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Robert43
Nouveau Membre



France
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Posté - 15 juil. 2017 :  09:51:27  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Je voudrais savoir ce qui se passe lorsqu'on change de Syndic par rapport aux contrats de maintenance qu'il aurait pu passer (ascenseurs, chaudière, ...).
Les contrats sont-ils transférés au nouveau Syndic ou est-ce un motif pour remettre en concurrence les prestataires?
J'ai fait des recherches sur internet mais je n'ai rien trouvé sur ce sujet.


ribouldingue
Pilier de forums



14905 message(s)
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 1 Posté - 15 juil. 2017 :  10:07:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour
Les contrats du syndicat restent au syndicat; L’ascenseur n'appartenant pas au syndic (mais au syndicat) , l'expression 'transféré au nouveau syndic' n'a pas lieu d'être.

nefer
Modérateur

10280 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 15 juil. 2017 :  10:14:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
le syndic n'est que le mandataire
le titulaire de tous les contrats c'est le syndicat des copropriétaires

donc les contrats se poursuivent

MIBA
Contributeur actif



France
169 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 15 juil. 2017 :  13:42:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Que se passe t'il lorsque le contrat passé l'a été dans le cadre d'un accord global passé au niveau national par un syndic de taille nationale et que les conditions sont à priori plus avantageuses ? ( c'est le cas de F....A qui met souvent en avant sa force de négociation...).

J'imagine que le prestataire ne peut remettre en cause le contrat avant son échéance normale, même s'il y a eu changement de syndic.

Qu'en est il en cas de contrat avec tacite reconduction ?

Certains d'entre vous ont-ils vécu ce genre de situation ?

ribouldingue
Pilier de forums



14905 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 15 juil. 2017 :  14:21:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Un contrat avec des clauses particulières, il contient, ben...euh.. des clauses particulières.

...Que nous ne pouvons, de derrière notre écran, lire (Eh non).

Donc il vous faut les lire, et si vous voulez l'avis du forum, les recopier sur le forum, parce que sinon, comment dire.... euh...

rambouillet
Pilier de forums

13965 message(s)
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 15 juil. 2017 :  15:08:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les contrats sont au nom du syndicat, m^me s'ils ont été négociés par une chaîne nationale. Les cluses particulières s'appliquent pour le syndicat.

Il ne se passera rien d'ici la prochaine échéance. Par contre en tenant compte du délai de préavis, l'ascensoriste (par ex.) peut à cette date soit décider de rompre le contrat et vous en proposer un autre que vous n'etes pas obligé d'accepter, soit poursuivre en l'augmentant, mais là aussi il ne peut pas l'augmenter plus que prévu par la formule de révision.

Toutefois, attention, si vous, vous décidez de le mettre en concurrence à ce moment, il est libre de vous proposer un nouveau tarif....

MIBA
Contributeur actif



France
169 message(s)
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 15 juil. 2017 :  21:12:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour répondre à Ribouldingue, ci-après quelques exemples de conditions plus avantageuses dans le domaine des contrats d'ascenseur pour illustrer mon message précédent :

- prise en charge financière par l'ascensoriste du coût de la contrevisite dans le cas d'un contrôle quinquennal avec des réserves concernant la sécurité, ( ce coût est habituellement à la charge du demandeur cad le syndicat)

- dans le cadre d'un contrat étendu, délais minimum concernant la vétusté des pièces portés à 20 ans pour les organes électroniques et 30 ans pour les organes électromécaniques ( traditionnellement ces durées sont respectivement de 10 ans et de15 ans voire 20 ans).

rambouillet
Pilier de forums

13965 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 16 juil. 2017 :  06:52:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
dans le cadre d'un contrat étendu, délais minimum concernant la vétusté des pièces portés à 20 ans pour les organes électroniques et 30 ans pour les organes électromécaniques ( traditionnellement ces durées sont respectivement de 10 ans et de15 ans voire 20 ans).

Cela fait joli dans un contrat, mais c'est la norme habituelle.

citation:
- prise en charge financière par l'ascensoriste du coût de la contrevisite dans le cas d'un contrôle quinquennal avec des réserves concernant la sécurité, ( ce coût est habituellement à la charge du demandeur cad le syndicat)

En général cette contre visite fait partie de la prestation de base du contrôleur quinquennal....

Il faut savoir que sur les contrats d'ascensoriste qui sont principalement de la M.O., il y a peu de conditions particulières. En général, les conditions particulières sont pour les syndics eux-mêmes quand ils négocient leurs propres contrats d'ascenseurs qui les concernent personnellement (et peut-être même, sont-ils gratuits...), mais peu de chances pour les syndicats...

MIBA
Contributeur actif



France
169 message(s)
Statut: MIBA est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 16 juil. 2017 :  19:36:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonsoir,

Rambouillet indique c'est la norme habituelle, en ce qui concerne les délais minimum de vétusté, à savoir : 20 ans pour les organes électroniques et 30 ans pour les organes électromécaniques.
Je suis surpris de cette affirmation compte tenu d'une mise en concurrence récente de la maintenance de notre ascenseur : sur 4 ascensoristes ayant répondu, 3 d'entre eux ( dont 2 "majors") indiquent des délais de 10 ans et 20 ans. Le quatrième indique 15 ans et 30 ans.

Concernant la prestation de contrôle, en ce qui nous concerne, le montant est de 50 % plus cher avec contre-visite que la prestation de base. C'est cette dernière qui a été retenue, dans un souci de bonne gestion.
 
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