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 Sujet  |
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charpy
Nouveau Membre
France
13 message(s)
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 Posté - 19 juil. 2013 : 18:42:18
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Bonjour,
Pour remplir ma déclaration 6650, j'hésite sur la qualification a attribuer à certaines pièces dont l'usage n'est pas vraiment défini.
Vaut-il mieux considérer une pièce en tant que salon ou en tant que chambre pour l'incidence que cela pourrait avoir sur les impôts, cette pièce équipée d'un "Clic-Clac" pouvant servir de chambre de dépannage ?
Merci pour la réponse.
Salutations.
P. S. : Avec ce genre de document, étant donné que l'on ne connaît pas les règles, il est facile de se faire "avoir" pour des détails semble-t-il (comme entre lavabo ou évier de ce que j'ai lu).
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charpy
Nouveau Membre
France
13 message(s)
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1
Posté - 19 juil. 2013 : 18:56:27
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Je reviens sur le même sujet concernant la qualification à donner à certaines constructions accessoires.
A ce niveaux, y-a-t-il une différence au niveau de la qualification entre Hangar, Atelier, Grange, Remise qui ne figurent pas sur l'imprimé et Garage (en 5-51-1) ?
D'ailleurs, ces différentes qualifications ne figurent pas sur l'imprimé alors que l'usage n'est pas le même.
Pour moi, un garage, c'est spécifiquement pour y mettre un véhicule.
Merci pour votre aide. |
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