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merlin
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Post√© - 01 mai 2020 :  15:43:59  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonnjour
je suis un peu perdu …. et vous .
ce que je sais c'est que la quote part des parties commmunes figure dans le RDC et les tantièmes de charge , quel est leur origine ????
merci pour vos lumières
merlin


rambouillet
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 1 Post√© - 01 mai 2020 :  16:52:06  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
?????

merlin
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Revenir en haut de la page 2 Post√© - 01 mai 2020 :  17:05:52  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
je vous vois perplexe pour répondre ……. dans certains textes on parle de quote part des parties communes ; pour determiner le nombre de voix , , de chacun des coproprietaires, à l'AG .
merci de travaller un premier Mai !
merloui

rambouillet
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Revenir en haut de la page 3 Post√© - 01 mai 2020 :  17:41:36  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
je n'ai pas bien compris la question, mais si celles ci est se poser la question différence entre tantièmes de copro et tantièmes de charges...

en copropriété il y a deux choses :
* les tantièmes de copropriété ou quote part des parties communes
citation:
Article 5
Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est proportionnelle à la valeur relative de chaque partie privative par rapport à l'ensemble des valeurs desdites parties, telles que ces valeurs résultent lors de l'établissement de la copropriété, de la consistance, de la superficie et de la situation des lots, sans égard à leur utilisation.


* les tantièmes de charges ou façon de répartir les charges du syndicat
citation:
Article 10
Les copropri√©taires sont tenus de participer aux charges entra√ģn√©es par les services collectifs et les √©l√©ments d'√©quipement commun en fonction de l'utilit√© que ces services et √©l√©ments pr√©sentent √† l'√©gard de chaque lot.

Ils sont tenus de participer aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement aux valeurs relatives des parties privatives comprises dans leurs lots, telles que ces valeurs résultent des dispositions de l'article 5.


dans la très grande majorité les tantièmes de charges générales sont égaux aux tantièmes de copropriété, mais pas toujours.... notamment quand des AGs modifient la répartition des charges alors que dans le même temps on ne peut modifier la quote part de l'ensemble immobilier.


merlin
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Revenir en haut de la page 4 Post√© - 01 mai 2020 :  17:47:56  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
mais oui cher Rambouillet vous avez bien compris ma question !
notre exemple : nous avons venu un bout de couloir parties communes , donc me semble-t-il le geometre expert a du modifier dans le RDC la quote part parties communes, les tantièmes de charge .
derniere question ce genre de situation peut-il faire que les deux chiffres soient différents ????
merci pour votre contribution
merloui

rambouillet
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Revenir en haut de la page 5 Post√© - 01 mai 2020 :  19:32:20  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
en théorie le géomètre ne devrait pas, donc NON.....

mais par le plus grand des hasards une AG pourrait tout à fait voter différemment, si par exemple vous aviez vendu cette partie à un copro qui lui a permis de transformer son lot en espace de profession libérale ou lorsque l'addition de cette petite partie avec une autre petite partie privative permettrait de faire un studio ....
enfin, toutes les explications sont possibles du moment qu'elles sont votées par une AG et non contestées...

merlin
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Revenir en haut de la page 6 Post√© - 01 mai 2020 :  19:36:16  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
cher veteran !
le geometre expert a crée un nouveau lot des nouveaux millièmes ( de charges ??? de % de partie communes ???); c'est tout ce que je sais . Le proprietaire qui a agrandi son appartement a augmenté ses droits aussi , n'est-ce pas ?
merloui

rambouillet
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Revenir en haut de la page 7 Post√© - 02 mai 2020 :  07:55:07  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
le géomètre a créé de nouveaux tantièmes de copropriété, c'est sur.

c'est à l'AG de les entériner et par la même occasion de réviser toutes les clés du syndicat (la générale et les spéciales). et surtout de modifier RdC et EDD et de les faire publier !!!

merlin
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Revenir en haut de la page 8 Post√© - 02 mai 2020 :  08:16:49  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
ok on est plut√īt 'accord ; merci pour votre contribution !
merlouf
 
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