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levanta
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2 message(s)
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Posté - 04 janv. 2020 :  19:23:22  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir,
Notre résidence de 10 logements dispose de 3 toitures terrasses avec des jardinières intégrées au bâtiment.Suite à la réalisation d’un diagnostic technique ,l’architecte a fait plusieurs observations
-les végétaux dans les jardinières de certains logements étaient beaucoup trop hauts (1m serait une bonne hauteur?)et certaines espèces étaient interdites,(palmiers) car présentaient le risque de désordres sur l’étanchéité des terrasses et des jardinières.les racines pouvant percer l’étanchéité.
Je précise que ces terrasses sont des parties communes avec une jouissance exclusive.

-les terrasses composées de dalles sur plots doivent etre nettoyées annuellement pour éviter les engorgements de al canalisation d’évacuation.

Le RCP ne prévoyant rien à ce sujet. est- il possible de prendre une résolution à la prochaine AG pour

-obliger les copropriétaires concernés à supprimer les arbustes non appropriés à leur fonction

-ne pas planter des espèces interdites par le DTU,avec liste à joindre, les entretenir régulièrement de manière à ce que les racines ne deviennent pas trop imposantes et ne causent des dommages sur l’étanchéité,planter uniqueme

-pour le logement du RC et son jardin privatif, il est interdit de planter des arbres importants( uniquement des arbustes à faible développement)sur la dalle du parking situé sous le jardin du RC; au niveau de la ventilation haute du parking, laisser un espace libre devant les grilles de ventilation d’1,50m environ

-entretenir annuellement leur terrasse, sous les dalles par une entreprise désigné par le syndic ou par leurs soins

Quelles sont les modalités particulières pour ces résolutions?pouvons nous prévoir une clause d’aggravation des charges dont les conséquences devront etre supportées par le propriétaire concerné.Faut-il formuler ces recommandations sous forme de règlement d’usage?

Par ailleurs un copropriétaire a modifié la consistance du revêtement de sa terrasse en remplaçant les dalles sur plot par du revêtement composite bois qui serait vissé ou cloué, sans demandér d’autorisation à l’AG,que peut lui signifier le SDC,par voie d’AG?

Le copropriétaire du logement du RC bénéficie d’un jardin privatif qui est une partie commune avec jouissance privative et y a installé sans autorisation de l’AG et en infraction au RCP une cabane de jardin avec une dalle de béton au sol et un barbecue, pouvons nous lui demander une remise en état des lieux et quelles sont les conséquences s’il ne donne pas suite à notre demande, faut-il entamer une procédure avec avocat?


Je vous remercie d’avance pour vos avis sur les questions posées

 
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