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Bonjour, le POS ( pas encore PLU) de cette commune dit ( au sujet des toitures): "ArtNB 11Aspect exterieur Toitures les couvertures seront traitées en tuiles rondes ou similaires vieillies. La pente des toits ne doit pas excéder 33%. Les couvertures en terrasses accessibles de plain pied depuis un logement sont autorisées sous réserve que leur surface n'excède pas 30% de la surface totale de la toiture." Je vous parle du cas d'une MAISON INDIVIDUELLE, dont la pièce à vivre est à l'étage ( vue mer intéressante), donnant sur une terrasse de plain pied avec l'habitable du même étage ( séjour/salon/cuisine). Cette terrasse est pour partie un "toit-terrasse sur de l'habitable en Rdc ( étanchéité et isolation thermique) et pour autre partie une terrasse sur un espace NON CLOS ( 3 poteaux soutiennent l'ouvrage). L'instructeur me dit que cette partie de terrasse "Pourrait" être considéré comme un "toit- terrasse". Le projet ne fonctionne plus alors. Il me semblait tellement "naturel" qu'un "toit" protège un espace clos, mais j'ai cherché dans de nombreux dictionnaires la définition de "toit" et celle de "terrasse, et je ne trouve rien d'extrêment clair…. Une fois de plus devrai je dire... Comment rassurer l'instructeur sur un éventuel recours de tiers ( en fait sa demande semble être celle ci)? Si vous avez une piste, je suis preneuse, merci!
Signature de alienda
"C'était un temps déraisonnable, on avait mis les morts à table, on prenait les loups pour des chiens."