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Flo75
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 20 mars 2006 : 14:33:12
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Bonjour à tous,
Le syndic de notre immeuble vient de nous convoquer pour une assemblé générale extraordinaire pour voter (ou non) des travaux dans l'immeuble.
Il s'agit de travaux dans les caves de notre bâtiment : une partie des travaux concerne l'accès aux caves et une autre partie la réfection des caves (lots) en elles-mêmes. Est-il normal que de tels travaux soit votés en AG puisqu'il regroupent parties communes et lots individuels !!! La question se pose d'autant plus pour les non-propriétaires de caves.
Par ailleurs, le syndic applique 4%HT d'honoraires sur le montant HT des travaux. Je trouve ce pourcetage particulièrement élevé !!! Pourriez-vous me donner les honoraires sur travaux de vos syndics respectifs.
Merci d'avance pour vos réponses à cette double question !
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 14:50:59
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faire proceder à la totalité des travaux n'est pas une mauvaise idée . par contre il faut impérativement des devis séparés pour la partie commune et les parties privées.
le syndic peut s'occuper des deux mais avec facturation détaillée et séparée .
Le pourcentage est normalement indiqué sur son contrat.
chez nous : " étude et mise en oeuvre des travaux "= 2 %
pour les "non propriétaires" quel est le problème ? Il n'y a pas une cave par appart ?
mikis |
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Flo75
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 15:09:41
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Merci pour votre réponse ... et votre rapidité !!!
Précision : tous les propiétaires d'appartement n'ont pas nécessairement une cave dans leur lot (c'est justement mon cas).
A la limite je suis près à participer à la refection de l'accès aux caves (même si en soit je n'en profiterait absolument pas) mais payer la réfection des caves privatives de mes voisins !!! Gloups. D'autant plus que rapporté à mes parts j'en aurai pour plus de 3000 euros !!!
Sur quel article de loi puis-je m'appuyer pour proposer, comme vous le dites, des devis et une facturation séparés pour parties communes et parties privatives.
Pour ce qui est des honoraires sur travaux : le contrat indique bien 4%HT sur le montant HT des travaux. Là-dessus il n'y a pas de doutes. Je voulais surtout au travers de ma question sonder les tarifs d'autres syndics. Celui de mes parents est à 2%, le votre visiblement à 2% également. J'ai l'impression que 4% est dans dans le (très) haut de la fourchette. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 15:25:24
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Vous aurez certainement des réponses vous indiquant qu'il n'y a pas d'AG "extraordinaire" mais l'AG normale chaque année et,éventuellement,une deuxième.
Donc, 1ère question pourquoi une deuxième AG si il n'y a pas urgence si ce n'est que le syndic va compter des honoraires spéciaux pour la tenue de cette AG + les frais d'envoi,+ frais de photocopie + frais envoi PV
Les honoraires travaux comme les autres se négocient
En ce qui nous concerne c'est 2% TTC sur le HT des factures,puis 1,5% et enfin 1% pour la dernière tranche, au dessus de 30000€ HT |
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Flo75
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 15:46:41
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Merci également pour votre réponse et votre rapidité.
Votre remarque sur l'urgence des travaux est très juste : les caves du bâtiment sont dans un état déplorables depuis de nombreuses années mais leur réfection n'a aucun caractère d'urgence (sécuritaire ou réglementaire) et ne justifie donc pas une deuxième AG. Je ne m'étais même pas posé la question.
Vous dîtes que les honoraires sur travaux se négocient. A quelle occasion peut-on les re-négocier puisque visiblement les notres à 4%HT sont particulièrement élevés ? |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 16:00:53
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Citation :
Initialement entré par felix1930
Vous aurez certainement des réponses vous indiquant qu'il n'y a pas d'AG "extraordinaire" mais l'AG normale chaque année et,éventuellement,une deuxième.
Donc, 1ère question pourquoi une deuxième AG si il n'y a pas urgence si ce n'est que le syndic va compter des honoraires spéciaux pour la tenue de cette AG + les frais d'envoi,+ frais de photocopie + frais envoi PV
Les honoraires travaux comme les autres se négocient
En ce qui nous concerne c'est 2% TTC sur le HT des factures,puis 1,5% et enfin 1% pour la dernière tranche, au dessus de 30000€ HT
Peut-être qu'il s'agit d'un ag concernant uniquement les propriétaires de caves (qui paieraient), à laquelle ne serait pas convié Flo75.
Mais bon ça n'a pas l'air d'être le cas, puisqu'il y a mélange privatif / parties communes et Flo75 semble avoir reçu la convoc à cette ag.
Cordialement / Frédéric |
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Flo75
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 18:43:24
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Tout a fait, j'ai bien été convoqué bien que non-propriéaire d'une cave !!!
Faut-il comprendre dans vos propos que le syndic ne peut légalement tenir une AG "extraordinaire" que si le sujet abordé revet un caractère urgent ?
J'en profite pour re-glisser une question laissée sans réponses :)
"Sur quel article de loi puis-je m'appuyer pour proposer, comme vous le dites, des devis et une facturation séparés pour parties communes et parties privatives."
Merci d'avance.
En tout cas, j'y vois déjà plus clair dans "mes" caves :) |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 20 mars 2006 : 22:57:01
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en fait ce que je voulais dire, c'est que le syndic peut convoquer une AG spéciale (et pas extraordinaire, en dehors de l'AGO) pour une partie des copropriétaires, ex : convoquer les copros de parking pour réfection de la dalle des parkings (il n'y a qu'eux qui sont concernés, et qu'eux qui paieront la réfection (si bien sûr tel est précisé par le RdC))...
Mais êtes-vous sûr que vous paierez pour les caves privatives des autres ?, peut-être uniquement pour les parties communes.
Il peut être convoqué autant d'AG spéciales (et non urgentes) que nécessaires pour des points spécifiques pour une partie des copropriétaires, généralement on préfère tout grouper dans l'AGO pour raison d'économie.
Reste les AGS urgentes, d'aures que moi pourront mieux vous l'expliquer.
PS : Êtes-vous sûr que les caves sont privatives et non pas communes avec jouissance exclusive, dans ce cas tout le monde paie !
Cordialement / Frédéric |
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Flo75
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 mars 2006 : 08:51:47
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Bonjour,
Citation :
fguigui :
Mais êtes-vous sûr que vous paierez pour les caves privatives des autres ?, peut-être uniquement pour les parties communes.
Non pour l'instant je ne suis sur de rien. J'ai reçu une convocation pour une AG Extraordinanire le 3 avril prochain pour que nous nous prononcions sur les fameux travaux. La convocation est assortie de 3 devis. Je ne manquerai pas de vous tenir informer de l'issue de l'assemblé.
Citation :
fguigui :
Êtes-vous sûr que les caves sont privatives et non pas communes avec jouissance exclusive, dans ce cas tout le monde paie !
Je n'avais pas envisagé cette éventualité. Ou puis-je vérifier cela ?
Merci d'avance.
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 21 mars 2006 : 08:57:27
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Citation :
Je n'avais pas envisagé cette éventualité. Ou puis-je vérifier cela ?
Dans le réglement de copropriété, mais cette hypothèse me parait peu plausible, sait-on jamais !
Cordialement / Frédéric |
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Flo75
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 mars 2006 : 16:30:09
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Merci à toutes/tous pour vos remarques. Me voila déjà mieux préparé pour cette AG Extraordinaire.
Je vous tiendrai informé du résultats des courses début avril.
A bientôt.
Cdlt. |
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Réfection des caves - Honoraires sur travaux
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