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Gstef
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 15 mars 2006 :  10:30:14  Voir le profil
Bonjour,

Je fais parti d'une copropriété disposant de places de parking privatives et visiteurs. 7 places sont réservées aux visiteurs, mais ces dernières sont utilisées par les copropriétaires disposant de plusieurs voitures. (Je peux le concevoir et cela ne me dérange pas)

Mon problème est que sur ces 7 places, 3 sont occupés en permanence par des copropriétaires (voitures stationnées depuis octobre 2005 !!)
Je pousserai même le bouchon, en indiquant qu'une des voitures débordent sur la place voisine. Ce qui du coup, nous ampute de 4 places sur 7 !

J'ai entendu dire que le stationnement permanent n'était pas autorisé dans une copropriété. Est-ce vrai ?
Quels sont mes recours possible sachant que la copropriété n'a pas l'air d'agir malgré la connaissance du problème ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Stéphane
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 15 mars 2006 :  11:55:22  Voir le profil
Il faudrait voir ce qu'en dit votre RDC de ces parkings dits "visiteurs", qui est une appellation non contrôlée.

On parle sans doute de "parkings communs" puisqu'ils ne sont pas affectés à l'usage exclusif de copropriétaires, lots de copropriété comme le sont les 'parkings privatifs'.

Des parkings 'communs' sont par nature à la disposition de tous, qu'ils soient locataires, copropriétaires ou visiteurs.
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Gstef
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  08:58:29  Voir le profil
Je suis d'accord sur ce point Gédehem.

La ou je cherche les lumières de ce forum est sur le stationnement "abusif".

A-t-on le droit de laisser son véhicule pendant des mois sans le déplacer sur des emplacements communs ?


Par avance, merci.
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  09:23:54  Voir le profil
Il ne s'agit pas de 'droit'. Il s'agit d'un emplacement commun destiné au stationnement sur lequel il n'est donc pas interdit de stationner.
Sur la durée d'un stationnement, que voulez vous faire ?
Mettre un compteur avec ressort expulseur au bout d'un certain temps ?

Qu'un emplacement pour stationnement soit occupé par le même véhicule durant 3 mois ou durant ces 3 mois par 20 véhicules, le résultat est le même : c'est une zone de stationnement commune qui est occupée comme il convient, pour le stationnement.
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Gstef
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  15:14:24  Voir le profil
merci pour vos précisions.
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hes
Pilier de forums

450 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  16:32:47  Voir le profil  Voir la page de hes
On reconnait à la copropriété un "droit de police" sur l'utilisation des parties communes

l'assemblée peut donc prendre des décisions à ce sujet.

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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  17:28:22  Voir le profil
Non, non Hes, un tel 'droit de police' n'existe pas. Il faut s'en tenir à ce qu'a dit ci dessus Gédehem si les places en question sont bien des parties communes.

Pierre
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  18:43:51  Voir le profil
Je n'ai pas la même vision des choses que gédehem et Pierre MARIE

"Des parkings 'communs' sont par nature à la disposition de tous, qu'ils soient locataires, copropriétaires ou visiteurs."

Les copropriétaires ont un droit de jouissance sur les parties communes, c'est certain, mais ils n'ont pas un droit de jouissance privatif de stationnement puisque l'usage prévue, dans le R.C, de ces parties communes est réservé aux visiteurs. C'est un droit que les copropriéaires ont que leurs visiteurs puissent trouver des places de stationnement, dans la limite du nombre prévu.

Un exemple un couloir est une partie commune, tous les copropriétaires on un droit de passage, mais aucun ne peut, sans autorisation de l'A.G., s'approprier ce couloir pour un usage privatif.

Les "locataires" n'ont des droits que provenant de leurs "bailleurs".
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chenkak
Pilier de forums

620 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  18:55:04  Voir le profil
Le syndic ne peut agir valablement que si le stationnement n'est pas conforme aux indications du rŽglement de copropriŽtŽ.
Or, souvent le RDC n'est pas assez prŽcis, ou est dŽpassŽ. Il faut alors que l'assemblŽe vote un texte prŽcisant ou modifiant le RDC, ˆ la double majoritŽ de l'article 26 (gŽnŽralement trs difficile ˆ obtenir). Et si le texte est votŽ malgrŽ cette difficultŽ, il faudra encore qu'un notaire fasse enregistrer la modification du RDC, ce qui pourrait reprŽsenter encore une dŽpense importante.
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ETASPAK
Pilier de forums

3782 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  19:12:39  Voir le profil
Gstef, cette jurisprudence précise qu’un copropriétaire peut user librement des parties communes suivant leur destination à la condition de ne pas faire obstacle aux droits des autres copropriétaires .


