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Désolé d'être encore sur une question autour du divorce.
Mr et Mme (mariés sous le régime de la séparation de biens) achètent une maison au prix de 1MF, nécessitant beaucoup de travaux. Mr, artisan, passe plus d'un an quasiment à temps plein sur la rénovation de cette maison faisant passer la valeur de cette maison à 2MF. De plus, avec la hausse de l'immobilier, la maison est désormais estimée 3MF.
Ils divorcent. Est ce que le partage doit tenir compte du temps passé par Mr ? Si oui, pour quelle valeur ?
"quasiment à plein temps" : ??? - il est payé pour ces travaux ? - il n'est pas payé. son affaire marche mal et vit "aux crochets "de son épouse qui subvient seule aux besoins de la famille ? - il n'est pas payé et fait le travail en plus de son activité réelle le we par exemple et le soir ? - qui a payé les matériaux ?
En fait, c'est un artisan qui s'est mis à son compte ensuite. Les travaux ont été comme un test grandeur nature en même temps qu'une formation (payé) qu'il suivait : il travaillait sur la maison quasi tous les soirs et tous les WE. Il vivait surtout grâce à la rémunération de sa femme et, un peu, grâce à la rémunération de sa formation. Et, bien sûr, il n'était pas rémunéré pour ces travaux (sauf en nature, par sa femme... excusez moi, c'était facile). Les matériaux ont été payé par la femme et, un peu, par lui
Divorce et évaluation travaux réalisés par Mr
Forum fermé
Posté - 14 déc. 2004 : 11:00:21
"de son épouse qui subvient seule aux besoins de la famille ? 
