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Gédehem
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 Posté - 15 janv. 2017 : 11:20:01
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Vous mélangez tout : la tenue de l'AG annuelle, qui répond à un certain formalisme, et des réunions lambda comme il devrait en exister dans chaque syndicat.
S'il faut demander une salle à la mairie, le syndic est bien placé pour s'en charger.
Il ne s'agit pas d'une "convocation" à une assemblée décisionnelle mais d'une invitation à une réunion d'information. Invitation qui peut se faire par mail, tract dans les boites, lettre simple voire affichage dans le hall.
Les organisateurs peuvent se charger de l'invitation (qui n'a pas un PC parmi eux ?), donc de sa rédaction, ainsi que de la diffusion.
Ce qui est "amusant" c'est de découvrir des copropriétaires qui voient une curiosité extraordinaire au point qu'elle leur parait impossible, voire interdite.
Quelboulot, relisez vos propos :
"Le syndic ne peut pas organiser une réunion "informelle". S'il organise une réunion il ne peut le faire que sous la forme d'une réunion d'AG avec un OJ fixé dans la convocation adressée à tous les copropriétaires par LRAR. "
Vous affirmez ici que le syndic ne peut organiser d'autre réunion QUE celle de l'AG dument convoquée par LRAR sur un ODJ précis.
Il ne peut pas organiser une réunion informelle.
Ce qui est faux.
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nefer
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 Posté - 15 janv. 2017 : 11:38:18
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si les copropriétaires veulent une réunion pré AG, c'est à eux de l'organiser, contacter la mairie pour une réservation et demander ensuite au syndic de confirmer la réservation en produisant l'attestation d'assurance du syndicat
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Posté - 15 janv. 2017 : 12:23:32
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Gédéhem,
Vous avez raison, faites organiser par le syndic une, voire des réunions informelles qui, comme le précise JPM dans son intervention du 15 janv. 2017 : 00:46:30 "ne doit entrainer aucune dépense à répartir"
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Posté - 15 janv. 2017 : 12:42:09
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citation: Il ne s'agit pas d'une "convocation" à une assemblée décisionnelle mais d'une invitation à une réunion d'information. Sauf qu'il ne s'agit même pas d'une réunion d'information, au sens de l'information au syndicat, puisque ni le syndic ni le conseil syndical n'ont aucune information a partager ni a faire remonter.
Certains copros dont le conseil ne fait pas partie, désirent avancer l'ordre du jour de l'AG.
Qu'ils le fassent, mais pas au nom du syndicat.
Le syndic n'a ABSOLUMENT rien à faire dans cette histoire qui ne résulte ni d'une décision d'AG ni d'une action du conseil syndical ni d'une information à partager ou faire remonter.
Que va t'il se passer si par un certain hasard le groupe de copropriétaire en question et le conseil syndical ne sont pas d'accords?
Est- le role du syndic que de fournir des soutiens logistiques?
Si les 'nouveaux' veulent changer de politique au conseil, ils exposent leurs vues a l'AG, il n'y a pas d'autre lieu.
Ce n'est QUE à l'AG qu'ils peuvent le faire de manière légale, et qu'ils peuvent suite à un vote constituer le nouveau conseil. |
Édité par - ribouldingue le 15 janv. 2017 12:44:16 |
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Gédehem
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25
Posté - 15 janv. 2017 : 16:48:28
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Dans un "petit" syndicat de 20 membres, il n'est pas difficile de réunir 8, 10 ou 12 copropriétaires chez l'un d'eux, voire dans une salle du café d'en face.
Lorsqu'on est 200, la taille du séjour ne suffit pas ......
20 ou 200, la démarche est la même s'il s'agit d'aborder des points qui concernent la vie du syndicat, son avenir.
Que les membres du CS (tous, quelques uns ?) ne soient pas d'accord, c'est leur droit. Comme rien n'oblige les 20 ou 200 de venir à cette réunion.
C'est la raison d'être de ces associations d'habitants (copro + loc)dans les syndicats un peu importants, permettant de faire circuler l'info en particulier lorsque le CS est passif, et de discuter plus au calme et plus à fond (copro) des points qui, lors de l'AG décisionnelle, se bousculent avec les 15 ou 20 points prévus à l'ODJ.
