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Eagle Four
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PostĂ© - 17 mars 2020 :  10:35:01  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour

Notre AG était prévue le 31 mars, et elle est reportée sans savoir quand.
Le report est compréhensible.
Ce qui ne l'est pas, c'est que le syndic a été élu en mars 2019 jusqu'au 31 mars 2020. Donc à cause du report, on n'aura plus de syndic le lendemain 1er avril à minuit.

2e problème:
La date de l’arrête des comptes est le 30 septembre, donc l'AG devait avoir lieu au plus tard le 31 mars. Avec le report, on sera donc hors délai....

La cause des 2 problèmes n'ait pas dû au virus, car un aléa mineur (panne de courant par exemple) aurait engendré aussi un report.

La cause c'est le mauvais choix initial de la date du 31 mars qui est la date butoir pour convoquer l'AG, mais aussi la fin du mandat du syndic...

Du coup, le syndic qui ne sera plus en fonction le 31 mars à 23h59, peut-il convoquer une AG après cette date, sachant qu'il aura dépassé également la durée de 6 mois depuis l’arrêté des comptes ?

Quels sont vos avis ? merci.


danmasse
Contributeur actif

France
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 1 PostĂ© - 17 mars 2020 :  11:18:57  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour Aigle Quatre,

Nous sommes très exactement dans la même situation. J'ai posé la question ici - sans réponse pour l'instant...

andre78fr
Contributeur vétéran

France
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 17 mars 2020 :  11:42:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Il me semble plus que probable que dans le contexte ambiant et parmi toutes les mesures d'exception il y ait soit un décret ou même une simple tolérance pour que les syndics hors mandat puissent convoquer les assemblées générales qui auraient dû se tenir en mars ou avril 2020.

Incidemment, les procédures en contestation pour ce seul motif (AG reportée à cause de l'épidémie) auront très peu de chance d'aboutir...

quelboulot
Modérateur

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Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 17 mars 2020 :  12:13:53  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
En appui de ce qu'indique André78fr il est quasi certain que le Ministre de l'Intérieur va très rapidement prendre un décret de portée générale qui entre autre prolongera les mandats et permettra aux syndics de ne plus tenir les assemblées générales dans les 6 mois après l'arrêté des comptes.

De plus, vous ne pouvez imposer au copropriétaires d'assister à une AG ou aux personnels d'invoquer leur droit de retrait pour ne pas les tenir.
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Sunbird
Pilier de forums

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Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 17 mars 2020 :  12:17:27  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par andre78fr

Il me semble plus que probable que dans le contexte ambiant et parmi toutes les mesures d'exception il y ait soit un décret ou même une simple tolérance pour que les syndics hors mandat puissent convoquer les assemblées générales qui auraient dû se tenir en mars ou avril 2020.

Incidemment, les procédures en contestation pour ce seul motif (AG reportée à cause de l'épidémie) auront très peu de chance d'aboutir...


Personne n'en sait rien. De plus nous serions dans le cadre d'une requĂŞte sans contradictoire.

On verra bien lorsqu'on pourra revenir Ă  une situation normale.

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 17 mars 2020 :  12:30:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
il faut dissocier la durée du mandat du syndic...et l'arrêté des comptes

il n'y a aucune sanction à approuver les comptes plus de 6 mois après la fin de l'exercice


concernant le mandat et les reports...des discussions sont en cours

JB22
Pilier de forums

3984 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 17 mars 2020 :  13:16:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
De André78:
"Incidemment, les procédures en contestation pour ce seul motif (AG reportée à cause de l'épidémie) auront très peu de chance d'aboutir..."

Les syndics ne peuvent pas être tenu responsables de la non tenue des A.G. régulièrement convoquées et mêmes celles qui ne peuvent être convoquées, en raison des interdictions actuelles dues à l'épidémie.
En l' absence de décret, on peut considérer que les procédures engagées seraient considérées, par les tribunaux, comme des "abus de droit".

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 17 mars 2020 :  15:43:35  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
2e problème:
La date de l’arrête des comptes est le 30 septembre, donc l'AG devait avoir lieu au plus tard le 31 mars. Avec le report, on sera donc hors délai....


On le redit, l'AG dans les 6 mois de l'arreté des comptes est une légende urbaine.

