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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
 Posté - 31 mai 2008 : 17:59:50
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Bonjour,
Un immeuble de copropriétaires majoritairement bailleurs est gravement en voie de mise en péril. Un état insalubre et dangereux tant pour la sécurité des biens que des personnes qui y résident.
Cette petite copropriété de 6 étages avec ascenseur(38 lots/25 appartements) est pourtant située dans le 5ième arrondissement de Paris (quartier prétendument bourgeois).
La copro s'est fait arnaquer, avec tant d'autres (50 copropriétés approx selon mes sources), par un ancien syndic : dépôt de bilan judiciaire ordonnée par jugement en 2007, double comptabilité, fausses factures, etc... L'affaire est encore en cours puisque de nombreuses copropriétés ont été victimes de ce syndic véreux... Et évidement la caisse de garantie de cet ex-syndic bloque : En plus c'est la Lloyd's, bien connu pour faire trainer les chose (bref).
Suite à la liquidation de cet ex-syndic qui gérait les affaires depuis X nombre d'années, un nouveau syndic a été nommé par les copropriétaires sous le choc : en fait c'est le syndic judiciairement désigné qui a repris les choses en main, MAIS...
Cette copro n'en déplaise à certains bailleurs responsables souffre de plusieurs maux :
1 - des copro-bailleurs assez âgés ne s'occupant pas eux-mêmes de leur biens directement.
2 - Des copro-bailleurs profitant de l'environnement jouant les marchand de sommeil.
3 - Quelques copros mauvais payeur dont aucune poursuite n'a jamais été entreprise : le plus drôle c'est qu'un copro en ait même arrivé à cumuler plusieurs année d'impayés de charges sans jamais avoir été inquiété : montant de sa créance approchant les 30K€ d'imapyés.
4 - Un pdt de CS à la masse : un vieux croulant charismatique et autoritaire parlant comme un aristocrate mais n'ayant aucune connaissance, ceci dit lorsqu'il se met à roucouler devant les autres copropriétaires, il réussit à toujours obtenir gain de cause faute de raison. Aller comprendre pourquoi ?
5 - Les autres membres du CS, un alcoolique torché au whisky dès 10 heure du matin lors d'une réunion avec le syndic actuel; une dame très gentille qui sert de secrétaire au pdt du CS, et, une jeune nouvelle qui a bien l'envie de leur foutre un poing dans la tronche.
Le syndic actuel s'est opposé aux aberrations du pdt du CS, cependant le syndic actuel n'a fait aucune réponse aux nombreuses demandes du CS qui sont toutes restées lettres mortes. Du coup le pdt de CS, suite à un mauvais rapport de personnalité avec le gestionnaire à proposé au nom du CS le changement de syndic... Et c'est reparti pour un tour.
Il est fort évident que le syndic actuel va sauter. Ceci dit, le choix du nouveau syndic n'est pas fait pour rassurer au vue des informations tant obtenues sur infogreffe que par le biais de l'ARC.
Le plus drôle étant que ni les copros, ni le guignol pdt du CS ne connaisse l'ARC, c'est là que je rigole (jaune) lorsque je vois ce pdt de CS pavoiser sa non-science avec un ton autant mondain qu'hautain mais qui semble avoir l'entière confiance des autres copros.
Et pourtant, il faudrait vraiment avoir de la merde dans les yeux pour ne pas voir l'état d'insalubrité et de dangerosité de cette petite copropriété.
A mon avis cette copro en grande difficulté souffre de plusieurs problème :
1 - Financier : les comptes de cette copro étant dans le rouge.
2 - La réticence de faire des gros travaux, alors qu'il y en a un besoin urgent : circuit électrique non conforme, certaines parties de plomberie encore avec du plomb, insalubrité, dégradation, vétusté, etc.. Et en plus il y a un ascenseur (type parisien de 1m² - lol) qui va faire sauter la banque lors de la remise en conformité !
3 - un CS pourrie et un pdt de CS super-puissant mais à côté de la plaque.
