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Sépia
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 Posté - 18 janv. 2017 : 23:40:55
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Gédehem - Sur la rédaction de la résolution du syndic "... désigne comme membre du CS à compter de ce jour et jusqu'à l'AG ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2019 ...", ça irait ?
"Il n'est pas imposé de candidature préalable à l'AG, pas plus que la mention nominative des candidats dans la convocation : elles sont valablement déclarées en séance."
Alors, question déjà posée : que doit faire le syndic de la demande de M. Machin qui, par LRAR lui a adressé dans les délais un projet de résolution à inscrire à l'ordre du jour ?
Projet de résolution du genre "l'AG désigne M. Machin comme conseiller syndical".
Nous sommes bien d'accord que s'il n'est pas imposé de candidature préalable à l'AG, M. Machin a tout-à -fait le droit de le faire.
Ce faisant, n'aura-t-il pas valablement déclaré sa candidature ? Déclaration d'ailleurs portée à la connaissance de l'ensemble des copropriétaires au moins 21 jours avant l'AG puisque son projet de résolution sera joint à la convocation de cette même AG, séparément ou intégré (donc avec son nom car je ne vois en application de quelle règle le syndic pourrait s'en dispenser) dans la résolution générale relative à la désignation des conseillers syndicaux.
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Sépia
Contributeur actif
477 message(s)
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 62
Posté - 18 janv. 2017 : 23:53:41
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JPM -
Chez moi, la date de fin de mandat (expressément précisée en 2014) des conseillers étant dépassée, il ne sont plus rien que des copropriétaires ordinaires.
Discussion sur la priorité à reprendre, donc, dans 3 ans (environ...) quand je serai "sortant" à mon tour... 
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Posté - 19 janv. 2017 : 09:36:43
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citation: Projet de résolution du genre "l'AG désigne M. Machin comme conseiller syndical".
Nous sommes bien d'accord que s'il n'est pas imposé de candidature préalable à l'AG, M. Machin a tout-à -fait le droit de le faire.
Ce faisant, n'aura-t-il pas valablement déclaré sa candidature ? Déclaration d'ailleurs portée à la connaissance de l'ensemble des copropriétaires au moins 21 jours avant l'AG puisque son projet de résolution sera joint à la convocation de cette même AG, OUi, le syndic doit porter à l'OJ cette proposition de résolution.
Mais quel est le problème réel de Monsieur Machin, pourquoi tient-il absolument à ce que sa candidature soit déclarée des la convocation, quel est le lien avec votre assemblée de préparation, quel est le réel problème avec les conseillers et les candidats conseillers dans cette copropriété?
Si la copro fonctionne 'normalement', la candidature qu'elle soit incluse dans l'OJ ou déclarée en AG ne pose aucun problème particulier.
Pour qu'on puisse vous aider, il faut que vous nous en disiez un peu plus..... |
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Le syndic peut-il organiser une réunion informelle 
