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Philou
Nouveau Membre

France
33 message(s)
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 81 Posté - 22 janv. 2014 :  06:33:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne sais pas si le bureau usurpe ses fonctions car dans les "statuts" très libres de mon ASL, il est précisé que c'est le bureau lui même qui choisit son président, trésorier et secrétaire et décide de la durée de leur mandat. Ils se sont élus... à vie.


vazy
Contributeur vétéran

1303 message(s)
Statut: vazy est déconnecté

Revenir en haut de la page 82 Posté - 22 janv. 2014 :  07:52:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Je ne sais pas si le bureau usurpe ses fonctions car dans les "statuts" très libres de mon ASL, il est précisé que c'est le bureau lui même qui choisit son président, trésorier et secrétaire et décide de la durée de leur mandat. Ils se sont élus... à vie.

Si après 5 pages de conseils argumentés vous pensez toujours cela alors...
sortez votre chéquier pour payer votre cotisation....

rambouillet
Pilier de forums

16015 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 83 Posté - 22 janv. 2014 :  08:19:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
on pourrait concevoir que ce soit le bureau qui fasse ses désignations internes, mais il ne peut déterminer pas la durée du mandat au bureau.

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 84 Posté - 22 janv. 2014 :  08:53:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Philou : "Je ne sais pas si le bureau usurpe ses fonctions car dans les "statuts" très libres de mon ASL, il est précisé que c'est le bureau lui même qui choisit son président, trésorier et secrétaire et décide de la durée de leur mandat. Ils se sont élus... à vie."

Mais vous avez démontré le contraire !! après nos questions vous avez dévoilé une partie des statuts dont l'AG annuelle !!

Des statuts " très libres" mais non conformes à la loi des ASL :

. AG annuelle obligatoire pour adopter les comptes de l'ASL,
. élection du président et du bureau par TOUS les membres de l'ASL que sont les 300 propriétaires,
. vote du budget annuel obligatoire, ........
. vote des travaux par tous les propriétaires, et non par le bureau autoproclamé,

etc
etc
etc
etc.

Avocat spécialisé et demande d'AJ, et vous allez voir tout ce montage et gestion délirant faire pschitttttt !!!


Je vous donne un exemple de statuts loi 1901 (servcie-public.fr ) et vous allez voir ce qui " manquerait" ou pas aux votres :

EXEMPLE DE STATUTS
Proposé aux associations déclarées par application de la
loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


Cet exemple est à compléter et à adapter pour votre ASL selon la loi concernant celles-ci . Les commentaires en italiques et en bleu constituent une aide à la rédaction ; ils doivent être supprimés avant enregistrement et/ou impression.


ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ....................................

Accorder de l’attention au choix du nom ; penser éventuellement au nom d’usage (sigle, etc.)

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet ........


Prévoir un objet assez large afin d'éviter une révision de statuts et lister les activités envisagées pour atteindre l’objet. Préciser éventuellement à cet article (sinon à l’article « ressources ») l’exercice d’activités économiques. En effet, une association dont l’objet ou les moyens d’action impliquent des activités économiques doit le mentionner expressément dans ses statuts (Code de commerce Article L442-7).

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à............
Le siège social d'une association peut-être fixé au domicile d'un des fondateurs
L’indication d’une localité peut suffire mais complique les relations avec les tiers (bénéficiaires, administrations, banque, etc.).

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;
Envisager la ratification par l'assemblée générale ?

Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.
Cette durée peut être fixée à une date précise ou faire référence à l’atteinte de l’objet défini à l’article 2.


ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
Préciser la nature ou qualité des membres pouvant adhérer (personnes physiques ; personnes morales, sections, etc.) et, dans le cas de personnes morales, indiquer les modalités de représentation dans les organes dirigeants.

ARTICLE 6 - ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article optionnel. Prévoir les éventuelles conditions d’admission.

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de....€ à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisations;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de.....................€uros et une cotisation annuelle (de........€).fixée chaque année par l'assemblée générale.

Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse excéder 16 €.
Ce montant est fixé par l'article 6-1° de la loi lu 1er juillet 1901, modifié par la loi n° 48-1001 du 23 juin 1948.
Préciser qui paie une cotisation et qui a le pouvoir de voter à l’assemblée générale. Il peut être utile de stipuler que c’est l’assemblée qui fixe le montant des cotisations dans le règlement intérieur afin d'éviter une révision des statuts.

ARTICLE 8. - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre recommandée) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
Préciser les modalités de la radiation, les possibilités de défense et de recours du membre.
Les motifs graves peuvent être précisés ici ou dans le règlement intérieur.


ARTICLE 9. - AFFILIATION

La présente association est affiliée à … et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération (nom, logo, etc.).
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 10. - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
? Ne pas hésiter à prévoir d'autres ressources si nécessaire et/ou de rédiger ainsi cet article :
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. »
Si cela n’a pas été fait à l’article 2, préciser ici que l’association exercera des activités économiques et lesquelles (Code de commerce Article L442-7)

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Les statuts peuvent prévoir que certains membres de l'association, par exemple qui ne versent qu'une cotisation très faible, ne prennent pas part à l'assemblée générale.

Elle se réunit chaque année au mois de..............

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (ou des suffrages exprimés).
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Il est prudent de fixer des conditions de quorum et de majorité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale ordinaire
Prévoir les règles de représentation des membres absents si nécessaire.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, (ou par exemple à la demande d’un quart des membres) le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité (ou des deux tiers) des membres présents (ou des suffrages exprimés).


ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
La loi de 1901 n’impose pas l’existence d’un conseil d’administration ou d’un bureau. Ce n’est qu’un usage, pratique et très répandu.

L'association est dirigée par un conseil de X membres, élus pour X années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
Le renouvellement des membres du conseil par fraction est préférable.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.
(Distinguer clairement les prérogatives de l’AG et du CA concernant par exemple les modalités de représentation de l’association en justice, etc.)

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions du conseil peuvent être plus fréquentes.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Le conseil d’administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres (signature d’un bail des chèques, etc.).

Depuis 2011, des précisions ont été apportées, par un nouvel article 2 bis, à la loi du 1er juillet 1901 pour faciliter la création et la gestion d’une association par des mineurs. Télécharger la plaquette du ministère chargé de la vie associative

ARTICLE 14 – LE BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, (à bulletin secret ?), un bureau composé de :
1) Un président;
2) Un ou plusieurs vice-présidents;
3) Un(e) secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint;
4) Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint.
Pour prévenir des difficultés fréquentes, préciser que les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
Préciser, ici ou dans un règlement intérieur, les fonctions, attributions et pouvoirs respectifs des membres du bureau.

ARTICLE 15 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
Ces dispositions peuvent être affinées dans un règlement intérieur (nature des frais, qualité des bénéficiaires, etc.)

ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


ARTICLE - 17 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution (ou à une association ayant des buts similaires).


Article – 18 LIBERALITES :
Article à insérer uniquement pour les associations qui envisageant de faire reconnaître leur activité comme ayant un caractère exclusif d’assistance, de bienfaisance, de recherche médicale ou scientifique (article 6 de la loi du 1er juillet 1901), notamment pour pouvoir accepter des legs et donations.

Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 (y compris ceux des comités locaux) sont adressés chaque année au Préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.


« Fait à….., le…. 2014 »
Signatures de deux représentants (nom, prénom et fonction) au minimum, nécessaires pour la formalité de déclaration de l’association.



hes
Contributeur actif

318 message(s)
Statut: hes est déconnecté

Revenir en haut de la page 85 Posté - 22 janv. 2014 :  09:32:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de hes

Avant que tout le monde s'emballe, il faut revenir à la réalité.