4 - Des locataires ne voulant créer un collectif de locataires mécontent car de toute façon, les locataires restent une année puis s'en vont ailleurs le plus vite possible (dans un sens ils ont bien raison).
Mon intention étant d'informer l'ADIL de toute urgence afin d'activer des leviers de pression pour remettre les copropriétaires face à leurs responsabilités, en espérant qu'au vue des photos prises sur place l'ADIL pourra faire quelque chose. J'ai essayer de convaincre certains copro que l'ANAH pouvait sous certaines conditions et certains conditions d'attribution de subventions aider les copropriétaires, mais j'ai l'impression de leur parler chinois (rien contre les chinois, ceci étant une simple expression de langage) ou de pisser dans un violon, puisqu'ils attendent tous que le pdt de CS donne son aval.
J'ai bien envie de contacter les services logements de la mairie après l'ADIL, mais je pense que l'ADIL les préviendra de toute façon vue l'ampleur des dégâts.
Mise à part former un collectif de locataires, que faire d'autre, qui prévenir, quel autorité informer de la situation afin que cette fameuse autorité républicaine prennent des mesures d'urgence et mettent la pression nécessaire pour que les choses évoluent dans le bons sens.
J'attends des suggestions et des idées, car sur ce coup je dois y aller en finesse. Et certains savent que ce n'est pas mon point fort.
D'avance merci.
NB - Je crois aussi que je me suis planter de rubrique (désolé), donc message à déplacer dans la rubrique approprié.
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Edité par - Luc Standon le 31 mai 2008 18:07:24 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 31 mai 2008 : 18:23:06
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| pour les locataires, vous pouvez les informer qu'ils peuvent individuellement saisir la commission de conciliation si leur logement ne répond pas au décret de 2002 sur le logement décent |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
Posté - 31 mai 2008 : 19:49:00
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Citation :
Initialement posté par nefer
pour les locataires, vous pouvez les informer qu'ils peuvent individuellement saisir la commission de conciliation si leur logement ne répond pas au décret de 2002 sur le logement décent
J'en ai évidement parlé à quelques locataires, mais eux ont peur d'avoir des problèmes avec leurs bailleurs respectifs. De plus la majorité des locataires ont des baux "soi-disant" meublé : donc d'une année. 3 locataires m'ont affirmé être là provisoirement, au pire une année donc. 1 locataire m'a affirmé être ici le temps pour lui de trouver mieux ailleurs et donc conformément à leur bail résilié aussitôt avant un an dans le délais imparti d'un mois.
Un copro m'a informé qu'effectivement, il y avait un très fort taux de turn-over locatif dans cette copropriété : ce qui est visible pas l'état des étiquettes des boites aux lettres et des interphones : collage sur collage.
En plus chacun sait qu'un locataire n'a pas autant de poids qu'un collectif de locataires, mais qu'il est assez difficile de démarrer un collectif de locataire : la fête du voisinage aurait pu amener à développer ce collectif, manque de bol, le chacun chez soit (chez son bailleur) a été prédominant : chacun se confortant de quitter les lieux au plus vite en récupérant sa caution sans histoire afin d'aménager dans une copropriété mieux entretenu, je présume.
Pour le moment, j'en suis à faire un tract avec un copro écœuré et ne voulant lui même se résigner à participer à un système de marchand de sommeil. J'attends beaucoup du RDV avec l'ADIL... On verra se qui peu en déboucher, surtout avec des photos accablantes. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 13:01:12
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| Qui a déclaré qu'il y avait "péril d'immeuble" ? |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 13:56:00
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Citation :
Initialement posté par oldman24
Qui a déclaré qu'il y avait "péril d'immeuble" ?
Aucune juridiction pour le moment, ça reste le titre d'un tract bien virulent, mais pour ma part les seuils de décence ont largement été franchi. Disons que le but est de réveiller les âmes mortes des copropriétaires bailleurs de cette copropriété avant qu'un drame ne survienne, et où chacun essayera de se dédouaner de ses responsabilités.
