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theomaud
Nouveau Membre

France
7 message(s)
Statut:

Posté - 21 juil. 2010 : 09:59:10

bonjour,
nous avons une maison achetée en 2004 et nous souhaiterions faire une vente à terme sur 12 ans. La plus-value sera calculée sur quelle base?. La totalité de la vente ou sur le bouquet? Y aura-t-il de la TVA?
Prix d'achat 15 000€ prix de vente 90 000€
travaux 20 000€

Signature de theomaud

jeanine

dethau
Contributeur actif

383 message(s)
Statut:

Posté - 21 juil. 2010 : 14:40:08

La vente à terme, ou sous une autre forme "le viager", ne diffère d'une vente classique que par son mode de paiement étalé dans le temps pour le premier, sous forme de rente viagère pour le second, ou au comptant pour le dernier.
Il s'ensuit que la plus value réalisée se détermine de façon tout aussi classique :
prix de vente - (prix d'achat+frais d'achat+travaux sous certaines conditions) = plus-value mathématique.

theomaud
Nouveau Membre

France
7 message(s)
Statut:

Posté - 21 juil. 2010 : 16:21:09

Je pensais que la plus-value se payait a la fin des paiements, je me suis trompée. Merci pour vos éclair
cissements

Signature de theomaud

jeanine

dethau
Contributeur actif

383 message(s)
Statut:

Posté - 21 juil. 2010 : 17:37:21

je me suis trompée
Complètement.
La Maison ne fait pas crédit !

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