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Olman
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12 message(s)
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Posté - 19 déc. 2009 :  18:31:17  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour

Dans notre copropriété, nous envisageons le remplacement des chaudières pour rénover les systèmes de chauffage et de production d’eau chaude (ECS).

Un vote en AG doit permettre de finaliser le projet.

Sur un total global de 10000 tantièmes figurant au RDC, seulement 9500 sont relatifs aux appartements et impactés par la répartition des charges chauffage et ECS, les 500 tantièmes restants concernant garages, parkings et caves ne payant pas de charges chauffage et ECS et certains copropriétaires ne possédant qu’un garage.

Les votes de chacun des copropriétaires doivent-ils être limités et enregistrés en fonction des tantièmes relatifs aux seuls appartements qu’ils possèdent ou selon la répartition globale du RDC.
Autrement dit pour simplifier, le décompte des voix doit-il se faire sur une base de 10000 ou de 9500 ?

Avec mes remerciements pour vos avis toujours éclairés
Signature de Olman 
Olman

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

 1 Posté - 19 déc. 2009 :  19:06:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Critère de l'utilité L.art.10 pour ce service commun : 9.500/9.500°

Olman
Nouveau Membre

12 message(s)
Statut: Olman est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 20 déc. 2009 :  16:52:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour cette réponse logique tout à fait claire.
Signature de Olman 
Olman

ABCT
Contributeur senior

993 message(s)
Statut: ABCT est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 27 déc. 2009 :  18:11:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
IL convient toutefois de lire le R.D.C afin de voir s'il n'existe pas une ventilation "spéciale" chauffage avec des tantièmes différents des tantièmes généraux.
 
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