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corbard
Contributeur débutant



France
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Posté - 22 août 2023 :  10:48:25  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Si le règlement de copropriété stipule qu'il y a 5 sièges de titulaires au CS et que nous avons 6 candidats, comment doit on gérer ?
Les supléants sont permis mais comment décider lequel ne sera que suppléant ?
Cdt

nefer
Modérateur

14513 message(s)
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 1 Posté - 22 août 2023 :  11:08:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour
1) peut être que tous les candidats ne seront pas élus...

2) vous pouvez éventuellement prévoir que celui qui aura le moins de voix sera suppléant

rambouillet
Pilier de forums

18100 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 22 août 2023 :  11:51:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
on n'a jamais trop de candidats surtout lorsque certains ne se portent candidats que pour se tenir informer et ne rien faire .....

Perso, je pense que les RdC devraient mettre un nombre mini impair de sièges (ex : 3) et ne pas mettre de maxi....

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1398 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 22 août 2023 :  15:46:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Par ordre chronologique, dernier déclaré = dernier servi !

Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

corbard
Contributeur débutant



France
92 message(s)
Statut: corbard est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 22 août 2023 :  17:46:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
oui mais les membres actuels étant automatiquement pris comme candidats, le dernier déclaré est justement le nouveau candidat. Il parait plus démocratique de voter pour les 6 et, s'ils sont tous élus, de regarder le nombre de voix plutôt que d'arrêter les votes au cinquième élu. J'imagine que le président de séance peut prendre cette décision et annoncer la règle avant le vote?

MIBA
Contributeur actif



France
397 message(s)
Statut: MIBA est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 23 août 2023 :  08:23:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Vous indiquez que les membres actuels sont automatiquement pris comme candidats. Cette manière de faire m’interroge.

Ne conviendrait -il pas de leur demander s’ils sont toujours partants ?
Certains pourraient trouver judicieux de pouvoir passer la main, surtout s’il se présente de nouveaux candidats . Situation rare et enviable.

Neofit92
Contributeur actif

France
284 message(s)
Statut: Neofit92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 23 août 2023 :  11:57:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
On est tous friand de nouvelles énergies au sein du CS, une solution pourrait être de faire voter une résolution selon la suggestion de @Rambouillet avant l’élection du Bureau.

"je pense que les RdC devraient mettre un nombre mini impair de sièges (ex : 3) et ne pas mettre de maxi.....

Cela aurait un semblant de légalité et satisferait tout le monde, ce qui dans une copro est aussi un but recherché.


corbard
Contributeur débutant



France
92 message(s)
Statut: corbard est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 23 août 2023 :  13:25:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Perso, je pense qu'un nombre max n'est pas si mal pour un souci d'efficacité, et pour éviter aussi que tout le monde soit au CS non pas pour contribuer a ses missions mais juste pour surveiller ou avoir un pouvoir de bloquage. Je ne pense pas demander une révision de RdC.

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1398 message(s)
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Revenir en haut de la page 8 Posté - 23 août 2023 :  14:23:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par corbard

Bonjour,
Si le règlement de copropriété stipule qu'il y a 5 sièges de titulaires au CS et que nous avons 6 candidats, comment doit on gérer ?
Les supléants sont permis mais comment décider lequel ne sera que suppléant ?
Cdt


En toute hypothese vous ne devez pas en élire 6.

En élire 6, c'est comme si vous en élisiez moins de 5.

Autremendit, le CS ne serait pas valablement désigné !

Le RCP indique 5, c'est 5.

Cela ne convient pas ? Pour la prochaine AG modifiez le RCP à l'article 26.

Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

Édité par - Copropriétaire33 le 23 août 2023 14:28:47

corbard
Contributeur débutant



France
92 message(s)
Statut: corbard est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 23 août 2023 :  14:57:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Copropriétaire33



En toute hypothese vous ne devez pas en élire 6.

En élire 6, c'est comme si vous en élisiez moins de 5.

Autremendit, le CS ne serait pas valablement désigné !

Le RCP indique 5, c'est 5.

Cela ne convient pas ? Pour la prochaine AG modifiez le RCP à l'article 26.



Je suis d'accord pour 6 mais avec 4 nous serions toujours valablement constitué:
Décret Art. 25 alinéa 2:
Dans tous les cas, le conseil syndical n'est plus régulièrement constitué si plus d'un quart des sièges devient vacant pour quelque cause que ce soit.
Avec 5 sièges le quart=1.25 donc plus d'un quart=2. Si un seul siège est vacant nous sommes toujours valement constitué.
Ou alors c'est l'interprétation du "devient" qui ne s'appliquerait pas lors du renouvellement du CS... (on pourrait aussi argumenter que le conseil syndical existe déjà et que ce ne sont que ses membres qui sont renouvelés...)

Édité par - corbard le 23 août 2023 15:21:15

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1398 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 23 août 2023 :  15:38:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Maudites mathématiques , vous avez raison ! 4 c'est bon.


Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

Édité par - Copropriétaire33 le 23 août 2023 15:39:43

Sunbird
Pilier de forums

4848 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 24 août 2023 :  14:45:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour les votes le président peut faire un tirage au sort pour déterminer l'ordre du vote.

goutelette
Contributeur vétéran

1866 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 26 août 2023 :  20:24:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour ma part, si j'avais 6 candidats ( Ma bible de coté, car sur le terrain c'est différent) je conseillerai d'accepter ces bonnes volontés.
Par diplomatie si le nombre de 6 vous géne. Pourquoi ne pas demander qui veux faire le rôle de secrétaire.
Et de ce fait vous avez 5 conseillers.
Par expérience je peux vous dire d'ici 3 mois au plus vos conseillers auront pour certains battu la campagne, et vous allez retrouver le problème inverse. Il est dommage d' éliminer quelqu'un qui peut être un bon élément. Le temps qui passe se chargera de réduire vos élus.
Peut-être que le plus important : avoir une salle pour les réunir. Mais c'est un autre probléme.
Signature de goutelette 
Goutelette
 
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