Dans un syndicat de 200 membres, et même si seuls 120 sont présents, il n'est pas possible de réfléchir collectivement à fond sur chacun de ces points importants, vous ne pouvez l'ignorer.
D'où la pertinence de ces réunions informelles, 'préparatoires' aux AG décisionnelles. |
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JPM
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Posté - 15 janv. 2017 : 17:07:07
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Quand un bon syndic est constamment assailli par deux membres du CS qui veulent tout régenter, rien ne l'empêche d'inviter les copropriétaires à une réunion informelle.
Dans certains cas on aboutit à la révocation de l'un au moins des deux lascars par une assemblée ultérieure. |
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Édité par - JPM le 15 janv. 2017 17:08:15 |
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Gédehem
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Posté - 15 janv. 2017 : 17:17:44
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Même chose pour cette réunion "informelle" organisée par le CS afin d'envisager le changement du syndic, le sortant n'en faisant t qu'à sa tête.
Dans certains cas on peut aboutir à sa révocation avant le terme de son mandat. 
Plus sérieusement : c'est bien souvent une nécessité lorsqu'un projet de travaux importants est envisagé.
Je pense ici à ceux prévus dans le syndicat de jluc34, abordés dans un autre sujet (travaux d'isolation du bâti), qui nécessiteraient sans doute 1 ou 2 réunions pour en aborder plus à fond tous les aspects.
Réunions avec architecte, chauffagiste, entreprises ...., préparant la décision qui sera prise lors d'une future AG.
Car dans ces domaines, se forger une opinion sur la seule base des documents reçus relève de l'exploit. |
Édité par - Gédehem le 15 janv. 2017 17:19:46 |
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Posté - 15 janv. 2017 : 17:27:47
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citation: JPM
Quand un bon syndic est constamment assailli par deux membres du CS qui veulent tout régenter, rien ne l'empêche d'inviter les copropriétaires à une réunion informelle.
Dans certains cas on aboutit à la révocation de l'un au moins des deux lascars par une assemblée ultérieure.
De mieux en mieux !!!!
Le "bon" syndic et les "mauvais" du CS
Ces deux membres du CS ne seraient donc pas invités ?
Et s'ils sont présents, quelle différence entre cette réunion (gratuite et sans aucun coût pour le syndicat selon vous - v/post du 15 janv. 2017 : 00:46:30 ) et une AG pour permettre au syndic d'exposer ses griefs à leur égard ???
Avec l'accord du président de l'AG...
Gédéhem
A vous lire :
citation: C'est la raison d'être de ces associations d'habitants (copro + loc)dans les syndicats un peu importants, permettant de faire circuler l'info en particulier lorsque le CS est passif, et de discuter plus au calme et plus à fond (copro) des points qui, lors de l'AG décisionnelle, se bousculent avec les 15 ou 20 points prévus à l'ODJ.
je comprends que les coups d'état ne se préparent pas au vu et au su de tous, mais de là - revenons en au sujet initial - à demander au syndic d'organiser ce type de réunion !
Ajout suite au dernier post de Gédéhem
citation: Plus sérieusement : c'est bien souvent une nécessité lorsqu'un projet de travaux importants est envisagé.
Je pense ici à ceux prévus dans le syndicat de jluc34, abordés dans un autre sujet (travaux d'isolation du bâti), qui nécessiteraient sans doute 1 ou 2 réunions pour en aborder plus à fond tous les aspects.
Réunions avec architecte, chauffagiste, entreprises ...., préparant la décision qui sera prise lors d'une future AG.
Sur ce type de sujet et pour y avoir participé je suis en parfait accord avec vous |
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Édité par - quelboulot le 15 janv. 2017 17:31:48 |
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Posté - 15 janv. 2017 : 18:57:54
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citation: Je pense ici à ceux prévus dans le syndicat de jluc34, abordés dans un autre sujet (travaux d'isolation du bâti), qui nécessiteraient sans doute 1 ou 2 réunions pour en aborder plus à fond tous les aspects. Bien d'accord aussi sauf que cela n'a rien a voir. |
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Sépia
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Posté - 16 janv. 2017 : 01:31:47
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Y a-t-il consensus sur cette question :
Est-il permis de déclarer sa candidature au syndic avant l’AG par le biais de l’inscription à l’ordre du jour d’une résolution du genre « L’AG désigne M. X comme conseiller syndical » ?
