Initialement posté par bobléponge

Bonjour,

je me permets de poster un message relatant mon cas personnel sur ce forum passionnant. J'ai lu en long, en large et en travers beaucoup d'articles parlant d'exhaussement, mais je suis incapable de dire dans quelle mesure mon cas s'y apparente ou non. C'est pourquoi je m'adresse à vous tous.

J'ai récemment fait l'acquisition d'un terrain en pente, surplombant une habitation en ruines. La topologie des lieux est assez particulière, je l'ai schématisée de la façon suivante:



En rayé bleu, mon terrain.
En bleu, ma future maison.
En contrebas, le terrain voisin (hors lotissement) avec une maison abandonnée en marron.
En pointillés rouges, la limite entre les parcelles.
En vert, de la végétation non entretenue, plantée dans le terrain voisin et qui dépasse allègrement sur mon terrain.

Comme vous pouvez le voir, le terrain est en pente. A l'origine, c'était une colline qui a été "rabotée" sur le terrain voisin, sans mur de soutènement, "à vif dans la colline". Cette opération date de plusieurs décennies sans pouvoir déterminer de quand exactement.

Étant donnée la pente de mon terrain, je souhaiterai l'exhausser pour qu'il soit le plus plat possible, a priori en utilisant un mur de gabions, de cette façon là:

Mon règlement de lotissement fait référence dans sa quasi totalité au POS. Il y est toutefois indiqué que "les travaux divers sont soumis à l'autorisation prévue aux articles R-442-1 et suivants du code de l'urbanisme".

>> Ai-je raison de penser que cela signifie qu'un exhaussement tel que je le conçois n'est pas interdit?

Le POS m'indique que la hauteur maximum de clôture est de 2m. C'est là que ça se complique car d'après ce que j'ai pu lire, mon mur de gabions serait considéré comme mur de clôture. Du coup, je ne pourrais pas lui donner une hauteur de plus de 2m.

>> Ai-je bien compris où est-ce que je passe à côté de quelque chose?

Là encore, si j'ai bien compris, je suis supposé installer un pare-vue de 1m90 de haut car j'ai créé une vue chez mon voisin avec mon exhaussement (bien qu'elle existe finalement déjà et que je n'en suis pas à l'origine).

>> Est-ce que cela ne contredit pas la règle des 2m de clôture si je procède ainsi?

Bref, vous l'aurez compris, j'ai l'impression d'être dans un cas particulier

et je ne sais pas vraiment par où/quoi commencer. C'est pourquoi tout commentaire est bon à prendre.

De plus, le fait d'avoir une maison en ruines en contrebas ne m'inspire guère. Le fait que celle-ci soit déjà confrontée au flanc de la colline, de plusieurs mètres de haut, est sans doute un élément qui pourrait jouer en ma faveur. Dans la mesure où mon projet d'aménagement est légalement possible. Bref, je m'en remets à vous.

Merci d'avance pour vos débroussaillages éclairés!

Bob

Initialement posté par bobléponge
Si des éboulements venaient à apparaitre, je suppose que toute création de mur de soutènement serait à sa charge puisque c'est lui qui est à l'origine de la modification de la pente naturelle de la dite colline?

Initialement posté par Emmanuel Wormser

ben tu vas continuer à me causer mais aussi réfléchir, espèce de cancre, à la différence entre soutenir le terrain naturel et soutenir un remblais en limite.

Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 18 novembre 1992, 97363, inédit au recueil Lebon

Initialement posté par Emmanuel Wormser

la deuxième a ma préférence : elle évite les problème avec le fond situé à gauche !

Initialement posté par Jean-Michel Lugherini







Il semble y avoir ......un effet canicule !

Il y a surement des ......fomations à prévoir !