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goutelette
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 Posté - 19 févr. 2022 : 19:31:41
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Bonjour,
Voila plus d'un an qu'un nouvel arrivant ( Locataire studio) a collé un bout de papier sur la plaque de BaL de l'ancien locataire, pour afficher "son nom"
Pour l'Esthétique de notre hall, toutes les plaques sont identiques, ainsi que des petites plaques " Pas de pub"
Le syndic aurait fait un courrier, au copro voila un ans. Sans effet.
Depuis, 6 mois, un nouveau locataire (autre lot) a également posé son nom sur un bout de papier, + une affichette folklo/ pas de pub.
S'en est suivi, son nom, toujours sur papier sur sa porte d'entrée privative.
De ce fait deux jours après, le 1er locataire encouragé, en a fait de même.
Dont " collant pas de pub" (Bien sur différent) Et posé en plein centre de la BaL.
Nos boites étant en bois vernis, les colles des étiquettes, attaquent le bois, et abiment les façades.
Si l' intérieur des Bals est privatif, il nous semble que la façade des BaL est une partie commune.?
Nous conseillers, nous trouvons que ces bouts de papiers dévalorisent l' immeuble.
Le syndic, nous dit qu'il ne peut pas obliger les locataires à faire des frais de plaques?
Existe t-il une solution pour faire pression sur le copropriétaire bailleur qui n'en a rien à faire.
Merci pour vos conseils
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nefer
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 Posté - 19 févr. 2022 : 21:30:40
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"Le syndic, nous dit qu'il ne peut pas obliger les locataires à faire des frais de plaques?"
effectivement le syndic n'a aucun lien de droit avec les locataires
de plus la pose des étiquettes n'est pas une charge locative
donc le syndic doit mettre en demeure les propriétaires de procéder à la pose des étiquettes suivant le modèle adéquat en leur indiquant les coordonnées du prestataire |
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Posté - 19 févr. 2022 : 21:37:32
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En cas de négligence du propriétaire dûment alerté, le syndic peut ensuite adresser aussi la MED au locataire.
Il est même possible de le poursuivre directement sur le fondement de l’action oblique. Mais ça paraît disproportionné ! 
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Édité par - Copropriétaire33 le 19 févr. 2022 21:38:21 |
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nefer
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3
Posté - 19 févr. 2022 : 22:11:02
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"le syndic peut ensuite adresser aussi la MED au locataire."
et non! |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 19 févr. 2022 : 22:16:17
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Un syndicat qui n'est pas en mesure d'harmoniser automatiquement les étiquettes boites aux lettres, ou sur la platine interphone, cela pose question ......
Aux frais du bénéficiaire, bien entendu.
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Posté - 20 févr. 2022 : 15:00:22
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Posté - 20 févr. 2022 : 15:05:13
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Cour de cassation - Troisième chambre civile — 8 avril 2021 - n° 20-18.327
Réponse de la Cour
5. D'une part, aux termes de l'article 1166 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016, les créanciers peuvent exercer tous les droits et actions de leur débiteur, à l'exception de ceux qui sont exclusivement attachés à la personne.
6. En application de ce texte, il est jugé qu'un syndicat de copropriétaires a, en cas de carence du copropriétaire-bailleur, le droit d'exercer l'action oblique en résiliation du bail dès lors que le locataire contrevient aux obligations découlant de celui-ci et que ses agissements, contraires au règlement de copropriété, causent un préjudice aux autres copropriétaires (3e Civ., 14 novembre 1985, pourvoi n° 84-15.577, Bull. 1985, III, n° 143).
7. Il est jugé par ailleurs que, le règlement de copropriété ayant la nature d'un contrat, chaque copropriétaire a le droit d'en exiger le respect par les autres (3e Civ., 22 mars 2000, pourvoi n° 98-13.345, Bull. 2000, III, n° 64).
8. Il en résulte que, titulaire de cette créance, tout copropriétaire peut, à l'instar du syndicat des copropriétaires, exercer les droits et actions du copropriétaire-bailleur pour obtenir la résiliation d'un bail lorsque le preneur méconnaît les stipulations du règlement de copropriété contenues dans celui-ci.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Édité par - Copropriétaire33 le 20 févr. 2022 15:06:11 |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 20 févr. 2022 : 15:32:16
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citation: Nefer:de plus la pose des étiquettes n'est pas une charge locative
Bien sur que si.
Il n'y a que dans les très vieux immeubles, (Vieux interphone) Que l'ont trouve des " Etiquettes" Qui vont du noir (Nouvel arrivant) Au gris pal (Anciens occupants)
Si vous attendez que le nouvel arrivant demande les coordonnés de l'entreprise qui fournit les Plaques de portes et BaL, vous vous trompez d' époque.
Un bout de papier, n' honore pas le nom , mais fait l'affaire.
Nous déplorons que beaucoup, empreintes les parties communes, sans les voir.
