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chazg : si on comprnd bien, vous voulez savoir s'il y a un quorum dans les AG de copropriétés, s'il faut un nombre mini de copropriétaires ou de voix !
Non, il n'y a pas de quorum en copropriété. Il est admis qu'une AG composée de 2 personnes est valide, ... même si le syndicat compte 250 copropriétaires !
(Nefer, 1 personne avec 1 seul tantième ce n'est pas une "assemblée" !)
Ainsi, avec 2 persones, il est possible de désigner l'un des 2 "Pdt de séance", le syndic ou l'autre personne est "secrétaire" et nou avons une AG valide ... Pourquoi 2 personnes mini ? Parce qu'on considère qu'à 2 il y a "collectivité" et donc possibiité de débattre ce qui est dans la nature d'une AG, alors qu'une seule personne ne peut se confronter à elle même, sauf dans le cabinet d'un psy !
Avec 2 personnes sur 250 copropriétaires et 85/100.000° présents et représentés, l'AG peut approuver tout ce qui relève de la maj.art.24, entre autres : - approbation des comptes, - du budget prévisionnel - Les gros travaux d'entretien (ravalement de façades, réfection toitures, des voiries, changer la chaufferie en mauvais état, etc .... - autorisation au syndic d'ester en justice ... , parmi les principales ! ...
Assemblée Generale
Forum fermé
Posté - 09 juin 2008 : 19:35:27
