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gloran
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 Posté - 05 juin 2011 : 20:08:02
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Bonjour,
Question à 100 balles : un voisin peut-il effectuer du tir à la carabine dans son jardin (en l'occurrence, carabine à air comprimé d'après les bruits) ; avec un risque qu'une balle ou un plomb parte en direction des parcelles voisines, soit en tir direct malencontreux soit par ricochet. On parle ici de zone résidentielle au bord de mer, avec un petit de 3 ans sur la parcelle voisine, et une méga-réunion d'étudiants fêtards en guise de "tireurs". Malgré la haie dense entre les deux parcelles, ça donne qq sueurs froides. Et, c'est dommage de demander à un gamin de 3 ans de rentrer au lieu de jouer sous le parasol dans le sable parce que des grands c... font n'importe quoi. Je suis curieux de connaître ce que dit la loi, et les recours possibles, même en l'absence effective de dommage.
Cordialement
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Posté - 05 juin 2011 : 20:45:38
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citation: Question à 100 balles : un voisin peut-il effectuer du tir à la carabine dans son jardin (en l'occurrence, carabine à air comprimé d'après les bruits) ; avec un risque qu'une balle ou un plomb parte en direction des parcelles voisines, soit en tir direct malencontreux soit par ricochet
Re question à 100 balles ou plutôt 200 euros : Eh ! oui tout augmente mon bon monsieur.
Avez-vous, ne serait-ce que l'espace d'un instant, envisagé d'aller voir les dits "tireurs" pour leur demander d'arrêter leurs "conn.ries" ?????????????
Car à cette heure il est trop tard pour arrêter les plombs !!!!!!!!!!
Et parfois, LOI ou pas LOI... il faut savoir se "mouiller" le maillot...
Désolé, mais je n'ai pas d'autres réponses plus intelligentes...
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gloran
Contributeur senior
969 message(s)
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Posté - 05 juin 2011 : 22:45:03
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Bonjour Quelboulot,
Votre contribution me semble totalement hors sujet (je recherche ici des infos juridiques... uniquement) mais j'y réponds.
1) Quand on est père de famille avec charge d'âme, on réfléchit à deux fois avant de frapper à la porte d'une maison pleine de "jeunes" (j'insiste sur les guillemets) probablement en pleine beuverie, et armés par dessus le marché.
2) J'ai laissé passer sur ce coup-là , pour des raisons de "bon voisinage", mais en cas de récidive je préfère préparer mes billes.
3) Et, atouzazar, j'ai quand même enregistré au caméscope les voix et bruits (mécanique carabine + plomb heurtant cible + "***** elle s'est enrayée" et j'en passe). Même si de toute façon la valeur probante d'un tel enregistrement est probablement très limitée voire nulle (mais ça, la personne en face n'est pas non plus forcément censée le savoir, le droit c'est aussi parfois un peu de poker surtout en phase dite "amiable").
Donc, merci pour toutes les contributions purement juridiques. |
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Posté - 05 juin 2011 : 22:53:33
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Vous avez parfaitement raison, réfléchissez encore et encore et ... cherchez... auprès de sites juridiques comme, et c'est "tout bête"
http://www.service-public.fr/
Mais ne venez pas vous plaindre si un jour, le(un) plomb atteint un de vos enfants, parce que vous, vous aurez... hésité à simplement signaler aux "voisins" que leurs actiités pouvaient avoir un caractère dangereux qu'ils n'ont même pas simplement envisagés... Ce dont ils ne se rendaient vraissemblablement pas compte...
Mais vous aurez "enregistré"... la "mécanique" d'une carabine à plomb qui s'est "enrayée, comme quoi tout est possible ???
citation: (mécanique carabine + plomb heurtant cible + "***** elle s'est enrayée" et j'en passe).
citation: 1) Quand on est père de famille avec charge d'âme, on réfléchit à deux fois avant de frapper à la porte d'une maison pleine de "jeunes" (j'insiste sur les guillemets) probablement en pleine beuverie, et armés par dessus le marché.
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Édité par - quelboulot le 05 juin 2011 22:56:05 |
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 Posté - 07 juin 2011 : 07:10:28
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Il me semble que la contribution de quelboulot inverse les roles.
citation: hésité à simplement signaler aux "voisins" que leurs actiités pouvaient avoir un caractère dangereux Ah bon, zut, c'était juste un problème d'information, ces jeunes ne savent pas???
Ah, elle est bonne...
Et il n'est pas forcément sain d'aller 'discuter' avec des individus qu'on a indentifiés comme dangereux et inconséquents. Une carabine a plomb ne tue certes pas a coup sur mais elle peut.
Légalement, le voisin a le droit d'utiliser sa carabine a plomb sur ce qui lui sert de logement ou de jardin privatif SAUF à ce que le réglement de copropriété spécifie l'interdiction (auquel cas c'est au syndic de faire appliquer, mais en pratique cela ne va pas vous aider vu les délais ). Il n'a en revanche aucun droit de mettre en danger les voisins.
