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Bonjour, J'ai acheté un terrain pour faire construire une maison individuelle. Lors de la reservation du terrain, on m'a remis un plan de bornage. Je fais les plans de la maison, le permis de construire ... Et à l'implantation de la maison avec le maçon, nous nous apercevons que les bornes ne sont pas en accord avec le plan fournit par le constructeur. Je demande explication au constructeur et au geometre, et finalement le geometre sort un nouveau plan avec l'implantation actuelle des bornes. Le propriétaire de mon terrain m'assure que le premier plan est bon. Ayant deja engagé pas mal de frais et n'étant sans logement, j'achete tout de même le terrain. Le propriétaire de mon terrain me ressort des anciens plans et en fait entre mon terrain et celui de mon voisin, existait un fossé (largeur env 3-4 m). L'ancien voisin a fait rebouché ce fossé et mis une cloture non pas au centre de l'ancien fossé mais en limite haute de cet ancien fossé, le propriétaire de mon terrain bien que conscient de l'arnaque a laissé faire ( je crois qu'il craignait un peu l'ancien voisin !). Mais le probleme c'est que le geometre a positionné les bornes aux mauvais endroit.
Dernierement mon voisin ( qui a acheté le terrain a celui qui a fait rebouché le fossé) est venu me voir pour mettre a la place de cette ancienne cloture une cloture neuve. Je lui ait dit etre d'accord avec lui pour une cloture neuve mais remise à la bonne place sur ce, nous sommes tombé d'accord sur un accord à l'amiable. Trois jours apres je reçois une lettre de mise en demeure de son avocat expliquant que finalement la cloture va etre realisé exactement à la place de celle ci ! Les travaux ont été tres rapidement réalisé, et la cloture est maintenant neuve. J'ai repondu a l'avocat en faisant valoir l'accord amiable, mais l'avocat me repond que puisque mon ancien propriétaire ne c'était pas manifesté un an apres la modification de la cloture la position actuelle est considéré comme la bonne.
Mon voisin est tres desagreable et arrogant, je ne souhaite pas en restez là. Pouvez vous m'aider ? Merci.
Bornage pas bon.
Forum fermé
Posté - 05 janv. 2005 : 17:06:20
