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sabinos22
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 04 sept. 2007 : 18:00:02
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Bonjour,
Notre propriétaire nous a déposé une lettre nous spécifiant que notre loyer augmente selon l'indice de révision. Le problème est que la date de révision du loyer dans le bail est le 1er Août, et que la lettre est datée du 30 Août ( déposé dans notre boite aux lettres le 3 Septembre ...). Notre propriétaire a - t il le droit de nous augmenter le loyer après la date de révision ? quel recours ?
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 sept. 2007 : 22:13:25
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| la prescription est de 5 ans....il pouvait donc revenir 5 ans en arrière s'il avait oublié de le faire |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 07:55:35
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Ca s'appelle pinailler et de plus vous êtes certain de perdre.
Vous économisez un mois d'augmentation, et en effet votre propriétaire pourrait tout a fait vous réclamer rétroactivement l'augmentation du mois d'aout.
De toutes façons, vous connaissez le loyer, vous connaissez les indices (ils sont d'ordre public, rien de caché), et vous connaissez votre contrat, donc vous connaissez votre loyer indexé.
Il n'est nullement dit dans le contrat ni par la loi que l'information d'indexation du loyer ne doit se faire que le seul 30 juillet. ce serait inapplicable.
Il n'est MêME pas dit que l'information doit être donnée par le bailleur. |
Festina lente |
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sabinos22
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 08:03:51
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merci pour vos réponses.
Je ne pinaille pas, c'est juste que je voulais savoir si c'était légal. Maintenant, je sais à quoi m'attendre ... |
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sanch0_le_cubain
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 18:13:35
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bonjour,
je suis un peu dans la meme situation:
dans mon contrat la revision du loyer doit se faire au 1er juin , et elle a été faite le 1 septembre ...
si on a fait un contrat qui indique que la revision doit etre faites le 1 er juin, je me dis que c'est pas fait pour qu'elle soit faites en septembre ou en janvier de l'année d'apres, et si j'me mettais à reflechir un peu je peux meme leur dire qu'ayant raté le 1 er juin, ils doivent attendre le 1 er juin de l'année d'apres non ? ( là je vais peut etre un peu loin, mais au locataire on pardonnerait jamais ce genre d'erreur)
enfin vu comme les agences sont chiantes quand on a 2 jours de retard sur le paiement du loyer ( ou quand, arrivé dans le logement en juillet, on veut vous fait payer les taxes d'ordures menageres de l'année entiere, et qu'apres on s'excuse avec un petit sourire ...)
je me dis que ça serait bien si des fois on avait pas toujours tort en face des agences ;)
merci de vos reponses |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 18:19:37
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Citation :
si on a fait un contrat qui indique que la revision doit etre faites le 1 er juin, je me dis que c'est pas fait pour qu'elle soit faites en septembre ou en janvier de l'année d'apres, et si j'me mettais à reflechir un peu je peux meme leur dire qu'ayant raté le 1 er juin, ils doivent attendre le 1 er juin de l'année d'apres non
Si vous réfléchissiez un peu, vous iriez lire la réponse donnée plsu haut, ou encore mieux vous irieez chercher dans la loi si la loi dit que l'augementaiton doit être donnée le 1er juin et ce seul jour la.
Citation :
enfin vu comme les agences sont chiantes quand on a 2 jours de retard sur le paiement du loyer ( ou quand, arrivé dans le logement en juillet, on veut vous fait payer les taxes d'ordures menageres de l'année entiere, et qu'apres on s'excuse avec un petit sourire ...)
On voit que vous êtes nerveux, mais je ne lis pas d'argument dans votre phrase. |
Festina lente |
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sanch0_le_cubain
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 sept. 2007 : 18:38:30
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cher monsieur ribouldingue,
je vous remercie pour la rapidité de votre reponse ...
cependant, vous me demandez de chercher des reponses à une question que j'ai postée dans le forum, pour que des gens informés ( des gens qui connaissent donc la loi ) me les donnent.
à priori à part me dire que ce n'est pas possible ( oui j'ai bien vu la reponse que vous aviez faites à la premiere personne qui a posté le sujet ) vous ne nous expliquez pas pourquoi alors, il est precisé une date bien precise dans le contrat.
peut etre etes vous en train de nous dire que le contrat est fait pour ne pas etre respecté ?
sinon concernant ma nervosité, tout va tres bien, merci de vous en soucier ;)
pour les arguments je vous les réexplique car à priori vous ne les avez pas vu :
je disais que j'aurais bien aimer taquiner mon agence, vu le plaisir qu'il se font à nous relancer quand on a 2 jours de retard dans le paiement du loyer, et je disais aussi que pour rajouter 6 mois dans la facturation des taxes d'ordures menageres, ils etaient toujours present, et quand on leur fait remarquer qu'il ont fait une erreur il s'excusent avec un petit sourire du genre " ah oui donc lui il fait attention à ce qu'on lui facture ..." ( moi si j'ai 24 h de retard dans le paiement de mon loyer, je paye 5 euros de plus )
voilà voilà, j'espere avoir eté assez clair mr ribouldingue, et espere avoir rapidement une reponse de vous, ou de preference de quelqu'un de competent en la matiere qui ne se contenterait pas de reprendre des citation, et de dire "oh il a l'air nerveux, il manque d'arguments, etc"
cordialement.