Nous avons fait un document de Bienvenu, à remplir par les Nouveaux arrivants. Qu'ils soient locataires ou copropriétaires.
Le CS donne le document au nouveau locataire. Le Syndic au nouveau copro/
Ce document propose l'enregistrement :
1 : Enrg/au portail de rue pour visiteur. ( Dont frais d'inscription mentionné -
2 : Inscription sur l'interphone au pied de l'immeuble, également pour visiteur ( dont frais d' inscription mentionnés)
3 : Frais de plaques BaL et Porte privative. Dont frais mentionnés.
Le nouvel arrivant coche, les demandes qu'ils désirent.
Document envoyé par mail au syndic, qui se charge de passer commande aux entreprises concernées.
L'absence d'inscription au portail d'entrée ou interphone ne pose pas de problème.
Ce qui entraine une facturation des charges au copropriétaire, qui l'intègre aux charges locatives.
" citation: Copropriétaire 33 -En cas de négligence du propriétaire dûment alerté, le syndic peut ensuite adresser aussi la MED au locataire.
citation: Nefer: donc le syndic doit mettre en demeure les propriétaires de procéder à la pose des étiquettes suivant le modèle adéquat en leur indiquant les coordonnées du prestataire
Le locataire n'envoyant pas au syndic sa demande de plaque, le syndic n'a pas possibilité de les commander
Je n'ai trouvée aucune réglementation mentionnant l'harmonie des BaL qui sont le lieux principal des parties communes.
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nefer
Modérateur
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Posté - 20 févr. 2022 : 15:56:35
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Neofit92
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Posté - 20 févr. 2022 : 19:27:16
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pour faire simple, comme le suggère @gédehem, harmonisez les nouvelles "étiquettes sauvages" par les plaques adéquat et faites débiter ce cout lors des prochaines charges.
Et voyez...
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 20 févr. 2022 : 21:00:49
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Ce que sont les charges locatives est défini à l’article 23 de la loi du 6 juillet 1989. Ce sont des sommes accessoires au loyer principal. Elles se répartissent en trois catégories :
- services rendus liés à l'usage des différents éléments de la chose louée,
- dépenses d'entretien courant et menues réparations sur les éléments d'usage commun de la chose louée,
- impositions qui correspondent à des services dont le locataire profite directement.
Je ne suis pas sûr que la fourniture d’étiquettes de boîte aux lettres soit un service devant être rendu par le bailleur, même dans un immeuble collectif. Je vois plutôt ces étiquettes comme le paillasson posé devant la porte du logement. C’est au locataire lui-même de se le procurer. Je ne pense pas non plus que ce soit à la la copropriété de fournir les étiquettes de boîtes aux lettres via le syndic. Pour faire respecter la bonne tenue du hall de l’immeuble, il suffit de définir un modèle à respecter et d’indiquer si nécessaire l’adresse d’un fournisseur pouvant fournir des étiquettes conformes au modèle. |
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Sunbird
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Posté - 21 févr. 2022 : 11:26:03
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Concernant ces histoires d'étiquette de BAL rien de simple, et faire des mise en demeure va couter plus que le prix de l'étiquette.
Concernant les locataires, je propose de m'en charger et lors de la remise des clés il me rembourse sur facture le montant de la plaque, c'est au titre d'un service rendu mais pas de la location. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 21 févr. 2022 : 11:54:02
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citation: Initialement posté par Sunbird
Concernant ces histoires d'étiquette de BAL
Concernant les locataires, je propose de m'en charger et lors de la remise des clés il me rembourse sur facture le montant de la plaque
ce remboursement est totalement illégal
il suffit que le locataire saisisse la commission de conciliation et y aura un vis unanime des 2 collèges ( bailleur et locataire) |
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goutelette
Contributeur vétéran
1872 message(s)
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Posté - 24 févr. 2022 : 19:58:11
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citation: ainohi: Pour faire respecter la bonne tenue du hall de l’immeuble, il suffit de définir un modèle à respecter et d’indiquer si nécessaire l’adresse d’un fournisseur pouvant fournir des étiquettes conformes au modèle.
Par ce que vous trouvez " Qu' un document " De bien venu" Proposant de cocher les cases en inscrivant le ou les " Noms" de famille à faire apparaitre. De s' occuper de rien.. La pose sera faite (. Mentionnant le coût.du Fournisseur sans plus value )
Pour vous il est préférable d' indiquer le ou un fournisseur, au nouvel arrivant et de lui suggéré de s' en occuper.,
De quoi décourager les Conseillers qui veulent simplifier la vie des nouveaux arrivant s
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FBO
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Posté - 27 févr. 2022 : 10:50:32
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citation: Initialement posté par Gédehem
Un syndicat qui n'est pas en mesure d'harmoniser automatiquement les étiquettes boites aux lettres, ou sur la platine interphone, cela pose question ......
