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elena
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 Posté - 07 févr. 2026 : 19:21:42
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Des travaux ont été votés en 2024 pour réfection cage d escalier du bat A (copropriété a 2 bâtiments A et B)et les travaux ont été effectués.
Le compte rendu de l' AG précise :" Le coût des travaux, les frais et les honoraires seront répartis sur clé charges escalier A" (conforme au RDC).
Pour la nouvelle AG qui aura lieu en Mars 2026, le syndic a modifié la répartition du montant des travaux sur l'Annexe 4.
comme ceci:
clé6: charges d'entretien couloir escalier bat A: (sur le montant des honoraire syndic)
cle2: charges particulières bat A . sur un montant x
clé 1: charges communes...(sur le plus gros montant) si bien que le montant est réparti sur le Bât A et B.
De ce fait des montants sont remboursés aux copros du bat A concerné et des montants sont imputés aux copros du bat B non concernés.
Mes questions : le syndic a t il le droit de modifier ainsi le calcul des travaux votés.
Les copros du bat B ont ils le droit de refuser cette répartition , qui pourrait être dûe aux impayés des copros de A ?
Merci pour votre aide.
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nefer
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1
 Posté - 07 févr. 2026 : 22:19:02
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bonjour
les travaux devaient être votés selon les clés de répartition prévues au réglement de copropriété
quelle clé a été appliquée pour le vote de ces travaux en 2024 ? |
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 2
Posté - 08 févr. 2026 : 09:12:22
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"Des travaux ont été votés en 2024 pour réfection cage d escalier du bat A (copropriété a 2 bâtiments A et B)et les travaux ont été effectués."
Comment a été rédigé le résultat du vote sur le PV. C'est ce qui fait foi : le syndic n'est pas habilité à changer ce qui a été prévu. Et si ce libellé ne plaisait pas un opposant ou absent, il pouvait saisir le juge dans les 2 mois de la notification. |
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elena
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3
Posté - 08 févr. 2026 : 10:05:46
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le PV indique :
"financement des TX art 24:
Le coût des tx, les frais ,honoraires et assurances seront répartis sur la clé charges escalier A."
et cela est bien conforme au RDC.
Merci pour votre aide, nous allons pouvoir faire corriger cela de façon sûre.
Bon Dimanche à vous. |
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elena
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4
Posté - 08 févr. 2026 : 10:17:14
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oups par contre , il va y avoir les même travaux dans le bat B. (travaux votés)
Et là , le PV indique que ce sera pris sur la clé "Charges Générales" !!! (donc impactant les copros du bat A à tort)
Le représentant du syndic présent est visiblement incompétent!
Comment pouvons nous changer cela? par quel moyen ?
Devons nous déjà le mettre à l'ordre du jour?
Merci encore.
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5
Posté - 08 févr. 2026 : 11:37:32
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citation: là , le PV indique que ce sera pris sur la clé "Charges Générales" !!! (donc impactant les copros du bat A à tort)
Le représentant du syndic présent est visiblement incompétent! Les copropriétaires qui ont voté le sont également. Il n'y a pas trop le choix, ce n’est pas le syndic qui décide mais l'AG donc il faut appliquer
Si la diffusion du PV a moins de deux moins il est encore temps de contester en justice, mais il doit y avoir urgence |
Édité par - ribouldingue le 08 févr. 2026 11:40:52 |
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nefer
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6
Posté - 08 févr. 2026 : 12:46:48
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quelle a été la position du président de séance ?
aucun copropriétaire du bâtiment A n'est intevenu en séance?
qui a voté?
seuls les copropriétaires du bâtiment B auraient du voter... : cela change t il le résultat du vote?
vous pouvez demander au CS d'intervenir auprès du syndic..... |
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7
Posté - 08 févr. 2026 : 15:16:12
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le plus simple serait de refaire une AG pour avoir le bon libellé de ces Tx bat B. Mais vous pouvez aussi dire au CS de surseoir et de remettre ce point à l'OdJ de la prochaine AG |
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elena
Contributeur débutant
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8
Posté - 08 févr. 2026 : 17:54:19
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Le pb avec cette copro de 10 copropriétaires, c'est que je suis la seule à lire et à m'informer.
