tu l'obtiennes, mais bon.
Sinon, tu ne peux construire que selon le P.O.S ou P.L.U en respectant les limites séparatives, souvent 3 mètres avec quelquefois un facteur lié à la hauteur du bâtiment.
A bientôt. |
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Mettero
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:26:44
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LE mur est mitoyen , cadastralement ou administrativement c'est impossible à vérifier mais les tuiles sont posés dans les DEUX SENS, vers son terrain et mon t terrain....
Mais l'histoire du mur, qui nous sépare, ne m'intéresse pas finalement. C'est un mur qui ne pourrait rien supporter.
Je souhaite juste savoir si je peux faire mon extension en le longeant. |
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:30:26
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vous avez tort de ne pas vous intéresser à ce mur car il pourrait s'avérer moins couteux et plus sain pour la construction future de démolir ce mur... la connaissance de sa propriété réelle -et qu'importe alors le cadastre et l'administratif- est donc primordiale |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Mettero
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:36:55
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Si c'était son mur, je ne pense que pas que les tuiles pencheraient de mon côté ?
Dans notre village de 200 habitants, y'a ni POS , ni PLU.....
Comment savoir ? |
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chomiste
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8
Posté - 03 janv. 2011 : 23:41:38
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Sans doute, mais vous conviendrez que si ce n'était pas son mur, il n'aurait pas appuyé de construction dessus...
Ecoutez le conseil avisé de M. Wormser, intéressez-vous à ce mur.
Cela impliquera une recherche des propriétaires successifs des deux parcelles mais ça vaut le coup.
Si vous faites borner votre parcelle, demandez au géomètre qui pourra se charger de ce travail et vous soulager un peu.
Bon courage.  |
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Mettero
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9
Posté - 03 janv. 2011 : 23:44:47
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Je ne vois pas les choses comme ça.
Si c'est son mur : il casse le mur et met son bâtiment en limite.
Si c'est un mur mitoyen : il s'appuie dessus ?
Le reste du mur est fait de tuiles qui tombent des deux côtés ?
Bon admettons :
1/ Que c'est mon mur ?
2/ Que c'est son mur ?
3/ Que c'est un mur mitoyen ?
Qu'est ce que ça change ? :)
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chomiste
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Posté - 03 janv. 2011 : 23:57:15
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Re,
Cela change bien des choses...
Si c'est VOTRE mur, vous pouvez.
1/ Le démolir et bâtir plus solidement.
2/ Construire en LIMITE de propriété; en t'appuyant sur VOTRE mur.
Si il est mitoyen,
Vous avez besoin de l'accord écrit de votre voisin pour vous appuyer dessus et construire ainsi en "limite de propriété".
Allez vous renseigner en Mairie pour savoir quelles sont les limites séparatives à respecter si vous ne pouvez vous appuyer dessus.
Avez vous une carte communale?
Ce village est-il un hameau, dépendant d'une plus grande commune avec POS ou PLU?
Si c'est celui du voisin, rien à faire...
La difficulté est que je vois qu'il y a appuyé une construction en partie dessus.
Pour cela j'en déduis qu'il lui appartiendrait, j'emploie le mode conditionnel...
Voilà pour ce soir, il vous faudra fouiller un peu. |
Édité par - chomiste le 03 janv. 2011 23:58:20 |
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Mettero
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Posté - 04 janv. 2011 : 00:05:07
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J'ai ressorti mon acte de vente. NI POS NI PLUS, ce sont les RNU qui s'appliquent. Donc hautière faitère divisé par deux , mais jamais moins de 3 mètres. De ce côté, ci,c'est réglé, je ne peux rien faire
Une carte communale ? Non, y'en a pas. J'ai un plan cadastral qui montre d'ailleurs une batisse qui était sur nos terrain. Le notaire m'avait di dit à l'époque qu'il n'avait pas été mis à jour.
Il est donc fort probable que le terrain initialement ne faisait qu'un, et qu'il a été ensuite séparé en deux par ce mur. La logique voudrait donc que ce soit mitoyen....
Où aller à la pêche aux informations ? Chez la voisine ? :) A la mairie ? Au cadastre ? |
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Mettero
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Posté - 04 janv. 2011 : 00:07:00
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Ah au fait, j'ai un info. Ce mur doit pencher chez moi, car il y a certains endroits ou j'ai deux structures métallique de soutiens CHEZ MOI. |
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chomiste
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Posté - 04 janv. 2011 : 00:20:33
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Avez-vous un P.V de bornage sous le coude, remis lors de votre acquisition?
Pour le reste, on voit demain soir; si M. Wormser repasse, il vous aiguillera plus utilement.