L'ASL en question gère une installation d'une antenne collective et son réseau de distribution ( câblages, amplis, etc...) dans 6 lotissements, soit environ 270 maisons individuelles. ( Pourquoi l'avoir nié ?)

C'est l'explication des dépenses. Les comptes détaillés, dépense par dépense, montant, date, facture, libellé et objet sont sur internet pour tous les exercices depuis 2008.

D'avoir affirmé que l'argent était appelé sans cause et pour l'intérêt personnel des dirigeants est une diffamation pure et simple, reprise et commentée hélas sans recul.

L'assemblée est composée d'un représentant par lotissement (chacun ayant par ailleurs sa propre asl), ce qui est parfaitement possible.
Les PV des réunions annuelles depuis 1998 sont en ligne sur internet.

Les statuts actuels font l'objet d'une refonte et mise en conformité en AGE. Selon les anciens statuts, l'AGE rassemble tous les propriétaires.

Pour philippe388: les statuts d'association de 1901 n'ont rien à voir avec des statuts d'asl.

HES



Emmanuel Wormser
Modérateur



14302 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 86 Posté - 22 janv. 2014 :  09:59:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
merci Hès pour ces précisions qui ont été celées par l'intervenant.

cela prouve, une fois de plus, que l'appel à un professionnel s'impose lorsqu'il s'agit de cas d'espèce, le forum ne pouvant répondre qu'à des questions générales...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Ankou
Contributeur vétéran

1014 message(s)
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Revenir en haut de la page 87 Posté - 22 janv. 2014 :  10:00:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Philou serait-il un vrai filou?

vazy
Contributeur vétéran

1303 message(s)
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Revenir en haut de la page 88 Posté - 22 janv. 2014 :  10:32:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
L'ASL en question gère une installation d'une antenne collective et son réseau de distribution

Hes, vous mélangez avec le post de Cambat !
http://www.universimmo.com/forum_un...PIC_ID=16745

Ici, d'après Philou il n'y a plus rien de commun (rétrocession)

Et donc dissolution ... sans aucune modalité pour celle-ci dans les statuts (?)

hes
Contributeur actif

318 message(s)
Statut: hes est déconnecté

Revenir en haut de la page 89 Posté - 22 janv. 2014 :  10:48:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de hes
Je ne mélange pas.

Malgré les ressemblances avec le post de Cambat, je me fonde sur
les éléments donnés dans ce fil de discussion qui ne me laissent aucun doute.
( les 6 membres, l'assemblée de la semaine prochaine)
La réalité est autre que ce qui vous a été présentée.

HES


Philou
Nouveau Membre

France
33 message(s)
Statut: Philou est déconnecté

Revenir en haut de la page 90 Posté - 22 janv. 2014 :  10:57:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne pense pas que l'on parle exactement de la même chose...

Aussi Hes voilà ce que vous écrivez :

L'assemblée est composée d'un représentant par lotissement (chacun ayant par ailleurs sa propre asl), ce qui est parfaitement possible.
Les PV des réunions annuelles depuis 1998 sont en ligne sur internet.

Les statuts actuels font l'objet d'une refonte et mise en conformité en AGE. Selon les anciens statuts, l'AGE rassemble tous les propriétaires.

Faudrait savoir... Ce sont tous les copropriétaires ou un représentant par lotissement ?

hes
Contributeur actif

318 message(s)
Statut: hes est déconnecté

Revenir en haut de la page 91 Posté - 22 janv. 2014 :  11:00:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de hes
En l'espèce, il y une différence entre AGO et AGE. Je ne souhaite pas polémiquer.

Emmanuel Wormser
Modérateur



14302 message(s)
Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 92 Posté - 22 janv. 2014 :  11:24:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Hes, un dossier sous saint patron chasseur ?
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

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Philou
Nouveau Membre

France
33 message(s)
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Revenir en haut de la page 93 Posté - 22 janv. 2014 :  12:37:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Et comme dit le proverbe : "Qui va à la chasse perd sa place"
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