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Nous avons acheté un terrain il y a 3ans et fait construire notre maison.Nous avons emménagé il y a 6 mois. A l'arrière de nos habitations se trouvent à quelques dizaines de mètres de nos jardins des dépots.Lorsque nous avons acheté nos terrains, l'activité de ces dépots était calme, le propriétaire de ces dépots (qui était également le propriétaire des terrains que nous avons achetés,gros paysans possédant la moitié des terre du village)nous a dit qu'il allait n'y mettre plus que des bureaux(oralement...), comme nos voisins nous sommes venus voir à plusieures reprises, demandé au voisinage si l'endroit était calme, effectivement l'endroit était calme et paisible.
Depuis 2 mois ,2 hangars sont loués à une société qui gère les stocks des magasins genre cuisinistes, alinéa...qui n'ont pas de dépot de stockage. Donc depuis 2 mois des 38 tonnes , semi remorques arrivent dès 7h du matin pour décharger leurs marchandises.N'ayant aucun parking , l'attente des camions pour acceder au quai de déchargement(lorsqu'un autre camion décharge déjà)se fait le long de nos grillages.Absoluement plus aucune vue sauf sur les remorques!, les chauffeurs ont vue plongeante dans les habitations , nous vivons volets fermés!Les moteurs tournent au rallenti maintenant qu'il fait froid.Il y a les bruits liés aux manoeuvres, bips de recul , bruits de déchargement, conversation hautement sonores des chauffeurs et du personnel etc...Ensuite vient le balai des camionnettes de livraison(5 camionnettes)qui redistribuent la marchandise pour la livrer aux magasins.
Nous avons (mes voisins et moi)fait une lettre au maire en détaillant toutes les nuisances et en lui demandant d'intervenir.Il nous a mis en relation avec la police municipale.Nous avons fourni à la police municipale photos et noms des différentes sociétés de transport venant livrer. Le locataire des hangars a été convoqué par les policiers municipaux sur place (donc derrière nos maisons), mon voisin et moi nous nous sommes invités! Un représentant du maire devait être là, mais il était occupé ailleurs. Le policier lui a montré la situation mais le locataire prétend avoir déclaré son activité , le nombre de rotation de camion par jour, exactement telle qu'elle existe actuellement : il ne se sent donc pas responsable évidement.Le policier lui a demandé de dire au magasinier de faire attendre les camions ailleurs que le long de nos jardins et de leur faire couper les moteurs, sinon il verbaliserai même avec le conducteur dans la cabine. Ce même policier va aller voir le propriétaire des hangars pour lui signaler la nuisance puisque selon le locataire , il était informé de cette activité dérangeante. Dpuis les camions se garent 3 mètres en recul , de l'autre côté de la chaussée, ce qui ne change presque rien.De toute façon il n'y a pas la place, il y a nos grillages , la chaussée et le quai!Les moteurs tournent moins c'est vrai mais la nuisance sonore est toujours la même, visuelle aussi d'ailleurs.
Nous allons également demander une réunion en mairie avec le maire , le propriétaire , le locataire des hangars, la police et les habitants.
Je sais que si nous ne faisons pas du "forcing",2/3 actions seront menées pour nous calmer puis,ils attendront notre lassitude. J'aimerai vos conseils parce que j'aimerai savoir de quoi je parle lors de cette réunion.Nous devons nous montrer déterminés et conquérants!
-Quels sont exactement mes droits ou plutôt ceux du propriétaire des hangars.Ces hangars existaient avant le lotissement mais bénéficiaient d'une activité calme(c'est pourquoi nous avons choisi ce terrain car il y en avait d'autres , mais ils donnaient sur une petite rue assez passante le matin.Infirmière de nuit , j'avais besoin de calme le matin pour pouvoir dormir...nous avons donc choisi ce terrain puisque ce serait des bureaux!). Dans le cahier des charges du lotissement aucune mesure particulière à prendre contre le bruit. -L'endroit n'étant pas adapté à la manoeuvre et au stationnement des camions , l'activité est-elle autorisée? -En bref, quels droits mettrent en avant et avant tout en ai-je au vue de la situation que je vous expose.
Je voudrais préparer la réunion efficacement et pas me faire "démonter" au bout de 5mn , je connais leur façon de vous faire croire que vous avez tord!
-Quelles autres actions pouvons nous mener si la situation s'enlise. Si nous ne pouvons rien obtenir , nous déménagerons , c'est invivable , et il faut attendre le WE pour vivre au calme!Je ne parle même pas de la moins value qu'à pris la maison...
A votre diposition pour plus de détail sur tel ou tel point et merci d'avance pour vos contributions.
Non , je ne sais pas.Je peux vous dire que nous habitons dans un lotissement d'environ 60 parcelles. Avant ce lotissement l'endroit était un champs. Le PLU a effectivement une contrainte pour nos terrains:une bande boisée inconstructible qui se trouve sur nos parcelles et dont nous n'avons pas été clairement informé lors de l'achat(j'avais fait un post à ce sujet"construction et zone boisée).Résultat: impossible de faire quoi que ce soit , même pas une terrasse sur les 15m à l'arrière de nos maisons mais à 16m les semi remorques peuvent stationner!Un comble!mais c'est juste pour la petite histoire, ça n'intervient pas dans mon soucis aujourd'hui.L'achat de ce terrain nous a mené de désillusion en désillusion...
ce type de difficulté ressort uniquement de la gêne excessive de voisinage... laissée à l'appréciation du juge.
seul un avocat peut vous aider, car c'est du droit "mou".
je vous conseille de parcourir l'excellent blog de Christophe Buffet spécialisé sur ce type de désagrément...
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
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nuisances sonores et visuelles
Forum fermé
Posté - 09 nov. 2008 : 10:27:24
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