Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
Inscrivez-vous pour revevoir gratuitement notre lettre hebdo

Retrouvez la dernière lettre en ligne
Professionnels :
Universimmo-pro.com : un site spécialement conçu pour les professionnels de l'immobilier
universimmo-pro.com
Un site spécialement conçu pour vous : dossiers, actus, jurisprudence, etc.
cliquez ici

Pour recevoir gratuitement le sommaire de la lettre pro cliquez ici
Le Forum de discussion (nouveau)
Le Forum ancienne version
Consultation juridique en ligne
Des réponses à vos questions...
Nos Services "A la Carte"
Nos Dossiers d'Actualité
La Revue de Presse
Le Dico de l'immobilier
Le Guide Juridique
Le Guide Bâtiment
Les Dossiers
Les Fiches Pratiques
Sites utiles
Indices et chiffres clés

Ce site est membre de
Fédération Française de l'Internet ImmobilierAssociation Planète copropriété
Le Droit Pour Moi
Comment récupérer les loyers impayés de votre locataire ?
  Abonnez-vous Ă  nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informĂ© automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 SĂ©lectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Syndics bĂ©nĂ©voles ou coopĂ©ratifs
 acces a l'information via un intranet
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent rĂ©pondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  

japymonfis
Contributeur actif

166 message(s)
Statut: japymonfis est déconnecté

PostĂ© - 02 oct. 2017 :  15:44:38  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Il semblerait que parmi les nouvelles obligations des syndics figure notamment celle qui consiste à proposer aux copropriétaires un accès à l’information, via un intranet sécurisé et qu'il ne peut être dérogé à cette obligation que si l’assemblée générale en décide autrement (majorité absolue).
Cette disposition s'applique t'elle aux syndics bénévoles ?
Merci

philippe388
Pilier de forums

13270 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

 1 PostĂ© - 02 oct. 2017 :  16:38:19  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
japymonfils : non. OUF !!!

rambouillet
Pilier de forums

14156 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 02 oct. 2017 :  18:50:55  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
De toute façon, comme aucun texte ne dit ce qu'il faut y mettre, on peut aussi ne rien y mettre .....

philippe388
Pilier de forums

13270 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 02 oct. 2017 :  19:38:59  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
les syndics n'y mettent pas grand chose, et les copropriétaires y vont rarement !

les syndics bénévoles en sont exonérés, tant mieux pour eux.

T Rence
Nouveau Membre

24 message(s)
Statut: T Rence est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 02 oct. 2017 :  23:18:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par japymonfis

Bonjour,
Il semblerait que parmi les nouvelles obligations des syndics figure notamment celle qui consiste à proposer aux copropriétaires un accès à l’information, via un intranet sécurisé et qu'il ne peut être dérogé à cette obligation que si l’assemblée générale en décide autrement (majorité absolue).
Cette disposition s'applique t'elle aux syndics bénévoles ?
Merci

Non ce n'est pas nouveau, cela découle de la Loi ALUR.
Depuis le 1er janvier 2015, c'est effectivement une obligation pour les syndics professionnels. Cette obligation ne s'applique pas concernant les syndics bénévoles.
Référence : article 18 de la loi du 10 juillet 1965.


citation:
Initialement posté par rambouillet

De toute façon, comme aucun texte ne dit ce qu'il faut y mettre, on peut aussi ne rien y mettre .....

Rien n'empêche donc les copropriétaires du syndicat réunis en AG de voter une résolution avec une liste détaillée des documents accessibles à l'ensemble des copropriétaires se connectant à son espace sécurisé.

L'UNARC permet la mise en place d'un extranet, pour plus d'information :
- https://arc-copro.fr/documentation/...ro-net-et-un

Cdlt.

Édité par - T Rence le 02 oct. 2017 23:19:12

snp
Contributeur actif

431 message(s)
Statut: snp est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  01:00:49  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Uniquement pour indiquer comment nous opérons dans notre tribu.