Il sera difficile de ne pas faire une recherche d'actes antérieurs et de se dispenser, le cas échéant, d'un bornage contradictoire amiable.
Parlez de votre projet à votre voisine, dans un tel village (200h.), la transparence est une règle de bon sens et de savoir vivre.
Et si vous aviez un bon accueil à votre projet? Je vous le souhaite. |
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Mettero
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Posté - 04 janv. 2011 : 00:33:18
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Bon accueil j'en doute. Quand j'ai fait aménager le haut, j'ai fait poser 9 velux. J'ai entendu dire par d'autres personnes, que ça faisait mirador !!! :)
Un P.V de bornage ? Non non rien de tout celà , c'est le rural, y'a juste un schéma cadastral que je viens de reconsulter en ligne et qui ne donne pas la moindre information !
PAr contre, je suis tombé là dessus :
CONSTRUIRE EN LIMITE DE PROPRIETE EN PRESENCE D'UN MUR MITOYEN.
Vous avez surement lu l'Eclairage pour construire en limite de propriété de Laurent CAMPEDEL.
Vous avez alors compris que vous bénéficiez de conditions particulières en construisant en limite de propriété, mais que dès que vous vous en écartez, vous tombez sous le coup des obligations de recul de l'article R 111-19 du Code de l'Urbanisme:
Citation :
Article R111-19
(Décret nº 76-276 du 29 mars 1976 Journal Officiel du 30 mars 1976 date d'entrée en vigueur 1 avril 1976)
(Décret nº 77-755 du 7 juillet 1977 Journal Officiel du 10 juillet 1977 date d'entrée en vigueur 1 janvier 1978)
A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à trois mètres .
Lorsque par son gabarit ou son implantation, un immeuble bâti existant n'est pas conforme aux prescriptions de l'alinéa ci-dessus, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité de l'implantation ou du gabarit de cet immeuble avec ces prescriptions, ou pour des travaux qui sont sans effet sur l'implantation ou le gabarit de l'immeuble.
Le mur mitoyen est à cheval sur la limite séparative. Pour que votre construction atteigne la limite séparative, il vous faut donc utiliser le mur mitoyen comme une partie de votre construction. Ceci sous-entend que votre voisin soit d'accord (article 662 du CC) et que le mur mitoyen ait la solidité suffisante pour supporter la construction, sauf à le démolir ou le renforcer (articles 658 et 659 du CC). Ces obligations peuvent êtres délicates et longues à réunir.
Heureusement, le Conseil d'Etat a statué sur l'interprétation que l'on doit faire de la limite de propriété en présence d'un mur mitoyen ainsi que de l'usage de l'article R111-19 du Code de l'urbanisme dans cette situation.
Vous trouverez la jurisprudence correspondante à la fin de ce post. Elle n'est pas facile à lire, mais pour simplifier, elle signifie que le ras du mur mitoyen fait office de limite séparative et qu'une construction à cet endroit bénéficie du statut "en limite de propriété".
Dans une application concrète, vous pouvez donc construire un batiment au ras du mur mitoyen en bénéficiant des dispositions particulières attachées à la construction en limite de propriété et cela sans demander l'accord du voisin dans la mesure où vous n'appuyez ni n'ancrez cette construction sur le mur mitoyen.
Une autre particularité est que vous n'avez pas d'obligation de construire un mur parallèle au mur mitoyen. Vous pouvez très bien construire deux murs perpendiculaires au mur mitoyen et assoir exclusivement sur ces murs la charpente de votre construction.
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Édité par - Mettero le 04 janv. 2011 00:34:06 |
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Posté - 04 janv. 2011 : 07:08:18
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oui vous pouvez, mais votre propre construction risque d'en souffrir à terme : est-ce malin ? |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Mettero
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Posté - 04 janv. 2011 : 07:36:49
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Pourquoi devrait elle en souffrir ?
Techniquement parlant du côté de mon mur comme du sien, il n'y a de toute façon à mon avis pas grand choix pour ne rien risquer. Etant donné que ce sont des batiments d'avant 1900, il n'y a pas de fondations, ou alors ce sont des fondations mouvantes.
Donc la seule possibilité de ne rien fragiliser, c'est de faire 4 poteaux aux 4 coins et de faire un chainage carré ; ainsi aucune tranchée le long des bâtiments , juste des trous pour les fondations des poteaux.
