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Ma question porte donc sur le remplacement d'une porte automatique, mais contrairement au cas exposé par Cléopatre, il ne s'agit pas du remplacement d'une porte à ouverture manuelle par une porte à ouverture automatique mais du remplacement d'une porte automatique vétuste.
"L'AG décide : 1/ de faire réaliser les travaux remplacement de la porte automatique d'accès aux sous sols par l'entreprise... aux conditions de son devis du..., pour un montant total TTC de ... Euros ; Elle donne tout pouvoir au syndic pour commander les travaux. L'AG décide de résilier le contrat d'entretiendu portail (porte basculante) souscrit auprès de la Société XXX, le plus rapidement possible. 2/ que les honoraires du syndic pour la gestion des travaux seront fixés à ... Euros ; 4/ que le règlement de ces travaux se fera par deux appels de fonds séparés - 1/2 août 2008 - 1/2 septembre 2008 5/ que les travaux devront être terminés au plus tard le 30 septembre 2008" Cette résolution relève de la majorité de l'article 24 de la loi.
La répartition du coût n'est pas précisée. Quid des copropriétaires ne possédant pas de parking ?
Bien que susnommée "porte automatique d'accès aux sous sols" il s'agit d'une porte ouvrant sur la rampe d'accès pour véhicules au parking. Le contrat d'entretien de cette porte de garage est facturé dans les charges communes mais le RC ne contient aucune clause particulière relative aux charges de ce garage (qui pourtant est d'origine). Mais certains lots ne comportent pas d'emplacement de stationnement, d'où les difficultés (seul intérêt pour les propriétaires d'emplacement ou affaire de tous car sécurité de l'immeuble ?)
Ma première question est donc : comme dans le cas du remplacement d'une porte à ouverture manuelle par une porte à ouverture automatique décrit sur JPM-COPRO, est-il possible de rechercher un compromis (répartition de 50 % du coût entre tous les copropriétaires, l’autre moitié étant répartie entre les seuls usagers) ou une autre règle est-elle applicable ?
Un seul devis (de plus de 6500 euros) est joint à la convocation : est-il possible de demander à ce que soit établi un autre devis et plus largement que soit arrêté lors de cette AG "un montant des marchés et des contrats au-delà duquel la mise en concurrence est rendue obligatoire" ?
Remplacement porte automatique vétuste
Forum fermé
Posté - 12 juin 2008 : 12:45:26
