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goutelette
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Posté - 19 févr. 2018 :  21:47:25  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir, Début janvier deus appartements de rez-de-chaussée se sont trouvé avec une odeur d'essence insoutenable dans leur logement.
Après recherche, nous avons détecté que l' odeur venait d' un box de parking ( sous les logements)
Les occupants d' un logement, avec un BB ont du partir dans leur famille l'air étant irrespirable.

Nous avons joint le copropriétaire qui n' habite pas la résidence, qui lui même a appelé son locataire. Celui ci à ouvert le box dans lequel se trouvait une carcasse de moto, et quelques pièces mécaniques au sol.

Ce monsieur a reconnu qu'il avait un bidon d'essence percé, dont issu des émanations.
Nous avons mentionné que la destination des box étaient pour du parking et non un atelier de mécanique.
La propriétaire ne veut rien entendre, et son locataire continu sa mécanique le week-end d'enfermant dans le box.

Le syndic prévenu, a envoyé un courrier en RC mentionnant le gène occasionné. La copropriétaire se décharge mentionnant que les tuyaux d'eaux usés qui passent par son lot laissent passer l'air et les odeurs dont elle ne peu être responsable

Suivant le syndic , il ne peut rien faire d'autre, le box étant partie privée et sur le RC les box pouvant avoir d'autres destinations?

Suivant l' Arrêté du 31 janvier 1986 de Légifrance ' Un parc de stationnement est un emplacement couvert qui permet le remisage en dehors de la voie publique des véhicules ...... à l'exclusion de toute autre activité.

Qu'est ce qui fait loi ? L' Arrêté ou le règlement
Merci pour vos remarques compétentes
Signature de goutelette 
Goutelette


philippe388
Pilier de forums

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 1 Posté - 19 févr. 2018 :  22:45:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
goutelette : Cet occupant du logement qui a du quitté celui-ci à cause d'odeur d'essence, aurait faire constater par huissier ce problème, et demander par voix d'avocat au syndic de régler ce problème.

Un box n'est pas un atelier de mécanique et il y est interdit de stoqu" de l"essence.

Une mise en demeure au syndic pour ouvrir ce dossier, après une constatation par un huissier fera bouger les choses.

C'est une question de sécurité des biens et des personnes, le SDC est concerné, et le syndic aussi.

ribouldingue
Pilier de forums



16503 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 20 févr. 2018 :  08:07:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour

Il y a deux problèmes:

1/ Les deux logements du sydnicat sont rendus impropres à leur usage. Il importe donc rapidement de comprendre si c'est un dysfonctionement (VMC qui de fait aspire de l'air pollué) ou si c'est un mauvais usage du parking.
Au syndic de mener ou faire mener l'enquete, au CS de s'emparer du sujet.

2/ On ne peut pas empecher un titulaire d'un box d'avoir du liquide de nettoyage ni du liquide de frein, ni même en quantité raisonnable de l'essence (je pense qu'il s'agit de gazole) en, contenant fermé mais les vapeurs osent un problème, ainsi que le stockage d'une grande quantité.
Si c'est réellement de l'essence, la vapeur d'essence peut être inflammmable en plus d'être toxique. On en arrive ainsi a un risque d'explosion.

A un certain niveau de dangerosité, on fait aussi intervenir l'ARS (Agence régionale sanitaire, ex DASS).

rambouillet
Pilier de forums

14846 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 20 févr. 2018 :  08:28:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
La copropriétaire se décharge mentionnant que les tuyaux d'eaux usés qui passent par son lot laissent passer l'air et les odeurs dont elle ne peu être responsable


C'est une c.....rie.....
Pour que cela se produise, il faut que les vapeurs rentrent dans le réseau, donc celui ci serait percé ?????? cela se verrait.

Et même si, toutes les sorties d'eaux usées des appartements se font par des siphons qui empêchent ces remontées d'air. D'autant que ces réseau ont en point eau une éventation pour éviter les surpressions. Donc ceux qui pourraient être incommodés sont les copros du point haut éventuellement.

Le souci provient certainement comme dit par ribouldingue soit par une VMC, soit par une ventilation naturelle. Et même si l'activité commerciale de mécanique est interdite dans un box , mais pas des interventions ponctuelles du résident, le syndic devrait se préoccuper de ce point qui porte risque à la sécurité, il faut lui rappeler l'engagement de sa responsabilité par LRAR, avec copie au président du CS.

