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maeyria
Nouveau Membre

2 message(s)
Statut: maeyria est déconnecté

Post√© - 06 juin 2009 :  16:29:59  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil

Lors de notre AG, les comptes annuels 2008 ont été présentés et adoptés sans que les factures de gros travaux qui ont été exécutés en 2008 n'aparaissent.
Ces travaux ont pourtant été féfinitivement réceptionnés en novembre 2008, mais le syndic a déclaré que les derniers paiements avaient été faits en 2009. Un quitus a été donné pour les travaux réalisés dans une résolution de l'AG.
A mon sens, il fallait que le montant des factures totales figurent dans les comptes 2008, avec le montant réglé, quitte à ce qu'il y ait une dette restant à payer.
Ceci n'ayant pas été fait, quelle position adopter ?

A mon sens, si je conteste les comptes tels qu'ils ont été adoptés, il peut y avoir une annulation de l'AG et les comptes rectifiés seront adoptés lors d'une nouvelle AG (est-il possible de demander que les frais de convocation de cette nouvelle AG soient à la charge du syndic?).

Une autre attitude financièrement plus intéressante pour les copropriétaires pourrait être qu'après le délai d'opposition de deux mois suivant l'AG, je fasse un courrier constatant que les comptes de l'année 2008 adoptés sont devenus définitifs et qu'ils ne tiennent pas compte de ces gros travaux. A charge donc pour le syndic de nous restituer les sommes qui lui ont été versées par les copropriétaires ... Ainsi, en conséquence de la faute professionnelle du syndic qui a présenté des comptes tronqués, la charge de ces gros travaux incomberait au final à son cabinet.

Qu'en pensez-vous ?


rambouillet
Pilier de forums

13794 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 Post√© - 06 juin 2009 :  17:45:21  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
les gros travaux ont du vous être présentés dans l'annexe 4 ou 5, décompte des travaux execptionnels .

si ces annexes n'ont pas été joints à la convocation, c'est une raison d'annulation de l'AG par un tribunal. Une nouvelle AG devrait ainsi être convoquée aux frais du syndic, car il y a faute professionnelle.

Stéphane Marin
Contributeur actif



405 message(s)
Statut: Stéphane Marin est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Post√© - 06 juin 2009 :  17:47:47  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Pas de l'AG rambouillet, juste de la résolution des comptes. Et dans ce cas, les première victime seront les copros eux mêmes.

philippe388
Pilier de forums

12984 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Post√© - 06 juin 2009 :  18:55:29  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
maeyria :
citation:
Un quitus a été donné pour les travaux réalisés dans une résolution de l'AG.


Pourquoi l'AG qui n'a pas les annexes concernant les travaux, qui écoute le syndic qui répond que les derniers paiement ont été fait en 2009 ( ce qui doit apparaitre dans les annexes) alors qu'il aurait du fournir à l'AG TOUTES les annexes, c'est OBLIGATOIRE, vote un Quitus qui n'existe pas dans la loi pour pour les travaux effectués ?????

Comme l'écrit rambouillet, le syndic commet une faute professionnelle en ne produisant pas les annexes, vous pouvez faire annuler cette AG.

La victime est bien le syndicat des copros, mais par la faute du syndic, son mandataire § Il doit fournir l'ensemble des comptes et annexes OBLIGATOIRES aux copros.

On peut se demander pourquoi ce syndic ne produit pas les comptes dans leur globalité ??? Le CS a t'il pu vérifier les comptes travaux, le compte de dépenses annuelles, le grand livre, les relevés de compte bancaire,....

Vérifier un compte travaux est simple, vous avez le devis et le montant voté en AG, le syndic appelle les fonds à la date prévue par l'AG sur ce montant, et il paye le fournisseur. Vous devez avoir le détail de ces mouvements pour vérifier que le prix payer par le syndic est celui du devis; si il y a eu un dépassement du montant alors le syndic devra appeler des fonds supplémentaires avec une explication sur ce dépassement.

Vous pouvez vérifier avec ces mouvements si le fournisseur a été payé comme prévu ou avec du retard ( une très mauvaise habitude des syndics), et si il existe un solde de factures vous devez connaitre ce montant qui sera payé en 2009.
 
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