Le danger par ricochet sur ce genre de carabine me semble négligeable, le plomb perdant rapidement son énergie, mais le tir direct a travers la haie lui me semble tres dangereux.
Malheureusement a moins d'avoir deja eu un plomb traversant, auquel cas vous pouvez appeler la gendarmerie ou la police pour que ces derniers au minimum viennent leur faire une mise en garde, je ne vois pas trop quelle action a court terme vous pouvez engager.
En d'autres mots, à court terme, vous etes démunis. |
Édité par - ribouldingue le 07 juin 2011 07:15:01 |
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Posté - 07 juin 2011 : 09:34:37
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citation: Posté - 07 juin 2011 : 07:10:28 -------------------------------------------------------------------------------- Il me semble que la contribution de quelboulot inverse les roles. citation: hésité à simplement signaler aux "voisins" que leurs actiités pouvaient avoir un caractère dangereux
Ah bon, zut, c'était juste un problème d'information, ces jeunes ne savent pas???
Ah, elle est bonne...Et il n'est pas forcément sain d'aller 'discuter' avec des individus qu'on a indentifiés comme dangereux et inconséquents. Une carabine a plomb ne tue certes pas a coup sur mais elle peut. Légalement, le voisin a le droit d'utiliser sa carabine a plomb sur ce qui lui sert de logement ou de jardin privatif SAUF à ce que le réglement de copropriété spécifie l'interdiction (auquel cas c'est au syndic de faire appliquer, mais en pratique cela ne va pas vous aider vu les délais ). Il n'a en revanche aucun droit de mettre en danger les voisins. Le danger par ricochet sur ce genre de carabine me semble négligeable, le plomb perdant rapidement son énergie, mais le tir direct a travers la haie lui me semble tres dangereux. Malheureusement a moins d'avoir deja eu un plomb traversant, auquel cas vous pouvez appeler la gendarmerie ou la police pour que ces derniers au minimum viennent leur faire une mise en garde, je ne vois pas trop quelle action a court terme vous pouvez engager.En d'autres mots, à court terme, vous etes démunis.
Vous avez parfaitement raison Ribouldingue, vous faites venir le GIGN dans un cas pareil...
Votre contribution est parfaitement "éclairante" sur les comportements actuels. Plutôt que d'aller signaler aux voisins de façon courtoise que leurs jeux sont éventuellement dangereux pour les personnes environnantes :
1 - on ne dit rien (ils sont jeunes, "une méga-réunion d'étudiants fêtards en guise de "tireurs"". ... donc on se tait)
2 - on pose après coup sur un site internet une "Question à 100 balles" sur ce qu'il aurait fallu faire et ce que dit la loi "Je suis curieux de connaître ce que dit la loi, et les recours possibles, même en l'absence effective de dommage"
3 - on obtient une réponse utile au possible de votre part Riboudingue "En d'autres mots, à court terme, vous etes démunis."
Conclusion, il ne reste plus à Gloran qu'à attendre le prochain we, les prochains tirs de carabine à plombs et de reposer sa question sur ce site ou d'autres et la boucle éternellement recommencée se terminera peut-être un jour par "un plomb perdu"...
Mais on n'aura pas oser aller voir le voisin pour lui signaler son inconscience. Il ne s'agit pas de courage mais d'absence totale de communication réelle et physique, pas sur le net !!! |
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Édité par - quelboulot le 07 juin 2011 09:36:04 |
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nefer
Modérateur
14707 message(s)
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Posté - 07 juin 2011 : 09:40:27
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n'avez vous pas songé à appeler les services de gendarmerie ou police ? |
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Posté - 07 juin 2011 : 10:19:42
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Quelboulot,
la communication consistant a informer son voisin en pleine consommation de bière que tirer à la carabine est dangereux, je n'y crois pas, et je pense que beaucoup n'y croient pas...
Il n'y a la aucune notion de courage. L'inconscience mène a l'accident de voiture, de chasse, et de bricolage, et l'inconscience ne se corrige pas par l'information.
Quand on conduit bourré, ce n'est pas pas manque d'information.
Quand on tire à la carabine bourré, c'est rarement par manque d'information sur les daners de la carabine. D'ailleurs ce n'est pas la carabine le porblème, c'est bien d'etre bourré PLUS de tirer à la carabine. |
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Posté - 07 juin 2011 : 10:52:51
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ribouldingue, rien n'empêche d'aller voir le voisin le surlendemain -qu'il ait eu le temps de cuver- pour lui signaler la dangerosité des faits...
ce n'est pas être démuni que de faire ce simple geste.
même les d'jeuns peuvent être raisonnables ! |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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bailleurx
Contributeur vétéran
2797 message(s)
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Posté - 07 juin 2011 : 21:08:42
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moi je suis du même avis que nefer un coup de fil a la gendarmerie ca coute rien et c'est moins dangereux |
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Posté - 08 juin 2011 : 07:41:34
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citation: 3 - on obtient une réponse utile au possible de votre part Riboudingue "En d'autres mots, à court terme, vous etes démunis." Oui, quelboulot.
Si vous lisez bien la réponse que me fait Emmanuel, il en conclut la même chose puisqu'il préconise d'aller les voir le lendemain, donc pas à court terme...