Ce qui est obligatoire c'est d'avoir voté le budget de l'exercice en cours avant ces fameux 6 mois, sinon le syndic ne peut plus appeler de fonds. Mais bien souvent ce budget de l'exercice a été voté lors de l'AG de l'année précédente et vous pouvez le vérifier dans le PV et dans l'annexe 3 colonne N+2 de l'AG de l'année précédente.

Quant à al fin du contrat, il ne faut pas s'en inquiéter, des solutions vont être trouvées et qui va aller au juge pour cela, il faudrait être un peu fada.... et surtout trouver un juge.....

quelboulot
Modérateur

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Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 17 mars 2020 :  21:00:51  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
C'est pour les gens qui vivent "à la campagne", comme rambouillet je suppose, et ne croient pas aux légendes urbaines


citation:
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
Version consolidée au 17 mars 2020


Article 14-1


Pour faire face aux dépenses courantes de maintenance, de fonctionnement et d'administration des parties communes et équipements communs de l'immeuble, le syndicat des copropriétaires vote, chaque année, un budget prévisionnel.

L'assemblée générale des copropriétaires appelée à voter le budget prévisionnel est réunie dans un délai de six mois à compter du dernier jour de l'exercice comptable précédent.

Les copropriétaires versent au syndicat des provisions égales au quart du budget voté.

Toutefois, l'assemblée générale peut fixer des modalités différentes.

La provision est exigible le premier jour de chaque trimestre ou le premier jour de la période fixée par l'assemblée générale.
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

nefer
Modérateur

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Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 17 mars 2020 :  22:29:20  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
quelboulot:

il faut voter le BP 2020 dans les 6 mois du dernier jour de l'exercice 2019

mais en général en 2019 l'AG vote le BP 2020, ou plutôt le BP 2020 modifié s'il a déjà été voté l'année précédente , ET le BP 2021

quelboulot
Modérateur

3510 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 17 mars 2020 :  22:47:40  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Nefer,
Je reprends votre "ou plutôt le BP 2020 modifié"

Tout à fait d'accord, mais si vous avez une dérive de budget importante sur le budget 2019 exécuté par rapport au budget prévisionnel 2019 voté, (dépenses bien supérieures) vous allez compenser cette dérive avec combien de mois de retard si vous ne le faites pas pendant le premier semestre 2020 ?

La trésorerie du syndicat peut en souffrir voir devoir imposer au syndic un appel de fonds exceptionnel !
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Eagle Four
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Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 18 mars 2020 :  01:16:56  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Un grand merci à tous pour vos réponses intéressantes.

Si on remplace la cause du report qui est l’épidémie, qu'on remplace par une simple entorse du syndic (par exemple) n'est-il pas un peu léger de sa part, d'avoir prévu initialement l'AG le 31 mars (dernier jour du mandat et dernier jour du délai de 6 mois) sans prévoir de marge de manœuvre, en cas d'aléa même mineure (mais suffisant pour un report) ???

Sunbird
Pilier de forums

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Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 18 mars 2020 :  01:35:19  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Si votre syndic avait convoqué pour le 17 mars au lieu de sa fin de mandat le 31 mars le problème serait le même.

Par contre si il a mandat jusqu'au 31 mars, il peut convoquer au plus tard le 31 mars une AG qui aurait lieu par exemple le 15 juin. L'AG serait valable, par contre restera la question des honoraires du syndic entre le 31 mars et le 15 juin.

rambouillet
Pilier de forums

16234 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 18 mars 2020 :  07:28:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
quelboulot : dans l'article que vous citez justement : la règle n'est pas une AG obligatoirement dans les 6 mois, mais un vote du budget par une AG dans les 6 mois. Ce n'est pas pareil...... et comme déjà dit, bien souvent le budget a été voté lors de l'AG de l'année précédente....

Maintenant, il y a les réactualisations importantes, certes, mais cela empêche pas d'appeler les fonds comme le budget voté . Et s'il y a réactualisation importante, c'est que l'AG envisageait une action de réactualisation et comme cette AG n'a pas lieu, il ne peut y avoir raison à réactualiser. En dernier ressort, il reste l'avance de trésorerie avec un maxi de 1/6 (16% du budget).
Et si le budget devait être réactualisé de plus de 16%, c'est qu'il y avait un gros souci de prévisions....

ainohi
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 18 mars 2020 :  11:02:30  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par andre78fr

Il me semble plus que probable que dans le contexte ambiant et parmi toutes les mesures d'exception il y ait soit un décret ou même une simple tolérance pour que les syndics hors mandat puissent convoquer les assemblées générales qui auraient dû se tenir en mars ou avril 2020.