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Posté - 16 janv. 2017 : 07:14:44
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Perso je ne comprends pas bien votre question :
* l'initiative vient-elle du syndic qui aurait mis cette résolution à l'OdJ et avec un nom à la place de X ?
* un copro peut-il demander au syndic que sa candidature soit inscrite formellement et au préalable dans l'OdJ ?
et enfin, cette question s'inscrit-elle dans une désignation de tous les membres du CS car les anciens arrivent en fin de mandat ou bien l'un des membres a démissionné et il y a inscription de la désignation d'UN membre en remplacement de ...
Merci de préciser votre question pour éviter de partir dans tous les sens .... (comme je suis en train de le faire...  ) |
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Posté - 16 janv. 2017 : 09:55:07
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sépia : " Est-il permis de déclarer sa candidature au syndic avant l’AG par le biais de l’inscription à l’ordre du jour d’une résolution du genre « L’AG désigne M. X comme conseiller syndical » ? "
Tout copro. peut faire acte de candidature par courrier, comme il peut le faire le jour de l'AG en levant la main, ou en donnant son acte de candidature écrit à son mandataire.
Le nbre final et les noms des candidats ne seront connus qu'à u moment du vote de la résolution. L' AG votera sur chacun des candidats, ET le pV indiquera l'AG a élu Mr(Mme) X, puis l'AG a élu Mr Y, ....
Vous pensez qu'envoyez une demande écrite au syndic avant l'établissement de l'OdJ va permettre à ce candidat d'être élu en premier ? Et NON !! Le syndic ne gère pas l'AG, c'est au président de séance de gérer cette élection comme il le désire.
Votre réunion informelle est donc consacrer à "pré-élire" les membres du CS. Aucune réunion préparatoire ne peut décider de l'ordre des candidats au CS.
Des copros peuvent se réunir pour décider ensemble ce qu'il doivent vpoter sur chaque résolution ! de ne pas choisir tel candidat au CS, de choisir un syndic en cas de concurrence, d'adopter ou non tel ou tel travaux, .... et ils peuvent y convier qui ils veulent, copros, CS, ou syndic.
En cas de travaux lourds le syndic peut décider d'une réunion pour débattre sans vote, ou une AG pour adopter le principe de ces travaux lourds. Ceci sera évidemment facturer au SDC.
Le CS peut aussi convoquer les copros pour une réunion d'information ( sans le syndic) sur un changement de syndic, de travaux lourds, sur le prochain OdJ ....en louant une salle. ce sont des frais de fonctionnement du SDC.
Mais cela n'est pas du tout le sujet de Sépia !
Une réunion " informelle" convoquée par le syndic pour désigner l'ordre de l'élection lors de l'AG des candidats au CS, alors qu'ils ne sont pas tous connus, et que seul le président de séance a pouvoir de gérer cela, ... NON ! 
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Gédehem
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Posté - 16 janv. 2017 : 10:13:19
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La question de Sépia :
"Est-il permis de déclarer sa candidature au syndic avant l’AG par le biais de l’inscription à l’ordre du jour d’une résolution du genre « L’AG désigne M. X comme conseiller syndical » ?
Oui, c'est "permis" ....
Mais ce n'est pas réducteur, toute candidature pouvant se déclarer en séance.
Ce qui est tout de même contestable' sur la forme lorsqu'on sait que l'AG ne peut valablement décider que sur les propositions, et sur le principe les projets ou candidatures, qui ont été notifiés avec la convocation.
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Sépia
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Posté - 16 janv. 2017 : 13:22:22
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Rambouillet - Oui, c'est bien cela *un copro peut-il demander au syndic que sa candidature soit inscrite formellement et au préalable dans l'OdJ ?"
Et c'est à l'occasion de la désignation de tous les membres du CS car les anciens arrivent en fin de mandat.
Philippe - Le nbre final et les noms des candidats ne seront connus qu'à u moment du vote de la résolution.