D'un commun accord, il a été décidé que l'intranet serait...moi; càd, que chacun peut, quand cela lui chante, demander un renseignement, quel qu’il soit, pour la vente de son appartement, ses remarques sur les appels de charges, le relevés de compteurs d'eau, les différents règlements de copropriété, les travaux en cours ou non, où couper l'eau lors d'une fuite ...enfin toutes choses de la copropriété. Pour tout cela, et plus si affinité(s)... je suis disponible. Je me plais à répondre, le plus rapidement possible, aux demandes. Je n'y peux rien, c'est ma nature !!!!

Certes tout le monde ne peut faire comme moi, mais je suis sûr de ne pas être le seul...

rambouillet
Pilier de forums

14156 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  07:09:33  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Rien n'empêche donc les copropriétaires du syndicat réunis en AG de voter une résolution avec une liste détaillée des documents accessibles à l'ensemble des copropriétaires se connectant à son espace sécurisé.


Certes l'AG peut voter, mais l'extranet appartient au syndic, que fera l'AG si le syndic ne fait pas.... oui, je sais on change de syndic.... mais changer de syndic pour cela

japymonfis
Contributeur actif

166 message(s)
Statut: japymonfis est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  11:28:51  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci à tous pour vos réponses

philippe388
Pilier de forums

13270 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  12:24:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
T-Tence :
citation:
Depuis le 1er janvier 2015, c'est effectivement une obligation pour les syndics professionnels.


Vous oubliez la suite du texte de loi !! : qu'il ne peut être dérogé à cette obligation que si l’assemblée générale en décide autrement (majorité absolue)


T Rence
Nouveau Membre

24 message(s)
Statut: T Rence est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  12:42:49  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

citation:
Rien n'empêche donc les copropriétaires du syndicat réunis en AG de voter une résolution avec une liste détaillée des documents accessibles à l'ensemble des copropriétaires se connectant à son espace sécurisé.

Certes l'AG peut voter, mais l'extranet appartient au syndic, que fera l'AG si le syndic ne fait pas.... oui, je sais on change de syndic.... mais changer de syndic pour cela

Qui a parlé de changer de syndic concernant l'extranet du syndicat ?

Comme prévu par les textes en vigueur, il n'y a pas besoin de changer de syndic pour permettre au syndicat d'avoir un extranet efficace.

Les points 7.1.4 et 7.1.5 du décret 2015-342 du 26 mars 2015 définissant le contrat type de syndic permet à l'AG de "dispenser le syndic d'offrir un accès en ligne sécurisé aux documents dématérialisés relatifs à la gestion de l'immeuble ou des lots gérés.

Ce qui permet ensuite de proposer un extranet mieux adapté et plus complet au syndicat.

UNARC > DOSSIER DU MOIS D'AVRIL 2016 : Comment obtenir un extranet efficace en renversant la vapeur et comment préparer efficacement vos prochaines assemblées générales
- https://arc-copro.fr/documentation/...ent-preparer

- Extranet du syndic professionnel ou Copro-Net de l’ARC
- https://arc-copro.fr/actualite/extr...-net-de-larc


Évidemment l'un des abus régulièrement constaté étant que le syndic ne réduit nullement ses honoraires de base même en étant dispenser de la prestation de fournir un extranet au syndicat : Cet outil numérique qui est entré en vigueur au 1er janvier 2015 s’avère en réalité être une « coquille vide » pour les copropriétaires et conseillers syndicaux. En effet, ce dispositif est avant tout mis en œuvre au profit des syndics pour augmenter leur productivité. D’ailleurs, pour inciter les copropriétaires à ne pas voter la dispense (point 7.1.4 du contrat type de syndic), la plupart des syndics prévoient le cas échéant une réduction des honoraires de 0 euro.

Pour référence complémentaire :

citation:
III. Les syndics bénévoles ont répondu avec brio à l’exigence d’un
extranet