Incidemment, les procédures en contestation pour ce seul motif (AG reportée à cause de l'épidémie) auront très peu de chance d'aboutir...
La solution qui me semble la plus probable est l’acceptation par les tribunaux de la situation de gérant d’affaire d’un syndic dont le mandat a expiré parce que l’AG qui devait se prononcer sur la désignation du syndic a été reportée. On peut penser que les tribunaux devraient devraient accepter en ces circonstances extraordinaires et sans exemple dans le passé ce qu’ils ont toujours refusé jusqu’à présent.

citation:
Initialement posté parrambouillet

Quant à al fin du contrat, il ne faut pas s'en inquiéter, des solutions vont être trouvées et qui va aller au juge pour cela, il faudrait être un peu fada.... et surtout trouver un juge.....
Il faudrait être un peu fada pour contester la validité des actes accomplis par le syndic, mais des copropriétaires fadas, il y en a et s’ils saisissent la justice, la justice est obligée de répondre. Les tribunaux n’ont pas fermé et les juges continuent de juger. Trouver un juge n’est pas un problème.

Eagle Four
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Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 18 mars 2020 :  11:26:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merci Ă  tous.

Sunbird
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Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 18 mars 2020 :  12:12:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
"Trouver un juge n’est pas un problème."

Allez dans le Grand Est et on en reparlera.

Il faut que les délais soient suspendus. A Québec dès le confinement, la justice a suspendu les délais.


quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 18 mars 2020 :  15:00:05  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Conseil des Ministres de ce jour
citation:
Cronavirus : une loi d'urgence fourre-tout pour faire face à l'épidémie
Ce mercredi est présenté en Conseil des ministres un projet de loi permettant de reporter le second tour des municipales, de déclarer l'état d'urgence sanitaire sur tout ou partie du territoire et d'autoriser le gouvernement à prendre par ordonnances les mesures d'urgence économique et d'adaptation à la lutte contre l'épidémie de Covid-19.
Les champs concernés sont extrêmement vastes. Un avant-goût des immenses conséquences de cette crise inédite.

...
Prestations sociales, droit de la copropriété, visas et titres de séjour
Mais au-delà des entreprises, c'est tout le champ de la justice qui est concerné (déroulement des gardes à vue avec intervention à distance de l'avocat, etc), du social (possibilité d'adapter les conditions de versement de certaines prestations sociales), du droit de la copropriété (pour tenir compte de l'impossibilité de réunion d'assemblées générales)-, du fonctionnement des collectivités…
Ou encore, comme à l'avant-dernier article de ce projet, l'autorisation de prolonger par ordonnance la durée de validité des visas, titres de séjour et attestations de demande d'asile pour respecter les règles de confinement.
Ces projets de loi seront proposés au vote de l'Assemblée et du Sénat ces jeudi et vendredi.
Le Parlement sur le pied de « guerre », mais en format réduit



citation:
Texte exact du projet de Loi

j) D’adaptation du droit de la copropriété des immeubles bâtis pour tenir compte, notamment pour la désignation des syndics, de l’impossibilité de réunion des assemblées générales de copropriétaires ;
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Édité par - quelboulot le 18 mars 2020 15:37:42

Eagle Four
Nouveau Membre



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Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 18 mars 2020 :  15:54:29  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Très bien. Merci beaucoup

Sunbird
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 19 PostĂ© - 18 mars 2020 :  17:42:32  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Cela risque d'ĂŞtre du grand n'importe quoi.

Hier des locataires m'ont parlé que les EDL ne devaient pas être fait, que les baux devaient être prolongés... Mais dans la pratique c'est impossible à appliquer. D'autres locataires m'appellent pour dire qu'ils ne prendront pas le logement, avec des baux signés il y a 1 mois....

En toute franchise l'histoire des contrats de syndics est anecdotique, car aujourd'hui c'est le quotidien qu'on est incapable de gérer.

quelboulot
Modérateur

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Revenir en haut de la page 20 PostĂ© - 18 mars 2020 :  18:33:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Rajouter à cela les déménagements arrivés/départs non effectués etc...
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
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