J'ai décidé cette année de tout éplucher car la copro est déficitaire...
En résumé:
pour les TX du bat A: PV OK et clé pour le calcul à voir car pas d'info du syndic...
Problème pour la répartition changée par le syndic sur Annexe 4, cf mon 1er message.Donc à l'ordre du jour AG de Mars.
pour les tx bat B: PV non ok, mais clé de répartition pour le calcul quand même OK.
Sera aussi à l'ordre du jour.
Pour Nefer , 4 copros sur 5 du bat B étaient présents pour l'AGE, mais le syndic boucle son compte rendu et fait signer sans que personne ne regarde...
Les copropriétaires du bat A n'assistent pas aux AG et n'ont certainement pas vu l'erreur..
Merci à tous. |
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Posté - 08 févr. 2026 : 18:58:06
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citation: J'ai décidé cette année de tout éplucher car la copro est déficitaire... C'est normalement impossible sauf mauvais payeur
Sur le changement de grille effectué par le syndic, c'est non, il doit appliquer ce qui a été voté à l'AG, il 'y a pas a en rediscuter
Concernant le bâtiment B, comme le dit nefer si vous avez des parties communes spéciales avec des clés de répartitions spéciales, tout le monde ne vote pas les travaux, seuls sont qui sont des tantièmes spéciaux votent.
Sur le compte-rendu d'ag, il n'existe pas de compte-rendu d'ag, c’est un procès verbal listant des décisions, et le procès verbal est sous la responsabilité du président de séance, pas du syndic.
Si les copropriétaires du bâtiment A n'assistent pas aux AG, il y a un problème majeur à avoir voté des travaux sur la clé de répartition du bâtiment A seul, mais bon, le délai de deux mois étant passé, le problème majeur est devenu un simple incident du passé |
Édité par - ribouldingue le 08 févr. 2026 19:00:33 |
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elena
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10
Posté - 09 févr. 2026 : 09:36:49
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Oui bien sûr, c'est bien dû aux impayés de copropriétaires..il va aussi falloir que le syndic nous dise ce qu'il a fait pour cela..
Merci à vous de m'avoir aidée à comprendre. |
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nefer
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11
Posté - 09 févr. 2026 : 10:22:50
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le compte bancaire du SDC ne peut pas être débiteur
en conséquence le syndic ne peut pas payer les factures qui se présentent (eau, électricité,taxe foncière, taxe de balayage....) et notamment les honoraires du syndic : il doit privilégier les postes par ordre d'importance |
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Posté - 09 févr. 2026 : 10:57:10
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Les impayés, surtout si plusieurs copropriétaires sont en cause, sont une urgence absolue
Si l'argent ne peut pas être récupéré dans des délais courts (quelques semaines, voire 1 ou 2 mois grand maximum) il est urgent de récolter de l'argent aupres des bons payeurs pour combler le trou donc probablement de convoquer une assemblée générale dans ce but.
Dans ce genre de situation, vous devez vous faire très très rapidement une opinion sur le syndic, a t'il commis une faute ou bien est-il en effet face a un ou plusieurs mauvais payeurs, dans ce dernier cas a 'il fait les relances et mises en demeure, le cas échéant une requete en IP (injonction de payer)
Si le syndic a fait le job, il n'est peut-etre pas souhaitable de compliquer la situation en le mettant en cause sur tout ou presque, car la situation du syndic va vite venir difficile, et si A confiance est perdue vous passerez d'ici quelques temps en une autre situation ou vous paierez un syndic spécial beaucoup beaucoup plus cher et pour pas forcément grand chose de plus.
Par exemple aussi, si le syndic ne peut plus se payer, ce coup-ci c'est lui qui va perdre patience et vous abandonner à terme |
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elena
Contributeur débutant
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Posté - 09 févr. 2026 : 11:18:10
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Le compte est positif, quelques factures impayées.
mais c'est surtout les tx réalisés bat A qui n'ont pas payés en totalité par les copros.
Le bat B doit réaliser également ses travaux, je pense donc qu'ils ne seront pas d'accord
pour régler les dettes du bat A.
Le but n'étant pas d'entrer dans un conflit avec le syndic. |
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répartition coût de travaux 
