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elena
Contributeur débutant

France
83 message(s)
Statut: elena est déconnecté

Posté - 07 févr. 2026 :  19:21:42  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Des travaux ont été votés en 2024 pour réfection cage d escalier du bat A (copropriété a 2 bâtiments A et B)et les travaux ont été effectués.
Le compte rendu de l' AG précise :" Le coût des travaux, les frais et les honoraires seront répartis sur clé charges escalier A" (conforme au RDC).

Pour la nouvelle AG qui aura lieu en Mars 2026, le syndic a modifié la répartition du montant des travaux sur l'Annexe 4.
comme ceci:
clé6: charges d'entretien couloir escalier bat A: (sur le montant des honoraire syndic)
cle2: charges particulières bat A . sur un montant x
clé 1: charges communes...(sur le plus gros montant) si bien que le montant est réparti sur le Bât A et B.

De ce fait des montants sont remboursés aux copros du bat A concerné et des montants sont imputés aux copros du bat B non concernés.
Mes questions : le syndic a t il le droit de modifier ainsi le calcul des travaux votés.
Les copros du bat B ont ils le droit de refuser cette répartition , qui pourrait être dûe aux impayés des copros de A ?
Merci pour votre aide.

nefer
Modérateur

14838 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 07 févr. 2026 :  22:19:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour
les travaux devaient être votés selon les clés de répartition prévues au réglement de copropriété
quelle clé a été appliquée pour le vote de ces travaux en 2024 ?
 
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