ps: en meme temps vous ne pouviez pas etre tres precis dans votre reponse, vu qu'il s'est ecoulé 6 minutes entre mon message et le votre. j'espere que vous etes dans l'immobilier pour repondre aussi vite ( et que votre seul et unique but n'est pas juste de calmer les ardeurs des locataires), ou alors vous avez la science infuse et je vous en felicite ;) |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 08:55:43
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sancho: ce que voulait dire Ribouldingue....c'est que votre sujet est évoqué x fois par jour....et que vous n'avez pas fait un petit effort pour parcourir les "riches " forums d'UI........
concernant l'indexation, il s'agit de l'application du code civil : la prescription est de 5 ans
et pour compléter votre information: votre propriétaire ou son mandataire ne peut pas exiger de la part du locataire autre chose que le paiement du loyer, des provisions sur charges, de la TEOM, des régulaisations de charges
toute somme (frais d'envoi, de rappel, de retard....)impiuée en plus au locataire est illégale
donc , reprenez vos avis de quittance et réclamez le rembourement des sommes indument facturées!!! (vos 5 euros...par exemple) |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 09:33:10
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Citation :
je disais que j'aurais bien aimer taquiner mon agence
Sancho, on n'est pas la pour taquiner l'agence ou qui que ce soit, on est bénévole, et on aide.
Citation :
pour rajouter 6 mois dans la facturation des taxes d'ordures menageres, ils etaient toujours present, et quand on leur fait remarquer qu'il ont fait une erreur il s'excusent avec un petit sourire du genre " ah oui donc lui il fait attention à ce qu'on lui facture ...
Peut-être, mais ca ne représente en aucune façon un argument pour le sujet que vous abordez.
Citation :
en meme temps vous ne pouviez pas etre tres precis dans votre reponse, vu qu'il s'est ecoulé 6 minutes entre mon message et le votre
Si vous n'êtes pas content que je ne passe pas une demi-heure sur votre cas c'est le même prix; Vous exprimez ici un mépris du travail d'un bénévole qui m'effare.
Je ne suis pas votre bonne.
Citation :
alors vous avez la science infuse et je vous en felicite
Vous m"'êtes très sympathique. Vous n'avez pas un peu de travail à faire pour vous occuper?
Citation :
peut etre etes vous en train de nous dire que le contrat est fait pour ne pas etre respecté ?
Faut arrêter de boire, ça vous faire lire en dehors des lignes...
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Festina lente |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 09:38:56
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Citation :
Initialement entré par sanch0_le_cubain
et espere avoir rapidement une reponse de vous, ou de preference de quelqu'un de competent en la matiere qui ne se contenterait pas de reprendre des citation, et de dire "oh il a l'air nerveux, il manque d'arguments, etc"
Si les réponses ne vous satisfont pas, vous vous payez une consultation d'avocat. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 10:09:38
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Citation :
Initialement entré par sanch0_le_cubain
ou de preference de quelqu'un de competent en la matiere
Cher sanch0_le_cubain,
Vous ne pouviez pas mieux tomber .
Expliquez moi donc votre cas .
J'ai du temps à perdre . |
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STEPH89
Contributeur senior
95 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 15:21:22
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Citation :
Initialement entré par sanch0_le_cubain
à priori à part me dire que ce n'est pas possible ( oui j'ai bien vu la reponse que vous aviez faites à la premiere personne qui a posté le sujet ) vous ne nous expliquez pas pourquoi alors, il est precisé une date bien precise dans le contrat.
peut etre etes vous en train de nous dire que le contrat est fait pour ne pas etre respecté ?
Vous avez signé un contrat de location type loi 89 (j'imagine), dans ce bail est stipulé une clause d'augmentation annuelle du loyer, cette augmentation, selon la réglementation en vigueur, interviendra à la date anniversaire de votre bail. Si je comprends bien, le 1er juin.
Or, votre AI vous a augmenté votre loyer à partir du 1er septembre.
1°/ votre AI ou bailleur, en a le droit, une fois la date anniversaire passée, le bailleur peut augmenter votre loyer (si votre bail dispose d'une clause d'augmentation) selon l'indice de Référence des loyers.
2°/ s'il le souhaite, votre AI ou bailleur peut meme vous réclamer la quote part d'augmentation depuis le 1er juin, ce qui vous ferait environ 9 € x 3 mois...c'est pas la mer à boire, mais bon, ça peut agacer un tantinet...