Actualisé le 3 janvier 2003

________________________________________

Cour de cassation
Chambre civile 3
Audience publique du 10 octobre 1990 Rejet

N° de pourvoi : 89-12355
Inédit titré

Président : M. SENSELME

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Actana, dont le siège social est sis à Paris (5ème), 12 bis, avenue des Gobelins,

en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre-section B), au profit :

1°/ de Mme Michèle Claudette Rannou épouse Groisard, demeurant à Paris (5ème), 12 bis, avenue des Gobelins,

2°/ du Syndicat des Copropriétaires du 12-12 bis, avenue des Gobelins à Paris (5ème), représenté par son syndic en exercice, la Compagnie Française d'Administration de Patrimoines Privés COFAP société anonyme dont le siège social est sis à Paris (9ème), 32, rue Le Peletier,
défendeurs à la cassation ;

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 1990, où étaient présents :

M. Senselme, président ; M. Chevreau, rapporteur ; MM. Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers ; Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires ; M. Mourier, avocat général ; Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Choucroy, avocat de la société à responsabilité limitée Actana, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mme Groisard, de Me Baraduc-Bénabent, avocat du Syndicat des Copropriétaires du 12-12 bis, avenue des Gobelins à Paris (5ème), les conclusions de M. Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel a légalement justifié sa décision en relevant que, selon le réglement de copropriété, un copropriétaire peut user librement des parties communes suivant leur destination à la condition de ne pas faire obstacle aux droits des autres copropriétaires, et que la liberté prise par le gérant de la société Actana de garer systématiquement, et sans égard aux réclamations effectuées, sa voiture dans la cour dont il partage la jouissance avec Mme Groisard, tout contre la véranda et le seuil de la porte de cette copropriétaire, procéde d'un comportement manifestement abusif et source pour elle d'une gêne certaine ;

PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;

________________________________________

Décision attaquée : Cour d'appel de Paris 1988-12-08
Titrages et résumés COPROPRIETE - Parties communes - Usage - Cour dont la jouissance est partagée - Usage abusif - Stationnement d'un véhicule.




Lois citées : Loi 65-557 1965-07-10 art. 4, 8 et 26 dernier al.

________________________________________

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coccinelle
Contributeur senior

69 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  20:05:27  Voir le profil
Grace à Google j'ai trouvé le texte suivant sur le stationnement abusif :
http://lexinter.net/lois/arret_ou_stationnement_genant_dangereux_ou_abusif.htm
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  20:37:04  Voir le profil
coccinelle

Votre texte concerne le stationnement sur la voix publique en aucun le régime privé en copropriété.
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  21:17:00  Voir le profil
JB22, dans la situation décrite par Gstef, il n'y a aucunement comme vous l'écrivez à tort plus haut dans votre premier message, une appropriation d'usage privatif de places par les gens qui y stationnent, De plus, aucun organe de la copropriété, CS évidemment et même syndic ou gardien pour ce dernier, ne saurait être habilité à dire, et même simplement à enquêter, si une voiture donnée appartient ou non à un copropriétaire, à un locataire ou à un visiteur, ce qui rend inopérante toute réglementation à cet égard que poserait le syndicat soit à travers son règlement de copropriété soit à travers une résolution d’assemblée, et rend donc vaine votre contestation à ce propos de ce que j'exprimais et de ce que Gédehem indiquait.

Pierre

Edité par - Pierre MARIE le 16 mars 2006 21:20:29
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  21:34:51  Voir le profil
...On peut même ajouter que l'arret rapporté (faut se méfier de la lecture et de l'interprétation de certains arrêts ...!!), il est précisé que :
"...dans la cour dont il partage la jouissance avec Mme Groisard, tout contre la véranda et le seuil de la porte de cette copropriétaire, procéde d'un comportement manifestement abusif et source pour elle d'une gêne certaine ; "

On peut donc lire que cette cour (commune) n'était pas par elle-même une 'zone de stationnement, qu'elle semblait être grevée d'un droit de jouissance partagé entre les 2 parties à l'affaire, et que de plus il y avait une gene certaine du fait que le véhicule était "tout contre" la véranda ET le seuil de la porte ... d'où le comportement abusif...

Une ou 10 voitures stationnées sur un emplacement commun prévu pour être une zone réservée au stationnement n'a donc rien d'abusif et ne peut être appropriation d'une partie commune, ... à la différence d'un bout de couloir où on y entasse des choses, un couloir, fut-il un petit bout de celui-ci, n'étant ni un entrepot ni une zone de stationnement ........ comme semble l'être la cour citée dans l'arret, qui est une cour et pas autre chose.

