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FredLou
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 06 mai 2009 :  19:54:15  Voir le profil
Bonjour,

En 2008 en AG est voté le changement d'un interphone pour un budget de 2.700 euros ttc hors commission du Syndic.

La Copro verse, en appel de fonds, 2.854,26 euros ttc.
Les travaux terminés, nous recevons l'appel de régularisation d'un montant de 3.243,11 euros ttc.
Le montant de la commission + 2 vacations s'élève à 232 euros ttc.

==> Nous aurions donc dû payer 2.700 + 232 = 2.932 euros ttc.

L'écart vient de la fourniture de badges Vigik qui n'avaient pas été votée en AG.

J'ai 2 questions :

Ces badges n'ayant pas été votés, je considère que je n'ai à payer que la somme définie en AG + la commission sur travaux + vacations. Ai-je raison ?
Le syndic calcule sa commission sur les travaux + les badges. Est-il normal de calculer une commission sur des badges que l'on peut considérer comme étant du consommable ?

Merci beaucoup pour votre aide.
Cordialement.
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manech
Pilier de forums

1418 réponses

Posté - 07 mai 2009 :  09:04:22  Voir le profil
Il aurait fallu lors de l'AG donner les précisions nécessaires concernant les badges.
Contrairement aux travaux facturés aux tantièmes, ils seront facturés privativement en fonction du nombre que chacun souhaite.
Je conçois que vous ne vouliez pas les payer.( Mais je me demande comment vous ferez pour rentrer chez vous.)

Il faut savoir que si les badges sont commandés en même temps que les travaux ils bénéficient de la TVA à 5.5% (si l'immeuble y a droit)
S'ils sont commandés et facturés à part des travaux, ces "consommables" relèvent de la TVA à 19.6%.

Quant aux honoraires (et non commission) de syndic pour les badges, ils me paraissent parfaitement justifiés, car la fourniture des badges à chacun (propriétaire ou locataire) demande un travail supplémentaire réel au syndic.

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FredLou
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 07 mai 2009 :  12:31:56  Voir le profil
Merci beaucoup pour votre réponse.
cordialement.
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 08 mai 2009 :  17:29:40  Voir le profil
Il est utile, lors d'un vote pour interphone ou automatisme de garage / portail de bien vérifier la facturation de telecommandes/badges. L'avantage du taux de TVA parait plus important (14%) que la commission du syndic (4% probablement).
Chez nous la méthode a été plus inventive:
automatisme 2500 EURTTC; 30 badges à 30 EURTTC; Total 3400 EURTTC
Sur le 3400 EURTTC le syndic prend 4% TTC: 136 EURTTC.

Mais il a essayé de facturer dans les travaux a) la totalité de 3536 reparti selon la clef. Et b) chaque copropriétaire retrouve sur la facture de son lot les n fois 30 EURTTC pour les badges qu'il a commandés. Les badges ont été payés deux fois.
La double facturation était relativement bien dissimulé. On s'est presque fait avoir . Ce syndic a été remplacé.
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 08 mai 2009 :  19:20:10  Voir le profil
De Guymmo
"Les badges ont été payés deux fois."

En comptabilité, est-ce que les Badges ont été comptabilisés et payés deux fois au fournisseur?
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 09 mai 2009 :  11:54:31  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par JB22

De Guymmo
"Les badges ont été payés deux fois."

En comptabilité, est-ce que les Badges ont été comptabilisés et payés deux fois au fournisseur?


Non. Le fournisseur a été payé une seule fois. Mais les 900 € figurent dans le montant du "automatisme portail" et refigurent sur la facture individuelle par lot.
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