Citation :
je disais que j'aurais bien aimer taquiner mon agence, vu le plaisir qu'il se font à nous relancer quand on a 2 jours de retard dans le paiement du loyer, et je disais aussi que pour rajouter 6 mois dans la facturation des taxes d'ordures menageres, ils etaient toujours present, et quand on leur fait remarquer qu'il ont fait une erreur il s'excusent avec un petit sourire du genre " ah oui donc lui il fait attention à ce qu'on lui facture ..." ( moi si j'ai 24 h de retard dans le paiement de mon loyer, je paye 5 euros de plus )
Alors, là, suis qd même obligée de rebondir sur vos remarques...
1°/ votre AI ne fait QUE son boulot, je me permets de supposer que lorsque vous avez des clients à relancer dans votre taf, vous le faites ... l'AI fait pareil, vous êtes un client qui ne respecte pas son contrat, il est pas là pour faire dans le sentiment...de même, je suppute que si vous êtes en retard au boulot, votre boss' emet une petite remarque...
Je rappelle juste qu'un AI est mandaté par des propriétaires qui leur font un minimum confiance et que ça fait parti de son boulot de récuperer les loyers, pas de sadisme dans cet acte...
Pour ce qui est de la TOM...vous ne vous trompez jamais ? |
Edité par - STEPH89 le 08 sept. 2007 15:22:57 |
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sanch0_le_cubain
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 16:49:47
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cher Mr ribouldingue,
comme vous avez pu le constater, vos collegues benevoles tout comme vous je suppose, savent repondre en restant agréables et courtois ( merci à nefer et steph, qui sont clair dans leurs reponses)
merci beaucoup pour le temps que vous m'accorder, cependant je trouve un peu limite votre facon de repondre, en faisant des citations et en commentant derriere de facon plus que desagréable malgré votre verve etincelante.
si vous etes professionnel de l'immobilier, j'espere que vous osez repondre aux gens qui vous sollicitent de la meme facon, ou peut etre vous vous defoulez ici ? ;)
je viens ici pour avoir de l'aide, pas pour avoir à subir l'humour plus que douteux, meme d'un benevole qui nous eclaire gratuitement de sa lanterne.
à mon travail des fois on me pose des questions tres connes, et j'y reponds comme si ça avait été une question sérieuse.
peut etre cela vous permet de mieux supporter cette tache qui vous fatigue peut-etre ?
bref, je ne parlerais pas de votre etat de nervosité, ni de votre taux d'alcolémie, ni du fait que vous ayez du boulot ou pas pour vous occuper, car je ne vous connais pas, et je vous respecte, faites en de meme.
concernant la TOM, je ça gros de facturer une année entiere alors que je suis arrivé en juillet, le locataire si il se trompe, il est facturé direct (meme si àpriori c'est illegal), mais bon j'aurais payé toute l'année de TOM je perdais 70 €, je trouve ce genre de fautes graves.
et pour finir, je sais que le sujet avait deja etait abordé, mais je n'avais pas trouvé pourquoi alors il etait stipulé une date bien precise sur le contrat.
merci |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 16:55:19
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Citation :
si vous etes professionnel de l'immobilier, j'espere que vous osez repondre
Je ne suis pas professionnel, j'ai un boulot, je ne suis pas la pour taquiner quoqiue ce soit comme vous semblez l'être et vous me semblez surtout assez lourd. |
Festina lente |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 08 sept. 2007 : 19:05:43
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Citation :
Initialement entré par sanch0_le_cubain
à mon travail des fois on me pose des questions tres connes, et j'y reponds comme si ça avait été une question sérieuse.
peut etre cela vous permet de mieux supporter cette tache qui vous fatigue peut-etre ?
Si à votre travail, vous êtes rémunéré pour répondre à des cons, et je reformule votre réponse, vous avez un avantage, c'est que vous êtes payé. Nous ici, on répond gratuitement. Alors permettez moi de ne pas trop supporter ceux qui sont lourds comme vous. |
Ramer dans le sens du courant a toujours fait rire les crocodiles (proverbe africain). |
Edité par - LeNabot le 08 sept. 2007 19:06:48 |
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sanch0_le_cubain
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 09 sept. 2007 : 04:08:08
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cher mr ribouldingue,
si vous relisiez un peu mon post, vous y liriez "si vous etes professionnel de l'immobilier", je ne dis pas que votre boulot est de repondre aux gens sur ce forum, mais que si en dehors de cela, vous travaillez quand meme dans l'immobilier, je doute que vous preniez autant vos aises ;) (dans l'immobilier ou ailleurs, c'est vrai que derriere un ecran on se sent beaucoup plus libre de se moquer gratuitement)
faut pas vous sentir obligé de repondre à des cons les amis, ne repondez pas à ce moment là ;)
sinon mr ribouldingue, vous faites quoi le mercredi soir ?
j'ai un ami qui fait des tour eiffel avec des allumettes, on fait un repas, ça vous dirait de vous joindre à nous ?
vous pouvez venir avec votre ami Lenabot, il a l'air sympa lui aussi ...
ps: franchement relisez les posts, et regardez qui a été désagréable le premier ;)
bon moi perso ça m'occupe, je rentre d'un anniversaire et j'viens me detendre un peu en lisant vos reponses de chiens de gardes enervés.
sur ces mes hommages
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