| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
homer76
Contributeur débutant
68 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 16 avr. 2013 : 14:37:14
|
Bonjour
pour la pose de canalisations de tout à l'égout, y a t-il une règlementation et une profondeur à respecter quand il y a un ruisseau à passer ? Merci
|
|
|
|
1
 Posté - 16 avr. 2013 : 15:15:04
|
|
voir règlement d'assainissement de votre commune |
 |
| Signature de Emmanuel Wormser |
|
 |
 |
 |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
|
 |
 |
 |
 |
|
|
|
|
vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
Statut:
|
|
 2
Posté - 16 avr. 2013 : 15:53:51
|
A titre d'exemple, dans ma commune une portion du réseau d'assainnissement a été posé dans le lit de la rivière, avec du matériel spécial (tuyauterie à étanchéité renforcée pour éviter tous risques de pollution).
Si vous avez des inquiétudes pour le milieu aquatique vous pourriez aussi vous rapprocher de l' Agence de l'Eau. |
|
|
|
homer76
Contributeur débutant
68 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 16 avr. 2013 : 16:00:50
|
merci pour la réponse, le règlement n'indique rien de précis sauf si obstacle technique sérieux et coût de mise en oeuvre démesuré alors assainissement autonome.
L'autorisation de la commune ou Sivom suffit elle ou faut il CU PC ?
Merci |
|
|
|
vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 16 avr. 2013 : 16:33:38
|
Dans la majorité des cas "ordinaires" l'assainissement autonome est bien plus couteux pour un particulier que le tout à l'égout.
A proximité d'un cours d'eau, les contraintes techniques de l'assainisement autonome peuvent etre dissuasives...
Renseignez-vous auprès du SPANC qui doit valider le dispositif après l'intervention d'un bureau d'études spécialisé (analyse de sol, etude d'implantation, préconisations techniques).
|
|
|
|
homer76
Contributeur débutant
68 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 16 avr. 2013 : 16:42:35
|
le dispositif a été validé avec fosse car chemin trop long formant une cuvette donc poste de relevage et ruisseau en +.
A terme peut on quand même nous obliger à nous raccorder au tout à l'égout si validation du PC avec ce dispositif ? |
|
|
|
vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 16 avr. 2013 : 17:40:53
|
|
Avez vous le rapport du B.E. validé par le SPANC ? |
|
|
|
homer76
Contributeur débutant
68 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 17 avr. 2013 : 06:13:19
|
|
|
|
|
vazy
Contributeur vétéran
1380 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 17 avr. 2013 : 07:50:56
|
Si je comprend bien la commune ne veux pas prendre à sa charge votre raccordement (alors qu'à terme elle récupérera les sommes engagée via la taxe de raccordement et pourrait éventuellement bénéficier de subventions)
Et botte en touche en vous accordant un PC avec un système d'assainissement autonome dérogatoire, c'est à dire qu'elle met à votre charge l'intégralité de la dépense et de l'entretien (en général sans aucune aide ni subvention)!
Sauf que il y a une procédure a respecter pour installer un assainissement autonome: Seul le Spanc est compétent pour autoriser ce type d'installation, sur la base d'une étude que vous devez faire réaliser par un bureau d'études spécialisé (le Spanc peut vous donner une liste des BE de votre région) et vous devrez mettre en oeuvre le dispositif tel que validé pour obtenir la conformité (controle sur place).
En fonction de la nature du sol (stabilité, perméabilité) et des conditions locales (présence d'un cours d'eau , d'un puit, surface disponible pour l'épandage...) les prescription du BE peuvent rendre l'installation extremement contraignante et couteuse.
Valider un Pc avec une fosse c'est facile,mais cela ne veux rien dire: En règle générale ce n'est pas la fosse qui pose problème mais son rejet (épandage) et si la mise en oeuvre est impossible c'est vous qui serez embeté.
Si vous n'arrivez pas à obtenir le raccordement collectif vous pourriez demander à ce que la mairie prenne à sa charge l'étude du BE, ce qui vous donnerait une visibilité sur la faisabilité et le coût que vous devrez supporter .
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