Pour finir, citons l’obligation d’extranet prévu par la loi ALUR. Là aussi, les professionnels pensaient qu’en exigeant des syndics la mise en place d’un espace sécurisé, les syndics bénévoles allaient jeter l’éponge.
Pour être plus précis, ils ont souhaité créer une distorsion entre les syndics professionnels et les bénévoles en réclamant une exemption pour ces derniers. L’objectif, là encore inavoué, était de créer deux « classes » de syndics.
L’ARC a soutenu que les syndics bénévoles n’avaient pas besoin de régime de faveur et qu’ils allaient répondre à cette exigence en mettant en place des espaces sécurisés efficaces.
Plus de deux ans après l’entrée en vigueur de la loi ALUR, les syndics bénévoles ont brillamment relevé le défi en proposant aux copropriétaires des extranets efficaces mettant en ligne l’intégralité des documents stratégiques de la copropriété (administratifs, comptables et juridiques…).
En parallèle, la quasi-totalité des espaces sécurisés livrés par les syndics professionnels sont soit des coquilles vides, soit des extranets fourre-tout qui n’apportent aucune plus-value au conseil syndical.
En effet, l’ensemble des documents stratégiques tels que le grand livre, les relevés bancaires, les devis et les factures... n’y figurent pas.

C’est donc cette fois-ci un carton rouge pour les syndics professionnels, ce qui explique qu’ils soient de plus en plus écartés de la gestion des copropriétés.
Cette analyse démontre, au plaisir de contredire des chambres professionnelles et le PDG de Foncia, que les syndics bénévoles ne sont qu’au début de leur apogée.
À défaut d’une réforme profonde de la profession de l’administration de biens et de vraies instances de contrôle pouvant prendre des sanctions directes, il est évident que l’option « syndic bénévole » ou « gestion non professionnelle » a encore de très beaux jours devant elle.

Source : https://arc-copro.fr/documentation/...ofessionnels


citation:
II. La vraie raison du désintérêt pour l’extranet

Toujours selon cette étude, 42 % des personnes interrogées indiquent que « l’extranet mis en place par le syndic est insuffisant ou inintéressant ».

Pourquoi ? Parce que les documents recensés qui se trouvent dans les extranets des syndics sont en réalité des archives de la copropriété telles que : le règlement de copropriété, l’état descriptif de divisions, le carnet d’entretien, les convocations et procès-verbaux des assemblées générales : donc des documents que les copropriétaires possèdent déjà !

Cette même étude fait gentiment une liste des documents présents sur les extranets sans jamais s’alerter de l’absence totale des documents stratégiques tel que nous le préconisons (voir à ce sujet nos articles ci-dessous)…

Et c’est pourtant bien là LA raison du flop des extranets des syndics professionnels !

Ils sont en réalité de pauvres « coquilles vides » regroupant des documents que tout copropriétaire possède déjà, et dans lesquels on n’obtient aucune information récente susceptible d’améliorer le contrôle et le suivi de la gestion de la copropriété par le conseil syndical.

Nous avons d’ailleurs alerté les pouvoirs publics sur la situation et sur l’urgence à publier un décret qui préciserait les documents et options minimums que doit contenir l’extranet du syndic, aussi bien dans l’espace dédié au conseil syndical que dans celui destiné aux copropriétaires (voir : www.arc-copro.com/35kj).

Dommage que cette étude n’ait pas été jusqu’au bout pour comprendre les réponses fournies par les copropriétaires sondés car elle n’a visiblement pas su tirer l’essence de ce sondage avant de le publier…

Pour ceux qui sont intéressés, l’ARC avait effectué sa propre enquête beaucoup moins relayée par les médias : voir : www.arc-copro.com/kt87 et www.arc-copro.com/4n4t.

Source : https://arc-copro.fr/documentation/...e-desinteret


Et plus récemment...

citation:
VIII. Monsieur Mounir MAHJOUBI, chargé du Numérique

La loi ALUR a imposé aux syndics la mise en place d’un espace sécurisé dématérialisé appelé communément « extranet » dans toutes les copropriétés.

Cette évolution numérique était censée permettre une meilleure transparence dans la gestion des copropriétés et dans les échanges entre le syndic et les copropriétaires et conseillers syndicaux.

Deux ans et demi après son entrée en vigueur, on s’aperçoit que les effets escomptés ne sont pas au rendez-vous et que la plupart du temps, il s’agit d’une coquille vide qui est avant tout utilisée au profit du syndic.

La raison de cet échec est que la loi ALUR n’a pas eu le courage de renvoyer à un décret pour préciser les documents et options minimum que doit contenir cet extranet, aussi bien dans l’espace dédié aux copropriétaires que sur celui du conseil syndical

Pour pallier à cette insuffisance, l’ARC a élaboré un projet de décret qui a été soumis à M. Mahjoubi.

