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petouille
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 17 juin 2008 :  17:46:45  Voir le profil
bonjour,

j'habite une résidence
la copropriété est faite de deux immeubles + le lot des 5 maisons soit 3 batiments.

il y a les trucs communs où tout le monde paie comme l'entretien du parc, la gestion des gardiens...
il y a les trucs où chaque bâtiment paie donc le batiment A paie ses interphones par ex, et nous nous payons nos nouvelles boîtes aux lettres.

normal.

donc là le pb c'est que les canalisations des maisons sont vétustes et doivent être changées. la dernière maison mitoyenne a des fissures, après analyses de cabinets d'experts il semble que ce soit du à ces canalisations
ce sont celles à l'extérieur des maisons.

les devis nous proposent de remplacer ces canalisations extérieures par des canalisations intérieures qui passeraient par nos vides sanitaires.

cout 45000 euros donc soit à diviser à 5 maisons (dont moi ) soit à diviser en 40.

donc les habitants des immeubles estiment qu'ils n'ont pas à payer

voici l'extrait du règlement:

choses et parties communes de l'ENSEMBLE immobilier:

Les canalisations de toute sorte, à l'exception des canalisations se trouvant à l'intérieur de chaque immeuble collectif ou batîment.

choses et parties communes de CHAQUE immeuble ou batiment:

les canalisations, depuis le départ des canalisations propres à chaque immeuble ou bâtiment, à l'exception des canalisations se trouvant à l'intérieur de chaque appartement ou local et qui sont parties privées.

le réseau montre que ce sont des canalisations extérieures donc par rapport au règlement ce serait pr tout le monde non ?


qu'en pensez-vous
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 17 juin 2008 :  18:51:05  Voir le profil
"choses et parties communes de CHAQUE immeuble ou batiment :
- les canalisations, depuis le départ des canalisations propres à chaque immeuble ou bâtiment, ...."


Les 5 pavillons constituant par eux-même un "Lot", ils sont ensemble de fait "bâtiment" ...

S'il n'y a qu'une même canalisation alimentant 'ce' bâtiment maisons, elle est spécifique à 'ce' bâtiment : répartition entre ces seules maisons.

S'il y a 5 canalisations alimentant chacune des 5 maisons depuis une canalisation 'générale', alors commune, la partie ce ^canalisation n'alimentant qu'une seule maison est 'privative'.

Il faut donc distinguer :
- canalisation qui alimente tout le monde indistictement. (commun à tous)
- canalisation qui alimente spécifiquement 1 bâtiment (y compris le bâtiment 'maisons') (commun au seul bâtument concerné)
- canalisation qui alimente 1 seul lot depuis une canalisation qui alimente au moins 2 lots, alors intégralement privative.
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petouille
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 19 juin 2008 :  02:45:17  Voir le profil
merci

d'autres réponses
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DomEltro
Pilier de forums

442 réponses

Posté - 19 juin 2008 :  11:23:00  Voir le profil
Bonjour.
Ben, non : c'est plutôt à vous de répondre aux suppositions bien détaillées de Gedehem, en disant plus précisément dans quel(s) cas vous êtes : les solutions en dépendent...
Salut !

Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 19 juin 2008 :  11:37:03  Voir le profil
La réponse est 45000 € à diviser par 5 maisons.
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