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 clôture devant maison
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miomiom46
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 09 juil. 2003 :  10:24:30  Voir le profil
j'habite une maison depuis maintenant 22 ans... devant ma maison et durant toutes ces années, il n'y avait aucun obstacle entre la vue et mes fenêtres... en fait, il y a un parking devant. Depuis quelques mois maintenant la cab a entrepris des travaux de rénovations du bâtiment adjacent au parking. Or, depuis peu, ils ont fait mettre une clôture de 1m80 de hauteur devant mes fenêtres... ce qui donne l'impression d'être dans un "poulailler"... nous avons réussi, dans un premier temps, à stopper ça mise en place (une petite semaine)...mais aujourd'hui 9 juillet 2003, ils sont en train de terminer sa pose. deplus,la largeur de la route n'est pas bien large... en fait, si je place ma voiture à 15 cm du trotoire comme le code de la route le prévoie, les voitures ou autres véhicules ne passent plus...ou abiment ma voiture, je suis donc obligée de coller ma voiture au muret du jardinet de ma propriété ce qui raye mon véhicule.
Que dois-je faire ? Y a-t-il possibilité de faire enlever cette clôture, du fait que pendant plus de 20ans la vue n'était pas obstruée ? Est-il possible de faire reculer la clôture s'il n'était pas possible de l'enlever ?
Est-il possible de faire diminuer sa hauteur de 1m80 à 1m40 qui permetrait que l'on puisse voir de nouveau une partie du payage ?
Je vous en remercie par avance. (j'ai pris des photos des différents si vous désirez voir la clôture et la largeur de la route)
encore merci, car tous les renseignement et article de loi que vous me siterez aiderons mes voisins et moi même à ne pas se retrouver enfermé dans un "poulailler".

Michèle
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Prados
Pilier de forums

3625 réponses

Posté - 09 juil. 2003 :  12:55:40  Voir le profil
Michele,

Tout d'abord, ne creez qu'un seul sujet au lieu de trois pour les memes questions. Cela plus facile pour y repondre.

Vous pouvez egalement m'envoyer les photos sur mon email perso en cliquant sur mon pseudo.

Enfin, avez-vous ete vous renseigne a la mairie de votre commune et demande, entre autres, a consulter le POS (Plan d'occupation des sols) afin de verifier s'il existe, pour votre commune, des regles concernant les clotures?

Prados
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