|
|
|
Ce sujet est en lecture seule, AUCUN ENVOI autorisé |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
gustav
Contributeur actif
289 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 29 juil. 2009 : 17:47:12
|
Bonjour. que se passe t il si le vérificateur aux comptes ( générallement un membre du cs) déclare que les comptes sons " bons", et que malgré tout, des copros dans l'assemblée, ne sont pas d'accord, au vu des documents fournis avec la convocation? peuvent ils exprimer leur désaccord?
Merci
|
|
|
|
|
|
|
MARTINO
Contributeur actif
103 message(s)
Statut:
|
|
1
Posté - 29 juil. 2009 : 18:00:40
|
Qu'elle est la question au juste ?? |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 29 juil. 2009 : 18:16:48
|
pourquoi généralement un membre du CS; c'est le CS qui a le droit de vérifier,à tout moment après en avoir informé le syndic, tous les documents concernant la comptabilité du syndicat;tenue par le syndic.
Si certains copropriétaires ne sont pas d'accord sur certains points des dépenses,non seulement ils peuvent mais ils doivent donner leurs points de désaccord.
Etant donné qu'il se passe au minimum 3 semaines entre la réception de l'ODJ et des pièces comptables annexes et la tenue de l'assemblée, il est souhaitable :
-qu'ils demandent déjà des explications sur ces points litigieux,au CS
-qu'ils profitent des possibilités données par l'article L18-1 pour vérifier en les bureaux du syndic les pièces justificatives des charges de copropriété.
La date possible de cette vérification est fixée en AG et elle doit figurer sur la convocation à l'AG
Derniers points :
-l'approbationdes comptes du syndicat par l'AG ne constitue pas une approbation du compte individuel de chacun des copropriétaire (cas d'une erreur de répartition pour un lot)
-vous pouvez faire des réserves en AG sur telle ou telle dépense, mais il ne faut jamais refuser l'acceptation de la totalité des comptes |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 29 juil. 2009 : 18:18:38
|
Il me semble que la question est:
citation: peuvent ils exprimer leur désaccord? |
|
|
|
4
Posté - 29 juil. 2009 : 20:38:51
|
|
dans une AG, tout le monde a le droit de défendre son beefsteak ! Donc bien sur on peut expliquer son désaccord. Le CS peut ne pas avoir vu des choses qu'un coproprio aurait vu. |
|
|
|
poum
Contributeur actif
269 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 30 juil. 2009 : 18:43:00
|
Salut
Plus généralement, est ce que la vérification des comptes d'un syndic est à la portée d'un membre d'un CS qui ne possède pas de compétences particulières en comptabilité ? (copro comportant plusieurs dizaines de lots)
|
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
6
 Posté - 30 juil. 2009 : 19:10:21
|
Déjà , il faut vérifier que tout ce que l'on vous facture comme charges est justifiée. demandez toutes les factures, et vérifiez.
Moi, je ne vérifie pas les factures, mais j'ai un tableau excel dans lequel je mets tous les postes facturés chaque année, ce qui me permet de suivre l'évolution des couts de ces différents postes. Si on vous facture 30€ l'envoi d'un convocation à une AG, posez vous des questions et creusez! |
|
|
|
felix1930
Contributeur vétéran
1050 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 30 juil. 2009 : 19:26:37
|
|
citation: Plus généralement, est ce que la vérification des comptes d'un syndic est à la portée d'un membre d'un CS qui ne possède pas de compétences particulières en comptabilité ? (copro comportant plusieurs dizaines de lots)
réponse = oui!!!
lors de la vérification le CS doit avoir, à sa disposition ,toutes les factures en plus de l'état des dépenses.
Etant donné qu'un CS "normal" doit avoir une copie de chaque contrat - à jour- concernant les différents prestataires intervenant dans la copro. (nettoyage,espaces verts,ascenseurs .............) cette partie est assez simple.
Pour les travaux votés en AG factures = devis mais ,naturellement, le CS s'est "penché" toute l'année sur la bonne réalisation de ceux-ci
Pour la notification des convocations il doit y avoir la liste des envois et les talons des AR
en résumé :
*ne pas se contenter d'un pointage >>facture >> montant dépenses
*une vérification comptable trimestrielle est un GROS plus |
|
|
|
MUSTANG
Contributeur débutant
France
52 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 01 sept. 2009 : 16:50:31
|
|
Evidemment oui,sinon à quoi celà servirait-il de fournir les comptes avant l'assemblée? |
|
|
|
9
Posté - 01 sept. 2009 : 18:18:20
|
gustav : Le CS doit vérifier les comptes, c'est sa mission principale. Mais " quelquefois" il arrive que le CS ne vérifie pas grand chose.
TOUS les copros peuvent vérifier les factures dans le bureau du syndic avant l'AG. Si vous trouvez dans les comp^tes fournis à l'ODJ des "erreurs", des mauvaises imputations, des trvaux payés sans les votes de l'AG, un dépassement de budget, des factures sui ne concernent pas le SDC, vous avez le droit de porter à la connaissance de l'AG vos " découvertes".
Personne ne peut vous interdire de vérifier les factures, de prendre la parole à votre AG. Demandez toutes les explications au syndic mais également au CS qui a vérifié les comptes.
Vous pouvez également demander au CS qui a vérifié les comptes si il a bien vérifié le grand livre, les factures, les comptes travaux, les relevés de comptes, les dossiers contentieux, les contrats en cours, les relevés dEDF ou d'eau,...... Vérifier les comptes c'est vérifier tout cela, et non que les factures.
Pour votre info : lorsque j'ai désiré vérifier les factures en tant que ccopro. lamda, le syndic fut surpris, le CS également. J'ai découvert beaucoup d'irrégularités dans les comptes depuis plusieurs années, et j'ai annoncé à l'AG réunie toutes mes découvertes. Le membre du CS vérificatuer m'a affirmé que je n'avais pas le droit de demander les relevés de comptes, de vérifier les factures, et que le CS n'avait pas le droit de demander le grand livre. Ce CS ne vérifiat rien du tout.
A cette AG, j'ai demonté le budget proposé et l'ai fait baissé de 30% ( erreurs de montant, frais non justifiés, ...) . J'ai égalemnt demandé que le fond de roulement soit ramené à 1/6 du budget. Malgrè les " agressions " verbales de ce CS en place depuis des années avec un président dictateur, l'AG a voté les montanys que j'ai proposé. Quand on parle d'argnet les copropriétaires écoutent, mon dossier était bien monté, béton et mes chiffres indiscutables.
Avec d'autres copros. d'accord sur mes comptes, nous avons été elu comme membres du CS? les " anciens" sont partis. Nous avons mis les pieds dans les comptes des 5 dernières années en demandant TOUS les documents comptables, et avons découvert d'autres " erreurs" ( vieux comptes dormants, comptes trvaux jamais soldé,....) , quelques milliers d'euros. Nous avons bataillé 5 ans pour que ce syndic rectifie tous ces comptes.
Alors OUI, prenant le temps de vérifier, de monter votre dossier pour l'AG. Les copros vous suivront dans ce débay ( sauf le CS en place).
Un conseil présentez vous donc au CS pour avaoir l'ensembles des docs. D'autres surprises vous attendent. la compte c'est assez bête et méchant, mais les chiffres ne disparraissent pas.
gustav : n'oubliez pas que le CS ne donne qu'un avis, il ne décide de rien, le syndic gère la comptabilité, et il DOIT rendre compte de ces comptes chaque année à l'AG. C'est l'AG qui est la seule décisionnaire, et qui approuve les comptes, pas le CS. |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
|
|
|
|