Edité par - gédehem le 16 mars 2006 21:40:11
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 16 mars 2006 :  23:23:47  Voir le profil
De gédehem
" à la différence d'un bout de couloir où on y entasse des choses, un couloir, fut-il un petit bout de celui-ci, n'étant ni un entrepot ni une zone de stationnement ...."

Exact, comme les parkings visiteurs, sont des emplacements destinés à un stationnement limité par nature puisque prévus pour des visiteurs et non des résidents.

La dificulté de faire respecter le R.C. est un autre problème, souvent difficile à résoudre.

Chacun peut user de ces parties privatives et d'usage pour leur objet des parties communes, à la condition de ne pas nuire aux droits des autres. C'est ce que dit le jugement cité:"de plus il y avait une gene certaine du fait que le véhicule était "tout contre" la véranda ET le seuil de la porte ... d'où le comportement abusif..."
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 17 mars 2006 :  08:24:55  Voir le profil
"..comme les parkings visiteurs, sont des emplacements destinés à un stationnement limité par nature puisque prévus pour des visiteurs et non des résidents."..

Sauf qu'en l'espèce, ces zones de stationnement ne sont pas des parkings 'visiteurs', appellation non contrôlée qui n'a sur le fond aucun sens, mais des "parkings communs", parties communes dédiées au stationnement des véhicules, incluant donc ceux des résidents, et quand bien même ils seraient de 'visiteurs', il n'est pas prévu de délai de visite, laquelle peut être de 6 mois pour les copains et copines si votre apparte est de plein pied 'les pieds dans l'eau' face à la mer.... ......

Quant aux zones de stationnement communes ou privatives elles sont généralement implantées dans des lieux qui ne sont pas "tout contre" la véranda et la porte d'entrée d'un lot ptivatif, à 50 cm, occasionnant une gene certaine pour entrer et sortir ne serait-ce qu'à pieds ....

Edité par - gédehem le 17 mars 2006 08:37:55
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Gstef
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 17 mars 2006 :  11:33:29  Voir le profil
Merci pour toutes vos lumières. En tout cas, je remarque que c'est un beau imbroglio qui n'est pas simple à résoudre

Je vais me renseigner auprès du syndic afin d'avoir des précisions.
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 17 mars 2006 :  12:33:34  Voir le profil
Non, non, il n'y a pas de bel imbroglio !
L'affaire est très simple : votre copropriété dispose de 7 places de stationnement pour véhicules, définies par votre RDC comme étant "parkings communs", qui sont donc par nature à la disposition de ceux qui résident dans l'immeuble, et accessoirement des visiteurs de ceux-ci, pour y faire stationner leur(s) véhicule(s).

Il ne saurait ici, du moins si l'usage qui en est fait est le stationnement de véhicules, imposer quoi que ce soit comme un délai d'occupation, du moment qu'est respecté l'usage qui est le stationnement de véhicules, de résidents et éventuellement de visiteurs.

Notez que seul le stationnement de visiteurs peut être interdit, dans la mesure où l'emprise de l'immeuble n'est pas accessible ou interdite aux visiteurs.

Voyez, c'est tout simple .....

Edité par - gédehem le 17 mars 2006 12:36:47
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Gstef
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 17 mars 2006 :  15:48:46  Voir le profil
Effectivement, vu comme ça, c'est tout de suite plus simple !

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mathi
Pilier de forums

2092 réponses

Posté - 24 juin 2006 :  21:04:15  Voir le profil
Attribution préférentielle de places de stationnement et abus de majorité

La décision de l'assemblée générale autorisant certains copropriétaires à occuper des emplacements de stationnement sans contrepartie pour les copropriétaires lésés, est constitutive d'un abus de majorité et doit être annulée pour cause de rupture d’égalité entre les copropriétaires

========


Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait de ses constatations que cette décision entraînait une rupture d'égalité entre les copropriétaires dans la jouissance des parties communes sans contrepartie pour les copropriétaires lésés, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;

Et attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le second moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ;

PAR CES MOTIFS :

CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il rejette la demande des époux X... en annulation de la résolution n° 8 de l'assemblée générale des copropriétaires du 9 juillet 2001, l'arrêt rendu le 15 novembre 2004, entre les parties, par la cour d'appel de Toulouse ;

remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Toulouse, autrement composée ;

Condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 26-28, rue des Paradoux à Toulouse aux dépens ;

Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 26-28, rue des Paradoux à Toulouse ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du onze mai deux mille six.

Décision attaquée : cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1) 2004-11-15
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=CASS&nod=CXCXAX2006X05X03X00109X024
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