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bonjour, mon frere et moi avons perdu notre pere en janvier 2002 et notre mere en decembre 2006 nous laissant une maison qui a été estimee au deces de notre pere a 83000 euro et au deces de notre mere entre 140000 et 150000 euro . nous la vendons a 162000 euro y aura t-il de la plu value ? merci
A priori :réponse affirmative. Cela dépend de savoir si l'estimation retenue au premier décès s'applique à la part de communauté de moitié dépendant de la succession de votre père,et,si, cette estimation de 140 ou 150000 retenue lors du décès de votre mère concerne sa part de commmunauté seulement ou la valeur de la totalité de cette maison.
merci de votre reponse rapide , je ne sais pas je n'aie aucun document et en plus j'habite a 900 km de là !! le notaire a averti mon frere hier qu'il y aurait de la plu value par rapport a mon pere et quand nous avons signés la succession suite au deces de notre mere l'ete dernier nous avons parlés de la vente de cette maison a 180000 euro et nous a repondu qu'il n'y aurait pas de plu value je n'y comprends plus rien !! le notaire peut-il me donner une copie de la succession ? merci
je n'y comprends plus rien !! le notaire peut-il me donner une copie de la succession ?
Si votre notaire vous a dit qu'une plus value a été réalisée, il a certainement raison. Cette maison appartenait certainement à parts égales à vos père et mère. La plus value se calcule en deux temps : -sur la part que vous avez recueillie au décès de votre père; -sur la part que vous avez recueillie au décès de votre mère. Les plus values se cumulent ou se compensent entre elles. Au résultat il est probable qu'une légère plus value doit apparaître. Vous devriez être en possession des déclarations de succession déposées après chaque décès,ou,pour le moins une attestation successorale de propriété sur lesquels documents apparaissent les évaluations retenues dans le cadre de chaque succession. Les notaires sont très habitués à ce genre de situation. Il lui serait difficile de se tromper.
j'ai fouillé dans tous mes papier rien !!! je n'ai meme pas le souvenir d'avoir reçu de tels documents ni de mon pere ni de ma mère ! sauf les procurations de signature et compromis de vente ! cela est peut etre du a mon eloignement d'ailleurs j'en fais la demande de suite merci
plu value et succession
Forum fermé
Posté - 16 mai 2008 : 14:04:30
