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nseb
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PostĂ© - 25 juin 2010 :  23:54:03  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
je possède un sous sol avec une porte de garage malheureusement pour accéder à ce garage , qui est opposé à la pente de garage , j'ai un trou assez important pour pouvoir faire demi-tour. C'est pourquoi j'aimerais couvrir cette zone (en rouge sur le plan), mais ai-je le droit sans déposer un PC ?



Merci de vos réponses


**modération**
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Édité par - Emmanuel Wormser le 26 juin 2010 00:14:46

Emmanuel Wormser
Modérateur



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 1 PostĂ© - 26 juin 2010 :  00:15:55  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
j'avoue que je comprends pas votre projet
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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nseb
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 26 juin 2010 :  00:28:54  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci de votre réponse , je déposerais demain une photo , cela sera plus parlant.

nseb
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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 26 juin 2010 :  09:24:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Voici les photos du "trou" :





**modération**
correction de balises


Édité par - Emmanuel Wormser le 26 juin 2010 11:46:14

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 26 juin 2010 :  11:48:20  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
vpus voulez donc couvrir toute la partie actuellement bétonnée ?
a priori, ça va constituer de la SHOB donc DP si <20m2 et sinon PC... mais cette partie ne sera pas soumise aux règles de distances aux limites prévues par le PLU car en sous sol...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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nseb
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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 26 juin 2010 :  12:18:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merci de votre réponse, effectivement je voudrais couvrir toute la partie bétonnée. La surface faisant plus de 20M2 (48m2 exactement), le PC est obligatoire même si je laisse sans porte ce nouvel abri ? Car dans mon cas pour le PC je dois faire appel un architecte car SHON > 170m2.
Sinon je couvre uniquement pour 20m2 , puis je le faire en plusieurs fois ?

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 26 juin 2010 :  17:45:05  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
non, ce serait un détournement de procédure... si l'administration parvient à le démontrer....
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Laurent CAMPEDEL
Contributeur vétéran



France
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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 26 juin 2010 :  22:27:35  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par nseb

merci de votre réponse, effectivement je voudrais couvrir toute la partie bétonnée. La surface faisant plus de 20M2 (48m2 exactement), le PC est obligatoire même si je laisse sans porte ce nouvel abri ? Car dans mon cas pour le PC je dois faire appel un architecte car SHON > 170m2.

Tout PC pourtant sur une construction de plus de 170m2 de SHON aprés travaux doit être réalisé par un architecte. Même si c'est pour rajouter 50m2 de SHOB...
citation:

Sinon je couvre uniquement pour 20m2 , puis je le faire en plusieurs fois ?

Tout dépend le temps laissé entre les différents travaux.
Mais il y a forcément un temps admissible.
Moi je dirais 2 ans entre chaque Déclaration Préalable.
Mais c'est au doigt mouillé hein, histoire de ne pas risquer une procédure comme l'indique Emmanuel.

Signature de Laurent CAMPEDEL 
Pour être des hommes libres, soyons raisonnés . Mais surtout pas raisonnables.

gloran
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 26 juin 2010 :  23:05:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour nseb,

Juste une petite remarque, si vous fermez cet espace, pour autant que je le vois vous ne pourrez plus passer par exemple de camping-car, ou de véhicule un peu haut, tandis que cet espace forme une magnifique place de parking. A vous de voir mais songez à cet inconvénient (pour vous, vos amis qui vous rendent visite par exemple).

Cordialement

nseb
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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 29 juin 2010 :  08:13:17  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Désolé de ma réponse tardive , mais j'étais en déplacement.
Je vous remercie à tous de vos précieux conseils , je vais essayer de réfléchir de fermer uniquement sur 20m2 , en quitte à boucher le reste.

Cordialement.
 
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