Édité par - rambouillet le 20 févr. 2018 08:28:45

goutelette
Contributeur vétéran

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Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 20 févr. 2018 :  08:41:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les logements concernés se sont interrogé individuellement d'où venait ce problème ? Ces personnes travaillent, et ce n'est que vers 20h30 que faute de compréhension un occupant s' est permis d'appeler un conseiller pour lui mentionner qu'il avait des odeurs insupportables d'essence. Personne savait d'où cela venait.

Ce n'est que vers 22h que nous avons émis un doute devant ce box.
Il n' y avait personne. Ce n'est que vers 23h que cette personne a ouvert ce box.( n'habite pas la)
Comment voulez vous trouver un huissier.?
D'autre part, nous pouvions penser que c'était une faute qui ne se reproduirait plus.
Quoi qu' il en soit, un box est fermé et privé et nous ne pouvons pas faire constater .
Suivant la copropriétaire elle est libre de louer pour la destination qui lui convient .
Le Syndic maintien que son rôle s'arrête aux parties communes.
Suivant le locataire ce n'est pas un "stock d'essence" mais un bidon comme chacun peut disposer pour utilité perso/
Ce qui nous reste de défense c'est cet arrêté de Légifrance qui mentionne qu' un box sous un immeuble est pour stationné des voitures ????
Car cette personne se dit être en droit d'utiliser ce lot en atelier à titre personnel et que nous devons mieux calfeutrer les tuyaux qui passent dans le parking.
Donc reporte la faute au Syndicat
Signature de goutelette 
Goutelette

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 20 févr. 2018 :  09:11:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
NON l'action doit se porter sur comment des vapeurs d'essence d'un bidon peuvent remonter dans des apparts...

nefer
Modérateur

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Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 20 févr. 2018 :  10:12:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
les occupants doivent écrire à leur propriétaire (ou au syndic) pour signaler les odeurs d'essence

ensuite le syndic doit saisir le tribunal en référé pour faire nommer un huissier afin de rechercher la provenance des odeurs d'essence , au besoin en se faisant autoriser à faire ouvrir les box situés en dessous pour effectuer un constat

il pourra ainsi être constaté la présence des produits, l'existence d'un atelier de mécanique...

le syndic doit aussi vérifier ce qu'il en est de l'assurance de l'immeuble

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 20 févr. 2018 :  12:24:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je plussoie Rambouillet

Il faut.... suivre les vapeurs à la trace... si je peux dire...

goutelette
Contributeur vétéran

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Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 20 févr. 2018 :  12:42:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Rambouillet :Le souci provient certainement comme dit par ribouldingue soit par une VMC, soit par une ventilation naturelle.
NON comme mentionné, l'odeur doit passer par un manque d' étanchéité des tuyaux d' évacuation d' eau usées. Les odeurs sont repérées dans les pièces d' eau .
Faire constater par un huissier, sera inutile, car la personne ne va pas laisser en place objets ou bidons .
citation:
Ribouldingue: (je pense qu'il s'agit de gazole) en, contenant fermé mais les vapeurs osent un problème, ainsi que le stockage d'une grande quantité.
Si c'est réellement de l'essence, la vapeur d'essence peut être inflammmable en plus d'être toxique. On en arrive ainsi a un risque d'explosion.

Comment savoir, et cela ne résout pas le problème. Nous pensons qu' une personne ne paye pas un loyer mensuel de box pour réparer sa moto.
Ce monsieur s'enferme dans ce box principalement le soir et Week-end. Nous ignorons tout de lui.
Personne semble pouvoir nous dire si l' arrêté du 31 janvier 1986, version consolidé du 14 .02. 2018 a une quelconque valeur ?
Cela nous évite, huissier et discussion.
Merci de prendre ce point en considération pour donner votre avis en vous en remerciant par avance
Signature de goutelette 
Goutelette

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 9 Posté - 20 févr. 2018 :  12:57:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
NON comme mentionné, l'odeur doit passer par un manque d' étanchéité des tuyaux d' évacuation d' eau usées. Les odeurs sont repérées dans les pièces d' eau .


