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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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 Posté - 07 août 2009 : 11:29:46
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Bonjour,
L'ascenseur de notre copropriété est assez vieux (plus de 30 ans). Cet ascenseur desservit les demi étages, donc le "palier" de la porte de l'ascenseur, ce n'est pas un palier c'est une marche de l'escalier.
Comme ça, à chaque demi-etage, quand on ouvre la porte de l'ascenseur, nous avons la situation suivante :
1) Avec la porte de l'ascenseur ouverte, l'escalier de l'immeuble reste complètement condamné (sans possibilité de monter ou descendre)
2) Quand on ouvre la porte nous avons moitié du "palier = marche de l'escalier" au niveau de l'ascenseur, et l'autre moitié une marche au dessous
Mes questions :
a) Cet ascenseur, respecte-il les normes de sécurité des ascenseurs et d'escaliers?
b) Si oui, si quelqu'un tombe en sortant de l'ascenseur, donc il ne pourra jamais porter plainte contre la copropriété ... je suppose...
c) Si non, quels sont les démarches à suivre, pour déclarer cet ascenseur hors normes de sécurité, et donc le fermer à l'utilisation?
Peut-on "obliger" à la copropriété de créer un nouvel ascenseur conformément à la loi (même si les copropriétaires refusent cette proposition)?
d) Peut on arrêter la "mise en conformité des ascenseurs" (la premier tranche est prévu pour juillet 2010) jusqu'à que ce problème de sécurité soit résolu?
Merci d'avance de vos réponses
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goutelette
Contributeur vétéran
1872 message(s)
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1
Posté - 10 août 2009 : 13:42:44
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Votre rapport semble plus près du canular que d' un vrai problème.
Si cette situation a plus de 30ans, sans aucun problème la règlementation fait figure dérangeante.
La règlementation des Ascenseurs est minimum depuis 2004. le syndic et le C/S ont du se pencher sur ce problème...Avez vous vu avec eux ?
Il existe des portes accordéon, et la 1ère partie des travaux pour les ascenseurs avant l' an 2000 était 2008 |
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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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 2
Posté - 10 août 2009 : 18:45:16
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Cela ça peut vous paraitre canular ..; mais la réalité est que pour le moment personne n'a pas pu me repondre à mes questions.
Je sais de mon coté que dans mon pays (c'est pas la france), cet ascenseur serait tout de suite fermé à toute utilisation ....
Comme je ne connais pas trop bien les lois en France, je me suis permis de poser mes questions ici.
Merci en tout cas d'avoir lu mon probleme
Cordialement, |
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goutelette
Contributeur vétéran
1872 message(s)
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3
Posté - 10 août 2009 : 21:42:58
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Bonsoir Barbados 75. Veuillez toléré mon étonnement. Mais vous conviendrez, que la situation pratique, telle que vous l' expliquez entraîne a se poser des questions.
Il est certain que le dispositif d'évacuation de votre ascenseur, est loin d' être conforme. Et si l' on veut être plus précis, il ne doit pas avoir que cela de dangereux.
Vous n' avez pas répondu au fait que vous n' êtes pa seul. Avez vous un syndic, ainsi qu' un conseil syndical.
Pour modifier cette situation, il faut que les occupants, ou ceux qui les représentent déplacent des entreprises pour améliorer l' ouverture de la porte. car il est supposé que la présence de cet ascenseur est bien util dans son ensemble.
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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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4
Posté - 11 août 2009 : 10:29:54
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Bonjour,
Oui, je vous cache pas que mon objectif est de bien fermer cet ascenseur à l'utilisation, ou bien de faire de travux pour creer un nouveau ascenseur à plein conformité avec les normes, et surtout mieux disposé dans l'immeuble que celui qu'il y a aujourd'hui. Bien sur cette derniere choix est refusé par presque tous les coproprietaires, donc je me suis dit que en poussant le choix de la "legalité - conformité - securité" (Car ils veulent pas rester sans ascenceur), ils seront d'accord avec le deuxieme choix.
Voila maintenant vous avez tout compris ... j'espere .. donc avez vous une idée sur les reponses à mes questions?
Peux je jouer la "carte" de la securité pour "forcer" la fermeture de l'ascenseur legalement?
Merci d'avance |
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goutelette
Contributeur vétéran
1872 message(s)
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5
Posté - 12 août 2009 : 13:13:20
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Bonjour
j'ai du mal a comprendre votre vrai objectif. Le syndicat doit se mettre d'accord pour: Entrtenir, améliorer, modifier ou changer si nécessaire. Mais jamais supprimer. De plus un matériel qui fait partie intégrante de l' immeuble.
Si vous n' êtes pas en France il est possible que la réglementation de remise en état, privilègiant la sécurité ne soit pas obligatoire ?
Si le problème de cet ascenseur, est uniquement basée sur le gène de la porte, ( aucun incident en 30 ans) cela ne mérite pas d' arréter son fonctionnement. Voir votre syndic qui demandera a l' ascensorite d' améliorer ce problème. L' avez vous vu ? que dit-il ?
Si la porte vous gène, cela est ennuyeux, mais pour certaines personnes la présence de cet acsenseur peut- être vitale |
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Normes de sécurité : ascenseur 
