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koala
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13 message(s)
Statut: koala est déconnecté

PostĂ© - 21 oct. 2022 :  19:46:55  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Je viens d'installer un spa de nage accolé à notre maison. Il intégré dans une terrrasse directement accessible depuis la maison. Pas de doute, la construction est non démontable et donc est imposable.

Toutefois pour l'urbanisme, il existe une difference a priori entre un spa de nage et une piscine. Dans notre cas le basin complet fait 2 x 6 m mais la partie nage uniquement 3.5 x2 m. Seule la patie nage, hors banquettes donc, est soumise a déclaration de travaux ou PC le cas échéant (si >10m2).

Ma question porte sur la déclation aux services fiscaux du bassin de nage. Ces derniers l'appelle piscine dans leurs courriers et souhaitent prendre en compte la totalité du bassin.
Je souhaiterais savoir si la partie banquette oĂą il impossible de nager, pas une piscine donc, peut ĂŞtre exclue du calcul de surface imposable au titre des piscines.

Je sais que la notion de piscine est un peu floue ca r l'administration semble s'appuyer sur un texte faisant référence à des "parcs ou terrains de jeu" ou tout autre élément d’agrément bâti formant une dépendance qui augmenterait la valeur locative de la maison.

La personne qui gère mon dossier a pour réponse "on m'a dit que c'est la totalité"..

Si quelqu'un a un avis plus éclairé ce serait top !
 
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