Et dans les pièces d'eau, il y a la ventilation !

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 20 févr. 2018 :  13:03:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
comme mentionné, l'odeur doit passer par un manque d' étanchéité des tuyaux d' évacuation d' eau usées.
Oubliez cette hypothèse qui fait fi des lois de la physique;

citation:
Ce monsieur s'enferme dans ce box principalement le soir et Week-end. Nous ignorons tout de lui.
Oubliez de lancer aucune action sur ce fondement:
A ce qu'il parait, Monsieur Dupont s'enfermerait dans son garage...

Il faut ce qu'il veut, monsieur Dupont.
S'il luui vient l'idée d'acheter un sac de sable, de le vider au milieu de son garage et de faire le poirier la tête dans son sable, et qu'il en réchappe, personne ne pourra le lui reprocher quoi que ce soit, même si l'activité 'Faire le poirier la tête dans le sable' n'est pas formellement indiqué au RdC comme usage autorisé.


Il y a des odeurs d'essence qui ne devraient pas partir du garage, mais il y a aussi un cheminement qui ne devrait pas se faire, ce sont deux éléments d'étude.

andre78fr
Contributeur vétéran

France
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Revenir en haut de la page 11 Posté - 20 févr. 2018 :  13:48:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pourquoi être convaincu que l'origine de l'odeur est dans ce box si vous n'avez constaté que la présence d'un bidon ? Le box lui même aurait dû empester très très fort pour contaminer ainsi les étages...

Si l'odeur vient du réseau des eaux usées il est possible que quelqu'un ait vidé de l'essence dans ses WC ou un lavabo, avez-vous vraiment exploré toutes les pistes ??? L'essence c'est liquide à la base, elle a tout à fait pu circuler dans les canalisations et c'est plus probable que d'imaginer un défaut d'étanchéité qui se serait manifesté avec d'autres désagréments...

goutelette
Contributeur vétéran

1005 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 20 févr. 2018 :  14:00:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
goutelette: Comme mentionné, l'odeur doit passer par un manque d' étanchéité des tuyaux d' évacuation d' eau usées.
Ribouldingue : Oubliez cette hypothèse qui fait fi des lois de la physique;

Dans ce box nous avons "2 Arrêts d' arrivées d' eau ( Avec accès en cas de besoin . Pas de VMC /u]
Nous pensons qu'il serait utile de savoir pour quelle utilisions a été loué box qui mesure env/70 m2 ( qui servait à l' origine à du stockage de vin,)
Est ce que le syndic peu demander au copropriétaire de ce box le contrat de location ?
Est ce que le copropriétaire peu le louer pour tout usages ?

Signature de goutelette 
Goutelette

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 20 févr. 2018 :  14:07:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Est ce que le syndic peu demander au copropriétaire de ce box le contrat de location ?
Absolument pas.

Vous pouvez accuser le bailleur et ou son locataire de quelque chose, mais vous ne pouvez pas prendre les habits d'un juge d'instruction et les mettre en demeure de vous fournir tels documents pour votre investigation


Ce qui pourrait arriver, par exemple:

Dans le garage, l’occupant vide en infraction dans les eaux usées des résidus polluants, huiles, et gazoles.
AU premier étage ou au rez-de-chaussée, les installation d'eau usées sont telles qu'il peut y avoir a certains moment des cols de cygnes non fonctionnels, par exemple des embouts d'évacuation de machine à laver ou de machine à laver la vaisselle inutilisés.

En ce cas, les odeurs remontent, et envahissent les logements.
Si c'est un immeuble avec beaucoup d’habitants en général les odeurs sont faibles puisque les eaux usées sont renouvelé souvent, et que peut-être les wc sont branchés ailleurs, ce qui fait que le désyphonage n'est pas gênant en temps normal.

Solution: Verser de l'eau dans les cols de cygnes inutilisés
Si c'est le cas, re-remplir avec de l'huile bas de gamme, qui ne s'évacuera pas.

Édité par - ribouldingue le 20 févr. 2018 14:13:41

goutelette
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 14 Posté - 20 févr. 2018 :  14:14:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
André 78 : Pourquoi être convaincu que l'origine de l'odeur est dans ce box si vous n'avez constaté que la présence d'un bidon ? Le box lui même aurait dû empester très très fort pour contaminer ainsi les étages...
Nous sommes en effet, convaincu, car après avoir passé 2 h à chercher ( nous étions 3) le locataire ( comme mentionné en début du post) est venu chercher un bidon percé qui coulait.