De toute façon l'immeuble entier est vétuste, voir insalubre, le circuit électrique n'est pas au normes, il y a des fils électriques dénudées se baladant dans les partie communes, les canalisations d'eau sont encore avec du plomb pour certaines d'entre elle, l'immeuble aurait besoin d'un ravalement tant à l'intérieur qu'à l'extérieur : la moquette doit avoir au moins 20 ans, idem pour les peintures. Problèmes récurent de fuite d'eau, les canalisations semble sauter fréquement les unes après les autres, etc... Quant à la cave ou se situe la chaufferie : même la cave d'un HLM du 93 est plus propre. Autant dire qu'il y a des squattes qui sont mieux entretenu.
De toute façon un RDV avec l'ADIL est organisé la semaine prochaine pour commencer, on verra bien ce qu'il en ressort, j'aurais bien aimer faire quelque chose de plus virulent face à la situation, mais je dois y aller sur la pointe des pieds d'une certaine façon.
Ceci n'est qu'un petit échantillon de certaines parties communes, je vous laisse le soins d'imaginer les parties privatives des bailleurs ! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 20:52:16
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ce n'est pas parce que le tapis est usagé (sur la photo il n'est pas dangereux) ou que la peiture en extérieur est écaillée....que l'immeuble est insalubre!!!
en revanche, il faut regarder de près le problème de l'électricité |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 21:49:12
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Il y a t il un syndic et un conseil syndical dans cet immeuble au
sujet duquel vous décrètez qu'il y a " péril d'immeuble" ?
Connaissez vous les textes sur les logements indécents ?
Connaissez vous les services qui devraient intervenir si
vous leur signalez la situation telle que vous la décrivez ?
Il ne suffit pas de se manifester dans un forum, il faut aussi
agir vite et bien.
Bonne route ! |
Salutations
François |
Edité par - oldman24 le 01 juin 2008 21:51:29 |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
Posté - 01 juin 2008 : 23:00:53
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Citation :
Initialement posté par nefer
ce n'est pas parce que le tapis est usagé (sur la photo il n'est pas dangereux) ou que la peinture en extérieur est écaillée....que l'immeuble est insalubre!!!
en revanche, il faut regarder de près le problème de l'électricité
Oui j'arrive à faire la différence de notion entre des éléments vétustes et des éléments insalubres. La moquette ou la peinture sont des aspects de vétusté. Mais l'électricité, la plomberie, les fenêtres cassées jamais remplacées (source de déperdition de chaleur dans les parties communes), les fuites d'eau à répétition, les souries et autres nuisibles qui vadrouillent dans cet immeuble... On pourrait croire que c'est un immeuble du 18, 19 ou 20ième arrondissement mais non, il s'agit du 5ième arrondissement : avis aux connaisseurs.
Citation :
Initialement posté par oldman24
Il y a t il un syndic et un conseil syndical dans cet immeuble au
sujet duquel vous décrètez qu'il y a " péril d'immeuble" ?
Oui bien sure, mais financièrement cette copro est dans le rouge au niveau des comptes, plus un conflit de personnalité entre le gestionnaire du syndic et le pdt du CS (lire message précédent) : prévoire bientôt un nouveau changement de syndic, le 3ième en trois ans apparemment.
Citation :
Connaissez vous les textes sur les logements indécents ?
Oui : Le décret sur la définition d'un logement décent mis en application de par la loi SRU en 2002. Mais là, on essaie de pointer du doigt les parties communes afin de faire en sorte que les locataires se solidarisent et prennent les choses en main avec leur bailleur respectif.
Après la Loi SRU n'est qu'un premier pas, le second pas n'a jamais été fait depuis : la preuve, les nombreux mal-logés qui luttent avant de se retrouver sans-logement.
Citation :
Connaissez vous les services qui devraient intervenir si
vous leur signalez la situation telle que vous la décrivez ?
Mise à part informer l'ADIL, et les services du logement de la mairie d'arrondissement concerné, non je vois pas plus du côté des "officiels". J'attends des suggestions.
