Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
Inscrivez-vous pour revevoir gratuitement notre newsletter

Retrouvez la dernière lettre en ligne
Professionnels :
Universimmo-pro.com : un site spcialement conu pour les professionnels de l'immobilier
universimmo-pro.com
Un site spécialement conçu pour vous : dossiers, actus, jurisprudence, etc.
cliquez ici

Pour recevoir gratuitement le sommaire de la lettre pro cliquez ici
Le Forum de discussion (nouveau)
Le Forum ancienne version
Consultation juridique en ligne
Des réponses à vos questions...
Nos Services "A la Carte"
Nos Dossiers d'Actualité
La Revue de Presse
Le Dico de l'immobilier
Le Guide Juridique
Le Guide Bâtiment
Les Dossiers
Les Fiches Pratiques
Sites utiles
Indices et chiffres clés
Ce site est membre de
Fédération Française de l'Internet ImmobilierAssociation Planète copropriété
  Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 Sélectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Les charges
 Répartition du prix d’abonnement fourniture eau
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  

pauline9135
Nouveau Membre

France
30 message(s)
Statut: pauline9135 est déconnecté

Posté - 10 févr. 2023 :  11:08:01  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

J’ai un petit doute au sujet de la répartition de l'abonnement de la fourniture d'eau. Est-ce que je dois appliquer les tantièmes de chacun ou diviser ce montant par le nombre de lots ?
D’avance merci.

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1157 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

 1 Posté - 10 févr. 2023 :  11:14:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Que prevoit le RCP comme répartition ?

Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

pauline9135
Nouveau Membre

France
30 message(s)
Statut: pauline9135 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 10 févr. 2023 :  12:03:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Notre règlement ne prévoit rien pour la répartition de l'abonnement.

Il s'agit d'un petit immeuble de trois appartements. Il y a trois compteurs divisionnaires, un compteur pour les "communs" et le compteur général du fournisseur d'eau. Nous relevons tous les compteurs plusieurs fois par an.

En 2022, la consommation d’une copropriétaire qui n’habite plus dans l’appartement était de 1 m3. C’est normal, elle passe occasionnellement et consomme un peu d’eau.

En préparant les documents pour notre AG, je me rends compte qu’il y a une différence de prix suivant le calcul appliqué :

Factures : 372,03 € pour 95 m3 (=3,92 /m3) + 32,06 abonnement

J'ai d'abord pris le montant global de la facture (404,09) pour calculer le prix du m3 (=4,25 €). La copro ayant consommé 1 m3 se retrouve avec 4,25 € + un peu de "commun".

Si je sépare la consommation et l'abonnement, la copro ayant consommé 1m3 se retrouve avec : 3,92 + 10,25 € = 14,17 au total + un peu des "commun".

Quel est le calcul juste ?

En 2021, je n'ai pas eu ce problème, les trois copros consommaient presque la même quantité d'eau et les tantièmes de chacun sont presque identiques.

J'espère que mes explications sont claires.

Merci d'avance.



Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1157 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 10 févr. 2023 :  13:26:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Pourquoi voulez vous donc séparer le consommation de l'abonnement ?

Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

Gédehem
Pilier de forums

15795 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 10 févr. 2023 :  13:37:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Parce que ce n'est pas la même chose, un 'abonnement' ne permettant pas de se laver les mains !

Une piste : consommation ou pas, il existe un "service commun eau", avec son compteur général et abonnement, que le syndicat doit supporter consommation d'eau ou pas.

On doit donc trouver la répartition très classique en pareil cas :
- une partie fixe, liée à la présence et aux coûts du service collectif (abonnement, contrats entretien, location, travaux, etc ....) : aux tantièmes.
- la partie variable : fonction des consommations individuelles. (relevés compteurs, compteurs de calories, etc ....) : selon conso.

On comprend ici que la partie fixe du service collectif est à supporter par tous les copropriétaires, qu'il consomme ou que son apparte soit vide et sans consommation.

Soit pour la personne citée :
- partie fixe : QP des 32 € (et autres frais liés au "service commun eau"), aux tantièmes.
- partie variable : 1m3 x prix du m3.

NB : c'est la même chose pour un compteur individuel perso EDF par exemple : il faut supporter la "partie fixe" (abonnement, taxes diverses et variées, etc ..), quand bien même il n'y a aucune consommation d'électricité, étant parti 5 mois aux Bahamas .....


PS : si existe un delta entre le total m3 du relevé général et le total des consommations relevées sur compteurs individuels : consommation collective, à inclure dans la partie fixe répartie aux tantièmes.

Édité par - Gédehem le 10 févr. 2023 13:57:26

Gédehem
Pilier de forums

15795 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 10 févr. 2023 :  14:52:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ajout : ce mode de répartition doit être adopté par une AG puisque rien n'existe.

pauline9135
Nouveau Membre

France
30 message(s)
Statut: pauline9135 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 10 févr. 2023 :  19:00:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci beaucoup pour toutes vos explications.
 
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  
 
Aller à:  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Accueil I Copros I Bailleurs I Locataires Articles I Dossiers I Lexique I Guide Technique I WWW I Fiches Pratiques I Revue de Presse
Forums I Guide Entreprises I Argus de l'Immobilier I UniversImmo-Pro.com

Copyright © 2000-2023 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous | Votre Publicité sur UniversImmo.com