Je remarque aussi que je ne suis pas le seul a faire appel a la gendarmerie, quand il s'agit d'armes.
DOnc vous, pendant les tirs, vous allez intervenir.... C'est en effet un conseil plus utile que le mien. Bon courage.
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Posté - 08 juin 2011 : 07:51:23
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citation: DOnc vous, pendant les tirs, vous allez intervenir.... C'est en effet un conseil plus utile que le mien. Bon courage.
Ribouldingue, on évoque ici des "tirs", comme vous le dites, de carabine à plomb... pas de kalachnikov il ne faudrait tout de même pas dramatiser la situation comme vous le faites avec un certain plaisir semble-t-il !!!!
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Édité par - quelboulot le 08 juin 2011 07:51:49 |
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Posté - 08 juin 2011 : 08:09:00
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gloran
Contributeur senior
969 message(s)
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Posté - 08 juin 2011 : 09:39:20
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Bonjour,
Toujours pas de réponse juridique sur les voies de recours avant d'avoir pris un plomb dans le coin de la mâchoire ou une étoile sur la vitre ?
Ou, en image :  --> 
Apparemment ma question semble avoir "réveillé"  les contributeurs  |
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Posté - 08 juin 2011 : 13:23:18
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Oui, nos disputes ont plombé le topic.
Je ne comprends pas trop ce que vous cherchez comme voies (avec un s) de recours. Nous avons expliqué ce que nous pensions souhaitable en cas de dérapage de plomb.
Vous ne pouvez en revanche pas interdire l'usage d'une carabine plomb dans un lieu privé. |
Édité par - ribouldingue le 08 juin 2011 13:28:31 |
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Posté - 08 juin 2011 : 13:44:33
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Gloran
Ribouldingue vous a répondu.
Juridiquement que voulez-vous faire dans la mesure ou la vente et l'usage d'une carabine à plomb n'est pas prohibé...?
Réponse = Rien |
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bailleurx
Contributeur vétéran
2797 message(s)
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Posté - 09 juin 2011 : 12:32:58
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dans le même esprit....
mon voisin passe ses week end à régler sa voiture de course
ce n'est pas dangereux mais franchement pénible de faire un barbecu au son du wroum wroum...
en a t il le droit? |
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Posté - 09 juin 2011 : 15:50:12
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Il me semble que les carabines à air comprimé inférieur à 1 joule sont autorisée ( voir la législation)
http://fr.wikipedia.org/wiki/Arme_Ã _air_ |
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| Signature de roland MAILLET |
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Stady
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Posté - 16 juin 2011 : 21:52:25
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Désolée de revenir sur ce sujet brûlant. J'ai moi-même déjà voulu porter plainte contre quelqu'un qui m'avait menacée à la carabine à plomb posée sur ma tempe et qui s'amusait à tirer les chats errants qui osaient traverser son jardin...
Réponse de la police : il a le droit, nous ne lui retirerons pas sa carabine, imaginez alors qu'il passe à l'acte à l'arme blanche, ça vous fera bcp plus mal !
Je tenterais une approche de bon voisinage pour qu'ils s'amusent dans leur garage ou plus loin dans le jardin en disant que des enfants sont derrière la haie... |
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Posté - 17 juin 2011 : 06:57:56
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Si vosu voulez porter plainte, il faut insister et le gendarme comme le policier DOIT prendre en compte votre plainte.
Si vous exigez de la police qu'il retire sa carabine, vous demandez quelque chose que la police ou la gendarmerie n'a pas forcément l'autorisation de faire, vous outrepassez donc vos droits et ils refusent.
Votre post mélange un peu tout en faisant un court-circuit qui semble dire que la police vous indique qu'il a le droit de tirer sur les chats ou de vos menacer sur la tempe, ce qui est évidemment faux.
Je pense pour ma part qu'elle a du vous dire qu'il a le droit d'avoir une carabine. C'est tout a fait différent et dénature votre message.
Quant a la cocnlusion qui consiste a dire que à la lumière de votre expérience, si on a une carabine sur la tempe, on tente une approche de bon voisinage, désolé, mais 'ca ne colle pas du tout', c'est presque risible si ce n'était tragique'.
Je dirais plutot qu'il ne faut simplement pas exiger de la police ou de la gendarmerie n'importe quoi. |
Édité par - ribouldingue le 17 juin 2011 06:59:58 |
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Stady
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Posté - 17 juin 2011 : 10:15:38
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Eh bien si ça m'est arrivé hélas. La police n'a voulu prendre la plainte que je posai pour menaces de mort car il faut des témoins et pas qu'un seul ! et ils ont ri quand je leur ai demandé de lui retirer sa carabine et expliqué qu'il tuait des chats. Même en insistant ma plainte n'a pas été déposée...
Ils ont juste voulu que je dépose une main courante.
Ribouldingue je parlais pour ce topic, pas d'arrangement amiable de bon voisinage quand on a des menaces de mort bien évidemment... J'ai donc déménagé et résolu du coup le pb. |
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