Et je n'aurais besoin de couvrir que la partie droite (quand on regarde la photo, soit le bâtiment du voisin), avec un coffrage léger , car le RDC du bâtiment sera un garage, donc possibilité de traverser. |
Édité par - Mettero le 04 janv. 2011 08:20:21 |
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Posté - 04 janv. 2011 : 08:30:16
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vous allez créer une zone d'humidité entre les deux batiments. c'est précisément pour éviter ça que le règlement national d'urbanisme a imposé la construction soit en limite soit loin...
même si votre construction est conforme au POS, la prise en compte de règle de bons sens peut aussi s'avérer utile.
à vous de voir.
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
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Posté - 04 janv. 2011 : 09:12:58
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citation: Initialement posté par Mettero
Bonjour,
Avant d'engager un architecte, j'aimerai savoir si je peux étendre ma maison en longeant le mur qui me semble mitoyen.
La base au sol sera un trapeze, et le toit à 4 pans comme la maison.
Voici l'image
Merci de votre aide,
Des éléments qui précèdent :
Il y a toutes les raisons de penser que le mur est mitoyen.
Les tuiles qui penchent chez vous indiquent à priori que cette moitié de mur vous appartient (code civil, articles 653 et 654).
Ensuite, le voisin a visiblement déjà construit sur la mitoyenneté, c'est à dire qu'il a déjà réhaussé sa moitié de mur. Si le mur lui avait appartenu en entier, il aurait réhaussé la totalité du mur (et il en avait l'obligation).
Comment construire ?
Avec la même forme que le voisin, c'est à dire en lui présentant un mur pignon sur toute la hauteur et non avec un pan de toit comme vous l'envisagez (voir mon éclairage pour construire en limite de propriété en tête de ce forum).
Avec quelle méthode ?
Le voisin a déjà alourdi cet ancien mur de clôture avec sa construction. Pas sur que les fondations apprécient une surcharge supplémentaire. 
La technique des poteaux à ras du mur sera plus rassurante, mais il ne faudra pas laisser d'espace vide entre votre construction et celle de votre voisin. Pas facile (et donc couteux)...
Je pense qu'il faut ici passer par une étude de solidité des fondations existantes (via un bureau d'étude gros oeuvre), faire ou non des travaux de confortement suivant les prescriptions, puis faire comme le voisin : construire sur votre moitier de mur.
Il vous faudra alors toucher à sa toiture pour araser son débord de toit (qui est illégal soit dit en passant, car débordant chez vous) et mettre en place un solin d'étanchéité.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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Édité par - Laurent CAMPEDEL le 04 janv. 2011 09:23:38 |
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Mettero
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Posté - 04 janv. 2011 : 11:38:59
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Alors reprendre un pignon, est problématique, car la hauteur de sa bâtisse est trop faible. J'ai besoin de monter plus haut.
De surcroit, son bâtiment , n'arrive pas non plus assez loin sur le terrain, si je suis la ligne de la maison côté jardin, j'arrive plus loin que son bâtiment
Finalement si son bâtiment arrive dans la ligne que ma maison, mais par contre , sa hauteur est trop basse.
Il faut que je fasse un mur plus haut, et éventuellement un pignon, qui suive la forme existante (sans le décrochement de pente du toit ?) |
Édité par - Mettero le 04 janv. 2011 12:02:14 |
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Posté - 04 janv. 2011 : 12:23:03
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citation: Initialement posté par Mettero
Alors reprendre un pignon, est problématique, car la hauteur de sa bâtisse est trop faible. J'ai besoin de monter plus haut.
Et alors ?
Lui n'a-t-il pas monté son mur sur le mur de clôture ?
Si.
Alors vous pouvez faire pareil (suivant les conditions précédemment définies).
citation:
De surcroit, son bâtiment , n'arrive pas non plus assez loin sur le terrain, si je suis la ligne de la maison côté jardin, j'arrive plus loin que son bâtiment
Finalement si son bâtiment arrive dans la ligne que ma maison, mais par contre , sa hauteur est trop basse.
Mais ça, on s'en moque totalement.
Le demi mur qu'on voit sur la photo fait bien au moins 20cm de large, n'est-ce pas ?
Alors si le bureau d'étude le considère comme suffisement résistant, il vous suffira de faire comme votre voisin : poser vos parpaings sur le mur et monter aussi haut que nécessaire.
citation:
Il faut que je fasse un mur plus haut, et éventuellement un pignon, qui suive la forme existante (sans le décrochement de pente du toit ?)
Vous faites un pignon suivant la hauteur qu'il vous est nécessaire.
D'après la photo, je pense qu'au départ était le cas A : un simple mur de clôture.
Puis le voisin a construit et on est arrivé au cas actuel B.
Et vous, vous allez construire C, tout simplement.
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| Signature de Laurent CAMPEDEL |
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| Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables. |
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