Aux frais du bénéficiaire, bien entendu.
exactement.
il ne devrait pas y avoir de sujet, en ayant un prestataire qui passe régulièrement (maxi 1 fois par mois) pour refaire automatiquement les gravures, après une relève.
la facture privative est imputée sur le compte du copropriétaire.
qui normalement effectivement n'a pas le droit de la répercuter au locataire.
ainsi à longueur d'année on a une harmonie d'ensemble, et des BAL propres.
sujet très simple. |
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 27 févr. 2022 : 12:43:01
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Vous aurez du mal à récupérer les factures du prestataire sur les copropriétaire concernés et, dans l'hypothèse où vous saisirez le tribunal pour les y contraindre, il est fort douteux que le syndicat ait gain de cause. |
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Neofit92
Contributeur actif
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Posté - 28 févr. 2022 : 07:20:47
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vous avez raison @ainohi, mais c'est ici que le principe de réalité prends le dessus, et qu'il existe les lois (merci UI) et les conseils...
Quelle statistique pour qu' un copropriétaire poursuive le SDC sur ce genre de sujet.?
Conclusion: Il faut vivre dangereusement  , ... si peu. |
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 28 févr. 2022 : 10:23:02
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Bonjour,
Le problème est, le fait que nous sommes un C.S très impliqué dans l'entretien de notre immeuble,
Dés qu'un occupant signal un dysfonctionnement, celui ci est traité le plus rapidement possible.
Nous faisons beaucoup de petits travaux, afin d' éviter un déplacement d'entreprise, comme les chg/ de code, Chg/ de cylindres de serrure, de filtres d'eau.
La recherche de voisinage quand il y a une fuite d'eau et que les occupants sont absents.
CR de réunion mensuel publié sur intranet, et donné en copie papier aux lots des personnes âgées sans internet.
Cela nous parait désolant, que des nouveaux arrivants, qui ont trouvé un immeuble bien tenu, en ont rien a faire, et décourage les bonnes volontés.
A savoir que depuis des années, nous cherchons des nouveaux conseillers.
Les actifs, n'ont pas le temps, et les nouveaux retraités encore moins.
Refuser de respecter l' harmonie d' un hall commun, c'est une façon de vouloir se différencier des autres, même par le mauvais goût. |
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ainohi
Contributeur vétéran
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Posté - 28 févr. 2022 : 10:28:57
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citation: Quelle statistique pour qu' un copropriétaire poursuive le SDC sur ce genre de sujet.? Aucune. Mais une très grande probabilité pour que les factures du prestataire restent à la charge du syndicat.
La solution proposée par FBO est que le syndicat charge un prestataire de graver automatiquement des étiquettes de boîtes aux lettres. Les factures de ce prestataire devront être payées par le syndicat et répercutées sur les copropriétaires concernés. Certains d'entre eux refuseront de payer. C'est une certitude. Les sommes en jeu sont minimes mais cela fera grincer des dents au moment de l'approbation des comptes. Finalement, il sera demandé au syndic de se débrouiller et d'assumer les factures du prestataire. Le syndic évidemment mettra fin aux missions de ce prestataire. Voilà la réalité.
Il existe bien des lois. Oui. Auxquelles pensez-vous ? |
Édité par - ainohi le 28 févr. 2022 10:29:23 |
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Sunbird
Pilier de forums
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Posté - 28 févr. 2022 : 11:07:37
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Si le CS est impliqué il peut être intéressant de prévoir le matériel nécessaire pour faire les plaques.
Il y a quelques années nous avons été amené à le faire dans un SDC suite au conseil du syndic.
Pour ce syndic, l'harmonie des étiquettes de BAL relevait d'une charge générale, et qu'il ne souhaitait pas s'aventurer à faire changer l'étiquette d'une BAL au risque qu'il ferait une faute de gestion.
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goutelette
Contributeur vétéran
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Posté - 01 mars 2022 : 12:52:10
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citation: Sunbird:Si le CS est impliqué il peut être intéressant de prévoir le matériel nécessaire pour faire les plaques.
Vous remarquerez que votre phrase est au présent. Une durée de présent dont laquelle, les années passantes , devient anormal, voir inquiétante.
Il serait nécessaire que d'autres prennent la relève
Certains services mentionnés, fait par nos soins, concernent l'intérêt de l' Ensemble du syndicat, et pour des montants conséquents .
Déplacement de technicien- temps- pièces.
Une paire de plaque coûte 45€.
La gravure de plaque demande , Atelier- Matériel-Compétence-
Dans le sujet, que nous traitons, nous avons un copro/ d' origine asiatique, qui trouve sympa/ voir agréable de couvrir la porte de son appar/ par des découpages asiatiques suivant le calendrier.
Je ne suis pas certaine, que si je devais acheter un appart/ que cela ne me découragerait pas ?
Je pense que s'en vouloir faire autorité, "
Les parties communes devraient êtres soumises à une harmonie d ensemble. Celle-ci pourrait être revue, tout les 10ans par une décision d' AG.
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Harmonie du Hall d'Entrée 
