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ambers06
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 Posté - 29 déc. 2021 : 08:43:45
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bonjours a tous. . j ai besoins de vos avis.j ai reçu la convocation de l AG 2022. c est au sujet de l étancheitée d un batiment.cela a ete vote en2015.maisjamais effectuee.cesont lesseuls coproprietaies du batiment qui ont vote en AG.sur la convocations est demander le vote de choisir l entreprise et le financement .probleme le syndic indique que c est touts lescoproprietairs qui vont payer la facture.peut-etre que je me trompe mais nayant pas voter en 2015 pourquoi nous demander a tous de reglerla faxture en prenant sur le fond de travaux payer par tous.merci d avance de vos réponses cordialement
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Posté - 29 déc. 2021 : 09:12:01
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Il faudrait que vous nous disiez s'il existe des charges spéciales par bâtiment dans votre RdC ?
Si OUI, alors seuls les copros du bâtiment votent et paient, peu importe l'origine des "sous" (fonds travaux ou provisions directes)
Si NON, alors tous les copros votent et paient....
Si le financement est assuré par le fonds travaux, comme celui ci est attaché au lot, alors s'il existe des charges spéciale "bâtiments", seuls les lots du bâtiment paient , charge au syndic de gérer le solde des fonds travaux de chaque lot. |
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ambers06
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Posté - 29 déc. 2021 : 11:22:17
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bonjour .
grand merci de votre réponse .je vais pouvoir donner monavis au syndic.
oui chaques batiment a des charges speciales.
bonne journee.
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MasterGone
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 Posté - 26 janv. 2022 : 10:27:43
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Bonjour
Chaque bâtiment peut avoir des charges spéciales, mais cela ne veut pas dire que les travaux en toiture sont dans ces charges spéciales. Il peut avoir une autre clé de répartition imposée par le RdC pour ces derniers.
Bonne journée. |
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JB22
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4457 message(s)
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4
Posté - 26 janv. 2022 : 11:21:09
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Il a été voté des travaux suivant les charges spéciales d' un bâtiment, que ce soient des charges d' étanchéité ou de toiture, seuls les copropriétaire de ce bâtiment payent les charges travaux.
Les copropriétaires des autres bâtiments n' ont rien voté, ils n' ont rien à payer.
Ce n' est pas le syndic qui décide, mais il doit respecter le décisions de l' A.G. |
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GĂ©dehem
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5
Posté - 26 janv. 2022 : 12:33:41
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" ......que c est tous les copropriétaires qui vont payer la facture."
C'est impossible, dans la mesure où votre règlement de copropriété (il faut vérifier) précise que la répartition des charges, des travaux, est faite "par bâtiment", chacun des bâtiments ayant ses propres parties communes (parties communes spéciales à chaque bâtiment).
De ce fait, le syndic ne peut rien exiger des autres copropriétaires. Il n'a aucun moyen pour obliger un copropriétaire d'un autre bâtiment à payer quoi que ce soit.
Sur le fond, l'AG n'a pas compétence pour décider quoi que ce soit sur des parties communes spéciales à certains.
D'où la nécessité de bien vérifier cette spécialisation "par bâtiment", et de remuer le CS qui devrait se mobiliser pour empêcher cette dérive du syndic. |
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Sujet |
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finance des travaux 
