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CPLJ78
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 Posté - 11 déc. 2009 : 23:05:07
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Bonsoir,
Je viens vers vous car j'ai besoin de vos précieux conseils, sur un probleme un peu complexe. 
J'ai réservé un appartement en VEFA en mai 2009.
Nous avons obtenus notre pret, nous l'avons fait suivre au notaire (notaire du promotteur).
En retour, l'office notarial nous a adressé, mi novembre, en recommandé le projet d'acte, le reglement de copro, la division en volume ainsi que les plans de l'appartement que nous achetons. J'ai repondu apres lecture attentive que tout etait correct.
Les travaux auraient du commencer début Octobre et n'ont toujours pas commencés. 
Hier, je recois en courrier simple une lettre de mon promotteur m'informant qu'il y avait un soucis de mitoyenneté avec la maison voisine, et que par conséquent, mon appartement serait emputé de 40cm sur quasiment toute la longeur de l'appartement.
D'une part mon appartrement est plus petit d'un peu plus d'un metre carré, mais surtout, ils ont modifié tout l'appartement, la chambre ainsi que le séjour sont maintenant tout biscornus, la cuisine est plus petite, de meme que la loggia.. tout a été changé alors qu'il n'y a pas lieu d'etre, a mon avis.
Bien sur le promoteur et le responsable des programmes restent injoinables !
1. Dois-je aller signer chez le notaire avec l'ancien projet, sachant que les plans ont été changés, ou est ce que notaire doit me renotifier le projet d'acte modifié? (Carrez et plans annexés)
2. Ai-je droit a des indemnités pour cet appartement plus petit et moins bien fait, que je n'aurais finallement pas acheté ce prix si j'avais su? (Sachant que sur le plan, il est écrit que c'etait sous réserve de modifications liées à la réalisation du projet  )
3. Si je demande des modifications pour que cet appartement soit, meme s'il est plus petit, un peu mieux étudié au niveau des cloisons, les modifications sont elles a ma charge?
J'ai vraiment la sensation que l'archi a fait les nouveaux plans rapidement et n'importe comment, afin que je sois obligée de payer des modifications... Et je ne sais pas vers qui me tourner...
Désolé pour le sujet un peu long, ca serait gentil de m'éclairer.
Merci et a bientot
PS : Je peux vous mettre des plans eventuellement, si ca vous aide 
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Édité par - CPLJ78 le 11 déc. 2009 23:09:27 |
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