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Investisseurs : le retour de la « pierre-papier » ? - 3/3/2001
Avec l’embellie de l’immobilier, et même la flambée de l’immobilier commercial et de bureaux, coïncidant avec les déboires de la bourse, il n’est pas(...)
Bailleurs : louer « social » peut valoir le coup ! - 20/2/2001
Année après année, la politique en faveur de l’investissement locatif privé concentre ses moyens – de plus en plus importants – au logement dit « intermédiaire(...)
Louer un logement à une ambassade ? - 16/2/2001
Les ambassades et représentations diplomatiques se portent fréquemment candidates à la location de logements pour leur personnel. Au premier abord, c’est(...)
Révision des loyers commerciaux : le plafonnement n’est plus ce qu’il était ! - 8/2/2001
Etre propriétaire de murs commerciaux n’a jamais été de tout repos. Mais au moins, il y avait quelques certitudes auxquelles les bailleurs s’étaient résignés,(...)
Congé pour vente : attention aux causes de nullité - 31/1/2001
Des arrêts récents de cours d’appel et de la Cour de cassation rappellent s’il le fallait que le congé délivré au locataire pour vente du logement est(...)
Du bon usage du « Besson » : attention aux pièges - 26/1/2001
Plus contraignant que le « Périssol », le régime « Besson » a été boudé lors de son entrée en vigueur. Mais sur l’ensemble de l’année 2000, les chiffres(...)
Baux commerciaux : le vieux décret de 1953 est mort, vive le nouveau Code de Commerce - 16/1/2001
Plusieurs Codes de lois sont actuellement en cours de refonte ou de création, en principe « à droit constant ». En application d’une loi d’habilitation(...)
Exonération de taxe foncière pour vacance ou inexploitation - 30/12/2000
C’est une disposition peu connue et pourtant intéressante, notamment quand une maison destinée à la location, ou une partie de celle-ci susceptible de(...)
La CRDB et la CACRDB sont mortes, vive la CARL ! - 17/12/2000
La taxe de droit de bail répercutée sur les locataires, devenue CRDB (Contribution représentative du droit de bail) disparaît cette fois pour de bon au(...)
L'immobilier locatif : s'en faire une idée neuve - 8/12/2000
Longtemps placement n°1 des français, l'immobilier locatif a connu avec les législations perçues comme défavorables aux bailleurs, le développement des(...)
Attention aux clauses abusives dans les baux d'habitation ! - 26/10/2000
La Commission des clauses abusives a émis une nouvelle recommandation identifiant les clauses des baux d'habitation qu'elle considère abusives, même si(...)
Des contrats d'assurance de plus en plus élaborés pour les acquéreurs et investisseurs - 25/9/2000
Assurance perte sur revente, garantie de revenu locatif, garantie du capital à terme, de nouveaux contrats apparaissent et sont proposés aux acquéreurs(...)
Projet de loi « SRU » et les bailleurs : gare à la non-conformité et à l'insalubrité ! - 25/9/2000
L'époque de la crise du logement est définitivement révolue, et avec elle la tolérance à l'égard de la qualité et l'état des logements proposés à la location.(...)
Rituel du mois d'août inchangé pour l'encadrement des loyers dans l'agglomération parisienne - 25/9/2000
Le rituel est immuable maintenant depuis 10 ans : un rapport de l'OLAP (Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne) constatant la persistance(...)
Investisseurs : acheter une maison pour la louer et acheter en Besson autour de Paris - 25/9/2000
Pour un meilleur rendement, ne pas hésiter à oser la banlieue parisienne et les maisons !

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