Après du côté des collectifs de mal-logés ou d'autres collectifs telle que jeudi noir.... A voir, ultérieurement ou dès qu'un collectif de locataires/résidents manifestera son envie d'élargir la lutte afin d'obtenir satisfaction.
Citation :
Il ne suffit pas de se manifester dans un forum, il faut aussi
agir vite et bien.
Bonne route !
Mais non il n'y a pas que sur ce forum. heureusement et malheureusement à la fois, la lutte n'est pas virtuel.
Je demandais si au vue de la situation est-ce que le fait d'avertir l'ADIL comme l'un des organismes officiels pourrait suffire à mettre une pression suffisante sur les copropriétaires afin que ces derniers prennent la mesure de leurs responsabilités tout en évitant les frais de tribunaux : qu'ils votent les travaux en AG, etc... sinon autant aller directement à la confrontation, d'autant plus que nous avons deux ou trois copropriétaires qui en ont marre de voir cette copro se délabrer année après année. mais leurs voix en AG ne suffisent pas à contrer l'autoritarisme du pdt du CS sachant que beaucoup de copros se comportent comme des moutons derrière l'autorité de ce même pdt qui semble pas connaitre grand chose, mais sait faire preuve d'une éloquence très distinguée.
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Edité par - Luc Standon le 01 juin 2008 23:32:34 |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 02 juin 2008 : 08:43:42
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Bonjour,
Il faut vous adresser à la Préfecture de votre département.
Ses différents services compétents interviendront mais les problèmes de votre "copropriété en difficulté " sont là et ne pourront être réglés que par la voie judiciaire , ce qui n'arrangera rien pour les finances de certains acteurs passifs ou non ! |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
Posté - 12 juin 2008 : 22:28:26
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Citation :
Initialement posté par oldman24
Bonjour,
Il faut vous adresser à la Préfecture de votre département.
Ses différents services compétents interviendront mais...
Voilà qui a été fait, du moins c'est le bureau de la Sécurité de l’Habitat et le service de la Direction du Logement et de l’Habitat de la Mairie de Paris qui ont été alerté de la situation. Le dernier service a dit qu'il enverrait un inspecteur sur place, et que le cas échéant la Préfecture serait informé par leur soins avec dossier d'expertise à l'appuie.
Citation :
Initialement posté par oldman24
les problèmes de votre "copropriété en difficulté " sont là et ne pourront être réglés que par la voie judiciaire , ce qui n'arrangera rien pour les finances de certains acteurs passifs ou non !
Le fait de ne rien faire n'arrange de toute façon en rien la situation, et puisque les copros-bailleurs ne semblent pas vouloir bouger, autant les faire bouger de force autant qu'ils ont un rapport de force avec les locataires.
Autre info concernant cette corpos sur le blog qui a été créer à cet effet : Le Collectif Sorbonne 8
Certains vont possiblement vendre, peut être que des potentiels copro-bailleurs et investisseurs seront mieux gérer cette copropriété que cela ne l'a été fait jusqu'à présent, aller donc savoir ?....
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 13 juin 2008 : 09:14:16
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Luc Standon bonjour, après avoir vissionné Le Collectif Sorbonne 8 et l'article de photos La Face Cachée.
Il en ressort que ce qui met l'immeuble en danger, c'est l'installation électrique surtout les appareils de distriburion de la colonne montante.
A mon avis pour faire avancer ce dossier vous devriez invoqué la sécurité de l'immeuble en contactant comme vous le demande oldman 24 la Préfecture ( il me semble qu'i y a un service rue de Dantzig)vous pouvez aussi faire constater sur place par le service technique EDF la dangerosité du répartiteur de colonne de marque BEROMET dont le capot est cassé et laisse apparent les fusibles de protection30/63 Amp.
Et enfin comme le dit oldman 24 il faut agir vite.
En conclusion: l'immeuble ne me semble pas être en péril, mais l'électricité est dangereuse pour les habitants.
Cordialement |
Roland MAILLET |
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Avis de mise en péril d'un immeuble en insalubrité
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