Source : https://arc-copro.fr/documentation/...mobilisation



Cordialement.
T-Rence

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2110 message(s)
Statut: andre78fr est connecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  12:46:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Très franchement, j'ai mis en place des logs et des compteurs sur mes extranets et malgré le potentiel, l'utilité d'avoir un hébergement de référence pour retrouver certains documents (RDC, PV des AG, plans techniques) ou personnels (historique des appels, décomptes...) ou la version dynamique de annexe 3 / relevé des dépenses pour le contrôle des comptes, c'est en général des sites très peu fréquentés et utilisés...

Pour de nombreuses petites copropriétés et syndics bénévoles, un simple Cloud gratuit de type Google Drive ou Dropbox ou autre est largement suffisant pour partager des documents et ressources.

T Rence
Nouveau Membre

24 message(s)
Statut: T Rence est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  14:03:13  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par andre78fr

Pour de nombreuses petites copropriétés et syndics bénévoles, un simple Cloud gratuit de type Google Drive ou Dropbox ou autre est largement suffisant pour partager des documents et ressources.

+1

Généralement une Mailing-Liste SDC tucmuch (googlegroupe) avec un cloud (drive ou DB ou autre) est largement suffisant pour contenter les copropriétaires connectés. Cela reste gratuit, simple d'installation et d'utilisation. Rajoutons aussi un calendrier "on line" pour les dates importantes du SDC (appels de fonds trimestriels, date d'AG, date de travaux, etc..)

Généralement un Raspberry PI et une carte 16Go (owncloud / D-Manager) font aussi largement l'affaire pour un SDC de 100 lots et plusieurs années à venir. On peu coupler cela avec un WIKI-Media simple (DokuWiki/XWiki)... Rajoutez un blog type XML / page facebook du SDC et/ou un forum actif type phpBB3 et là le SDC est numériquement plus au top de la connectivité que le syndic ne pourrait l'être.

Et le tout à moindre coût -> reste à réduire les frais du syndic quant à sa prestation d'un extranet inutile dans le forfait de base.

Cdlt.
T-Rence

rambouillet
Pilier de forums

14156 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  18:03:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Perso, je suis comme snp, un copro a un besoin, il le demande et il a la réponse dans la demi-journée où que je sois dans le monde .... mais faire l'effort d'alimenter un extranet qui ne sera quasi pas regardé ou qui ne répondra pas à la question que se pose le copro, très peu pour moi.

ribouldingue
Pilier de forums



15224 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 03 oct. 2017 :  18:46:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Très franchement, j'ai mis en place des logs et des compteurs sur mes extranets et malgré le potentiel, l'utilité d'avoir un hébergement de référence pour retrouver certains documents (RDC, PV des AG, plans techniques) ou personnels (historique des appels, décomptes...) ou la version dynamique de annexe 3 / relevé des dépenses pour le contrôle des comptes, c'est en général des sites très peu fréquentés et utilisés...

Pour de nombreuses petites copropriétés et syndics bénévoles, un simple Cloud gratuit de type Google Drive ou Dropbox ou autre est largement suffisant pour partager des documents et ressources.
Je fais la même constatation que André.

4 fois par an je vais télécharger mon avis, je vais de temps en temps vérifier que mon compte est bon, ca arrive rarement d'avoir besoin d'une copie d'un PV d'Ag plus facile a aller chercher la que de scanner cher moi ( flemmards je suis), je serais intéressé aux factures et aux comptes du syndicat, mais je ne suis pas conseiller (ou du moins plus) donc je n'ai rien d'autre à y faire.

Du coup si le syndic m'envoyait l'appel joint au mail, je n'airais pratiquement jamais. Il me semble que l'intranet est aussi une usine à gaz surdimensionnée. Ca a permis a des députés (qui ne le sont plus) de s'exprimer.
 
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  
 
Aller Ă :  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Accueil I Copros I Bailleurs I Locataires Articles I Dossiers I Lexique I Guide Technique I WWW I Fiches Pratiques I Revue de Presse
Forums I Guide Entreprises I Argus de l'Immobilier I UniversImmo-Pro.com

Copyright © 2000-2017 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous | Votre Publicité sur UniversImmo.com