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KASPERTUN
Contributeur débutant

France
89 message(s)
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PostĂ© - 27 aoĂ»t 2023 :  20:32:44  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour Ă  Tous,
Ma question est la suivante, il se trouve un copropriétaire qui remet le bip à son fils qui n'habite pas sur la copropriété, travail dans une entreprise de BTP, gare le camion plus son véhicule sur le parking
A-t-il le droit
Vous remerciant pour vos réponses


rambouillet
Pilier de forums

18099 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2023 :  07:20:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
on ne peut pas répondre à la question sans plus de détails :
* les parkings sont-ils privatifs ou communs
* le RdC fixe-t-il des limites de charges et dimensions pour les emplacements
* le fils réside-t-il sur la résidence
etc...

nefer
Modérateur

14513 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 28 aoĂ»t 2023 :  09:51:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ce copropriétaire peut laisser la jouissance de son emplacement privatif à son fils
s'il s'agit des emplacements communs, je suppose que c'est uniquement à l'usage des habitants de l’immeuble ou leurs visiteurs
un camion BTP me semble exclut pour des raisons d'assurance

qu'en dit le syndic ?

KASPERTUN
Contributeur débutant

France
89 message(s)
Statut: KASPERTUN est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 02 sept. 2023 :  16:03:46  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour

En effet, ce copropriétaire laisse la jouissance de son emplacement à son fils qui ne réside pas sur la copro, mais s'il s'agit des emplacements communs, et non privatif.
Merci pour vos réponses.

nefer
Modérateur

14513 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 02 sept. 2023 :  19:31:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
que dit votre réglement de copropriété concernant les emplacements communs?

goutelette
Contributeur vétéran

1865 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 02 sept. 2023 :  20:52:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour, Ce copropriétaire qui laisserai libre accès sur son emplacement privatif l' occupation par la personne étrangère de son choix est possible.
L' emplacement lui appartenant étant notifié au notaire, au syndic, aux impôts, la totale.
Si c' est une partie commune: L' emplacement doit être occupé par un occupant de l' immeuble
Si le fils adulte, ne réside pas dans l'immeuble, il n'a pas a stationner deux véhicules.

Il est certain, qu'une partie de notre société, vie de passe droit, sachant que pour ce genre incivilité permettant de bénéficier gratuitement du bien des autres devient courant.
Il serait bien de le signaler au syndic, avec photos afin qu'il fasse une note au copropriétaire concerné. Qui en prendra compte, ou pas.?

Suivant comment la règlementation du partage des charges parking est faite,
le syndic doit voir comment il peut faire pression sur ce copro. indélicat
Signature de goutelette 
Goutelette

KASPERTUN
Contributeur débutant

France
89 message(s)
Statut: KASPERTUN est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 11 sept. 2023 :  14:23:01  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,
goutelette, je vous remercie pour ces précisions cela est fait dans les règles, en effet le syndic a envoyer un courrier aux parents interdisant le stationnement du camion "BTP"
je vous remercie
 
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