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nseb
Nouveau Membre
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Posté - 25 juin 2010 : 23:54:03
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Bonjour, je possède un sous sol avec une porte de garage malheureusement pour accéder à ce garage , qui est opposé à la pente de garage , j'ai un trou assez important pour pouvoir faire demi-tour. C'est pourquoi j'aimerais couvrir cette zone (en rouge sur le plan), mais ai-je le droit sans déposer un PC ?

Merci de vos réponses
**modération** correction de balise image
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Édité par - Emmanuel Wormser le 26 juin 2010 00:14:46 |
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Posté - 26 juin 2010 : 00:15:55
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j'avoue que je comprends pas votre projet |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-ĂŞtre incluse dans votre contrat !  |
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nseb
Nouveau Membre
5 message(s) Statut:
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2
Posté - 26 juin 2010 : 00:28:54
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Merci de votre réponse , je déposerais demain une photo , cela sera plus parlant. |
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nseb
Nouveau Membre
5 message(s) Statut:
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Posté - 26 juin 2010 : 09:24:28
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Voici les photos du "trou" :


**modération** correction de balises
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Édité par - Emmanuel Wormser le 26 juin 2010 11:46:14 |
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4
Posté - 26 juin 2010 : 11:48:20
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vpus voulez donc couvrir toute la partie actuellement bétonnée ? a priori, ça va constituer de la SHOB donc DP si <20m2 et sinon PC... mais cette partie ne sera pas soumise aux règles de distances aux limites prévues par le PLU car en sous sol... |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
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nseb
Nouveau Membre
5 message(s) Statut:
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5
Posté - 26 juin 2010 : 12:18:36
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merci de votre réponse, effectivement je voudrais couvrir toute la partie bétonnée. La surface faisant plus de 20M2 (48m2 exactement), le PC est obligatoire même si je laisse sans porte ce nouvel abri ? Car dans mon cas pour le PC je dois faire appel un architecte car SHON > 170m2. Sinon je couvre uniquement pour 20m2 , puis je le faire en plusieurs fois ? |
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Posté - 26 juin 2010 : 17:45:05
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non, ce serait un détournement de procédure... si l'administration parvient à le démontrer.... |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez Ă relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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Posté - 26 juin 2010 : 22:27:35
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gloran
Contributeur senior

969 message(s) Statut:
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8
Posté - 26 juin 2010 : 23:05:18
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Bonjour nseb,
Juste une petite remarque, si vous fermez cet espace, pour autant que je le vois vous ne pourrez plus passer par exemple de camping-car, ou de véhicule un peu haut, tandis que cet espace forme une magnifique place de parking. A vous de voir mais songez à cet inconvénient (pour vous, vos amis qui vous rendent visite par exemple).
Cordialement |
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nseb
Nouveau Membre
5 message(s) Statut:
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Posté - 29 juin 2010 : 08:13:17
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Désolé de ma réponse tardive , mais j'étais en déplacement. Je vous remercie à tous de vos précieux conseils , je vais essayer de réfléchir de fermer uniquement sur 20m2 , en quitte à boucher le reste.
Cordialement. |
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