Le nom du ou des candidats qui auront demandé l'inscription d'une résolution comme ci-dessus sera connu avant l'AG puisque la ou les projets de résolution en question seront jointes à la convocation.
Gédehem - l'AG ne peut valablement décider que sur les propositions, et sur le principe les projets ou candidatures, qui ont été notifiés avec la convocation.
L'ordre du jour comportera aussi le projet de résolution général "Désignation des membres du CS". C'est vrai qu'il peut y avoir "télescopage" entre cette résolution générale et le ou les résolutions individuelles et qu'il peut en découler des difficultés pour gérer la chose. Dont l'ordre dans lequel ces résolutions seront soumises au vote.
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Posté - 16 janv. 2017 : 13:34:23
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citation: Et c'est à l'occasion de la désignation de tous les membres du CS car les anciens arrivent en fin de mandat.
Uniquement de ceux qui arrivent en fin de mandat et des démissionnaires;
citation: Le nom du ou des candidats qui auront demandé l'inscription d'une résolution comme ci-dessus sera connu avant l'AG puisque la ou les projets de résolution en question seront jointes à la convocation. Ce qui sous-entend que vous (le président de séance en tout cas) refusez toute candidature en assemblée.
C'est en général peu souhaitable, voire contestable.
Cf le site de jpm en point 4-1 http://www.jpm-copro.com/Etude%202-...Toc309334980 |
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Posté - 16 janv. 2017 : 13:48:36
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Rien n’empêche un copro de notifiere au syndic : je déclare ma candidature en tant que membre du CS et vous demande de porter cette candidature à la connaissance de tous au moyen de la convocation, n'étant pas sur d'être présent à l'AG |
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Sépia
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Posté - 16 janv. 2017 : 19:42:23
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citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: Et c'est à l'occasion de la désignation de tous les membres du CS car les anciens arrivent en fin de mandat.
Uniquement de ceux qui arrivent en fin de mandat et des démissionnaires; Considérons qu'ils arrivent tous en fin de mandat
citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: Le nom du ou des candidats qui auront demandé l'inscription d'une résolution comme ci-dessus sera connu avant l'AG puisque la ou les projets de résolution en question seront jointes à la convocation. Ce qui sous-entend que vous (le président de séance en tout cas) refusez toute candidature en assemblée. Nos messages ont dû se croiser.
J'ai précisé que l'ordre du jour devrait aussi comporter une résolution générale sur la désignation des membres du CS.
A l'occasion de l'examen de cette résolution, tout autre candidat pourra se déclarer.
Reste à considérer l'ordre dans lequel ces deux résolutions, la particulière et la générale, seront soumises aux votes et avec quelles conséquences.
Mais on s'écarte du sujet...
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Sépia
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Posté - 16 janv. 2017 : 19:46:08
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Posté - 16 janv. 2017 : 20:24:54
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sépia : "Reste à considérer l'ordre dans lequel ces deux résolutions, la particulière et la générale, seront soumises aux votes et avec quelles conséquences. "
Aucune conséquence possible ? et à quoi pensez vous en insistant sur cette candidature faite par courrier au syndic, qui est aussi valable que celle faite oralement au moment de l'élection du syndic ou d'une lettre remise à un mandataire au président de séance le jour de l'AG.
Le vote du CS c'est UNE SEULE résolution, UN SEUL projet sur UN SEUL OBJET, la loi de la copropriété ; avec plusieurs votes sur chacune des candidatures, peu importe la forme de celle-ci.
Un vote de liste est aussi possible avec l'accord de l'AG
TOUS les candidats sont sur la même ligne (sauf pour ceux dont le mandat n'est pas échu) . Les anciens membres n'ont aucune priorité, leur mandat est échu. |
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JPM
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Posté - 16 janv. 2017 : 21:25:59
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Philippe 388 : citation: Les anciens membres n'ont aucune priorité, leur mandat est échu.
Cela n'est pas mon avis. Comme pour le syndic, le scrutin sur un renouvellement demandé passe prioritaire. I l serait bon d'inscrire cela dans les RC.
Le bon sens commande.
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Le syndic peut-il organiser une réunion informelle 
