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charpy
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Posté - 19 juil. 2013 :  18:42:18  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Pour remplir ma déclaration 6650, j'hésite sur la qualification a attribuer à certaines pièces dont l'usage n'est pas vraiment défini.

Vaut-il mieux considérer une pièce en tant que salon ou en tant que chambre pour l'incidence que cela pourrait avoir sur les impôts, cette pièce équipée d'un "Clic-Clac" pouvant servir de chambre de dépannage ?

Merci pour la réponse.

Salutations.

P. S. : Avec ce genre de document, étant donné que l'on ne connaît pas les règles, il est facile de se faire "avoir" pour des détails semble-t-il (comme entre lavabo ou évier de ce que j'ai lu).

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Charpy

charpy
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Statut: charpy est déconnecté

 1 Posté - 19 juil. 2013 :  18:56:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je reviens sur le même sujet concernant la qualification à donner à certaines constructions accessoires.

A ce niveaux, y-a-t-il une différence au niveau de la qualification entre Hangar, Atelier, Grange, Remise qui ne figurent pas sur l'imprimé et Garage (en 5-51-1) ?

D'ailleurs, ces différentes qualifications ne figurent pas sur l'imprimé alors que l'usage n'est pas le même.
Pour moi, un garage, c'est spécifiquement pour y mettre un véhicule.

Merci pour votre aide.
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Charpy
 
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