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Bonjour, je souhaite construire avec mon mari une maison à étage. Seulement je suis perdu. La taxe fonciere et d'habitation sont tres tres chere je souhaiterais avoir des astuces pour diminuer celles ci. Comme par exemple pour la cave je n'ai pas bien compris. Si elle n'a pas d'ouverture sur l'exterieur elle n'est pas prise en compte??? Savez vous si dans le cas ou nous faisons la construction nous meme il faut obligatoirement un controle de conformité. Rentrent ils dans la maison pour le controle?? Bon merci de vos reponse désolé je debute dans ce domaine. Merci encore rouksa
Bonjour, je souhaite construire avec mon mari une maison à étage. Seulement je suis perdu. La taxe fonciere et d'habitation sont tres tres chere je souhaiterais avoir des astuces pour diminuer celles ci.
Changez de commune. Ce sera le plus efficace.
Citation : Comme par exemple pour la cave je n'ai pas bien compris. Si elle n'a pas d'ouverture sur l'exterieur elle n'est pas prise en compte???
Une cave sera comptée comme une cave. Les impôts locaux ne sont pas calculés avec les SHOB et SHON. Pour comprendre ce qui est important pour déterminer la valeur locative d'un bien, la lecture du formulaire H1 est une bonne base. Cest un formulaire déclaratif que l'on doit obligatoirement demander et remplir après avoir construit. Les surfaces à porter au document sont les surfaces habitables.
Citation : Savez vous si dans le cas ou nous faisons la construction nous meme il faut obligatoirement un controle de conformité.
Le certificat de conformité sanctionne la fin d'une construction. La méthode de construction n'a aucune importance.
Citation : Rentrent ils dans la maison pour le controle??
Citation : Non, sauf s'il y a de très gros doutes de fraude ou une dénonciation bien étayée.
Bon merci de vos reponse désolé je debute dans ce domaine. Merci encore rouksa
aide surface pc
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Posté - 10 avr. 2006 : 16:07:11
