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Antésite
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254 message(s)
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Posté - 08 mars 2014 :  20:45:45  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour tout le monde,

Je souhaite agrandir mon portail qui donne sur la rue.

Pour cela, je dois déplacer un pilier, mais contre ce pilier il y a le coffret GrDF du compteur de gaz de mon voisin.
Je dois donc le faire déplacer, donc pour le déplacement du coffret c'est GrDF qui s'en charge, et pour la partie après compteur, qui appartient à mon voisin, c'est à un plombier de s'en charger.
Pour info, la canalisation de gaz de mon voisin traverse mon jardin.

Comme c'est moi qui suis demandeur, je veux donc payer la totalité des travaux, ce qui est logique puisque le voisin n'a rien demandé.

Pour GrDF, pas de problème, ils acceptent de faire le travail et ont fait un devis à mon nom. Et c'est bien sur moi qui réglerai leur prestation.

Pour la partie après compteur, il s'agit de modifier l'installation existante (enterrée) en rajoutant 2 mètres de tube cuivre. Là encore, je fais intervenir un plombier agrée, et c'est moi qui paye.

Ma question est la suivante: sachant que c'est moi qui suis demandeur des travaux, et que je prends tout à ma charge concernant le déplacement du compteur de mon voisin, suis-je obligé de lui demander une quelconque autorisation pour faire cette modification du branchement? En théorie, je pense que si je ne lui disais rien, il ne s'en apercevrait même pas... sauf une coupure de quelques heures le temps de travaux.

Je précise que j'ai cherché sur Internet la réponse à ma question, mais je n'ai pas trouvé de situation similaire, car ici le problème n'est pas QUI paie (c'est moi), mais Faut il demander une autorisation au voisin.

Au plaisir de vous lire.
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"De la discussion jaillit la lumière!"

chomiste
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162 message(s)
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 1 Posté - 08 mars 2014 :  21:23:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de chomiste
Bonsoir,

Personne n'aime être mis devant le fait accompli, moi le premier.
Si la partie après compteur appartient pour partie au voisin, il me semble élémentaire de recueillir son accord.
Avez-vous une servitude de tréfonds sur cette partie après compteur?
Une servitude de passage?
Les deux?
Cordialement.

Antésite
Contributeur actif



France
254 message(s)
Statut: Antésite est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 09 mars 2014 :  12:18:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,


Merci pour votre réponse rapide.

Pour répondre a vos questions, ils s'agissait d'une propriété comprenant 2 maisons sur une parcelle, cette dernière a été scindée en 2 parcelles, et l'installation de gaz est restée telle quelle, c'est à dire que le coffret gaz du voisin est en limite de ma propriété, en bordure de voirie, et le tuyau passe dans mon jardin, en enterré évidemment.
Jamais eu de souci avec cette installation, tout est resté tel quel depuis plus de trente ans.

Je viens de voir le voisin, pour info ce n'est pas lui qui habite la maison, car il la loue.
Il m'a dit qu'il n'y avait aucun problème, tant que tout reste à ma charge, et tant que son locataire n'est pas privé de gaz trop longtemps.

Voilà où en sont les choses, et c'est comme ce que je pensais: mon voisin s'en fiche tant que ça ne change rien pour lui et qu'il ne paie rien.

A+


Signature de Antésite 
"De la discussion jaillit la lumière!"

spirit
Contributeur actif



224 message(s)
Statut: spirit est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 19 mars 2014 :  07:56:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
De toute façon, le plombier va devoir intervenir chez lui pour purger la conduite et la chaudière.
 
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