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Quelqu'un peut-il éclairer ma lanterne : Lors d'un achat de terrain à bâtir avec intention de revendre, un MB peut au moment de l'achat soit se placer sous le régime de la TVA immobilière, soit sous le régime du régime spécial MB (TVA à la marge). En "cours de route", le MB peut changer de régime: 1) Il peut rétroactivement se placer sous le régime marchand de bien et dans ce cas là, je comprends l'intérêt, car il pourra alors revendre le terrain avec des droits d'enregistrement à la charge de l'acquéreur. Le prix de la revente avec droit d'enregistrement étant moins élevé qu'avec de la TVA immobilière, la revente sera facilité. 2) Il peut se placer rétroactivement sous le régime de la TVA immobilière pour revendre à un tiers qui récupère la TVA. Mais là je ne comprend pas l'intérêt, car si le Mb revend à n assujetti, dans les 2 cas ce dernier récupèrera la TVA. Qui peut m'aider à comprendre la subtilité qui se cache dans le régime de l'achat/revente des terrains à bâtir?
Texte modifié
Forum fermé
Posté - 02 juil. 2007 : 22:35:50