En effet en entrant dans le box, nous avons trouvé que la visibilité était bizarre, comme un léger voile et l' odeur irrespirable.
Le locataire a emmené dans une cuvette un bidon qu' il a déposé dans sa voiture et est repartie.

D'autre part, des prises ce courants ont été installées sans autorisation . Mais suivant l'ancien copropriétaire, "il y a longtemps", Donc suivant le syndic ..... Trop tard pour les faire retirer.
Mais le courant est sur les charges communes .
Donc, pouvons nous faire valoir que ce box est un parking, et non un local technique ?
Signature de goutelette 
Goutelette

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 15 Posté - 20 févr. 2018 :  14:22:31  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
D'autre part, des prises ce courants ont été installées sans autorisation . Mais suivant l'ancien copropriétaire, "il y a longtemps", Donc suivant le syndic ..... Trop tard pour les faire retirer.
Mais le courant est sur les charges communes .
Votre syndic me semble très très léger.

Il est une chose que des prises soient installées, et ca ne regarde pas la copropriété, mais il est une autre que du courant commun soit prélevé et utilisé a des fins privatives. C'est du vol

citation:
pouvons nous faire valoir que ce box est un parking, et non un local technique ?
Je pense personnelement que c'est du harcèlement contre le copropriétaire, mais que cela n'explique en rien le porblème exposé, et donc éligne de la solution.

philippe388
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Revenir en haut de la page 16 Posté - 20 févr. 2018 :  16:00:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
goutelette :
citation:
D'autre part, des prises ce courants ont été installées sans autorisation . Mais suivant l'ancien copropriétaire, "il y a longtemps", Donc suivant le syndic ..... Trop tard pour les faire retirer.


Tiens donc !!! ce copropriétaire acheteur utilise comme le précédent utilise l'électricité des parties communes sans aucun droit.

Odeur d'essence, prises dont on ne sait pas comment elles sont branchées, donc risque de court-circuit et d'étincelles,....et votre syndic, responsable de la sauvegarde de l'immeuble ne fait rien !

Quid du CS. Il DOIT exiger du syndic de prendre les mesures pour régler ce problème de prises électriques sauvages et vol d'électricité, d'odeur d'essence qui est TOTALEMENT improbable dans un box fermé, et un risque certain de GROS souci en cas de court circuit, et l'interdiction évidente de bricoler une voiture ou une moto dans un box de copropriété.

En premier lieu, le syndic doit contacter le propriétaire en évoquant tous les problèmes liés à l'utilisation par le locataire. Si ce copro. bailleur ne fait rien, MED et action en justice.

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 17 Posté - 20 févr. 2018 :  16:27:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
On appelle cela un BOX dans ce fil, mais c'est un box de 70 m2. Il est difficile de faire croire qu'il s'agit de garer la voiture du copropriétaire 'en bon père de famille';


Même s'il y a deux voitures dans le foyer, il reste quand même 64 m2 de disponible... Ca relativise un peu, non?

Comien font les box que vous avez en tête quand vous rédigez vos réponses?

andre78fr
Contributeur vétéran

France
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Revenir en haut de la page 18 Posté - 20 févr. 2018 :  16:28:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est peut-être une faute de frappe et un box de 7 m² ce qui semble plus orthodoxe ;-)

goutelette
Contributeur vétéran

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Revenir en haut de la page 19 Posté - 20 févr. 2018 :  17:57:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
C'est peut-être une faute de frappe et un box de 7 m² ce qui semble plus orthodoxe ;-)

Ce box fait 7m de profondeur et 10m de largeur dont grand portail +une partie qui jouxte la profondeur du box d'a coté prévu pour 2 voitures;,
Personne ne répond sur l' arrêté de Légifrance
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Goutelette

philippe388
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Revenir en haut de la page 20 Posté - 20 févr. 2018 :  18:10:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
70m2 !! j'avais zappé cette info.

goutellette : que dit le RDC sur ce " box" ? Est-ce vraiment un lot box, que dit l'EDD ?
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