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Pasfour
Nouveau Membre

France
20 message(s)
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PostĂ© - 18 mars 2020 :  17:27:34  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Depuis les directives gouvernementales du 16 mars, les parcs publics sont clos.
Nous voyons donc arriver dans l'espace vert de notre copropriété: des familles avec enfants, des joggeurs, des promeneurs de chiens ... dont la plupart ne sont pas des résidents.
Les lois de la République ne s'appliqueraient donc pas au domaine privé?


nefer
Modérateur

12684 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 PostĂ© - 18 mars 2020 :  17:52:44  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Pasfour

Depuis les directives gouvernementales du 16 mars, les parcs publics sont clos.
Nous voyons donc arriver dans l'espace vert de notre copropriété: des familles avec enfants, des joggeurs, des promeneurs de chiens ... dont la plupart ne sont pas des résidents.
Les lois de la République ne s'appliqueraient donc pas au domaine privé?


n'y ba t il pas de clotures?

Sunbird
Pilier de forums

3617 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 18 mars 2020 :  18:34:59  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Effectivement je viens de constater cela aujourd'hui dans des copropriétés voisines.

A mon avis il va falloir que le gouvernement interdise ce type de situation, dans les copropriétés ouvertes ayant des espaces verts.

JPM
Modérateur

7224 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 19 mars 2020 :  11:48:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

En l'absence de clôture, le domaine privé doit être signale par des panneaux.

Signature de JPM 
La copropriété sereine

Pasfour
Nouveau Membre

France
20 message(s)
Statut: Pasfour est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 19 mars 2020 :  11:57:30  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
La copro est clôturée et des panneaux demandent de ramasser les excréments des animaux. Mais nous sommes à une époque où plus rien n'est respecté.
On passe au-dessus des barrières, on marche et on joue dans les pelouses, on jette ses mégots par les fenêtres, on pose ses sacs poubelles à côté des containers ... c'est désolant!
 
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